Séance du Grand Conseil du mardi 21 janvier 2025

1. Communications

2. Dépôts

3. Heure des questions du mois de janvier 2025

3.1. (25_HQU_4) Question orale Didier Lohri - NPIV et modifications des acomptes 2025. Auteur : Didier Lohri

3.2. (25_HQU_2) Question orale Mathilde Marendaz - Hébergement d’urgence : comment intégrer les recommandations de l'étude d'évaluation du dispositif?. Auteur : Mathilde Marendaz

3.3. (25_HQU_5) Question orale Joëlle Minacci au nom d'Ensemble à gauche et POP - Comment le SPOP évalue-t-il l’intérêt supérieur de l’enfant dans le cadre des renvois Dublin?. Auteur : Joëlle Minacci

3.4. (25_HQU_6) Question orale Oriane Sarrasin - Eau impropre à la consommation dans des bâtiments publics communaux: quels leviers pour l'Etat?. Auteur : Oriane Sarrasin

3.5. (25_HQU_3) Question orale Hadrien Buclin - M1 : un métro saturé, des autorités qui trainent les pieds. Auteur : Hadrien Buclin

3.6. (25_HQU_1) Question orale Anna Perret au nom le groupes des Vert-e-s - Ruissellements contrôlés mais pas sanctionnés en 2025 et 2026. Auteur : Anna Perret

4. (25_INT_1) Interpellation Alberto Mocchi et consorts - Parc automobile de l'Etat : branchons la prise ! (Développement). Auteur : Alberto Mocchi

5. (25_INT_2) Interpellation Céline Baux et consorts - Liberté pour les uns, calvaire pour les autres. (Développement). Auteur : Céline Baux

6. (25_POS_1) Postulat Isabelle Freymond et consorts - Efficience du système de l’Association Vaudoise d’aide et de soins à domicile (Avasad). (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Isabelle Freymond

7. (25_POS_2) Postulat Guy Gaudard et consorts au nom du Groupe PLR - Compensation d’attractivité commerciale (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Guy Gaudard

8. (25_POS_3) Postulat Didier Lohri et consorts - Règles des préfinancements, de la loi sur les finances, suite de la motion MCH2 (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Didier Lohri

9. (25_POS_4) Postulat Didier Lohri et consorts - Règlement fonds de redistribution de la BNS et précisions (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Didier Lohri

10. (24_REP_139) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'interpellation Joëlle Minacci et consorts au nom d'Ensemble à gauche et POP - Comment favoriser un processus transparent sur les PIG qui leur permettent de remplir leurs missions fondamentales? (24_INT_79).

11. (23_REP_167) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Fabrice Moscheni et consorts - La situation du CHUV et son impact éventuel sur les hôpitaux périphériques (23_INT_113).

12. (RAP_677787) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean Tschopp et consorts - Faciliter l'accès aux Fécondations in vitro (FIV). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

13. (22_RAP_16) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil - RAPPORT COMPLEMENTAIRE - sur le postulat Werner Riesen et consorts - Pour un bon compromis suisse autour de la valeur du point tarifaire (VPT) (20_POS_201) - suite au refus du premier rapport. Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon

14. (24_REP_92) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - QUID des pratiques du DSAS pour contourner des contraintes budgétaires et les règles de compensation financières (24_INT_54).

15. (22_POS_55) Postulat Fabrice Moscheni et consorts - Virage ambulatoire: Le Canton de Vaud s’est-il enrichi de 800 millions par année sur le dos des payeurs de prime maladie ?. Auteur : Fabrice Moscheni, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

16. (23_REP_211) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Géraldine Dubuis et consorts - A quand un ou une délégué-e au handicap ? (23_INT_142).

17. (23_RAP_10) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Nicola Di Giulio et consorts - Des machines à sous à tuer le temps ayant remplacé les puzzles, les flippers et les mots croisés. Une sensibilisation aux addictions des jeux d’argent semble importante. (22_POS_63) et sur le Postulat Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Dépendance aux jeux d'argent et aux jeux vidéo (notamment en ligne ) : faire jouer les compétences cantonales et miser sur un plan d'action coordonné et ambitieux (19_POS_171). Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon

18. (22_REP_224) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts - Etendre un projet participatif réussi pour la cohésion et la santé (22_INT_159).

19. (22_REP_216) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Rebecca Joly et consorts - Solidarité des époux après le divorce : quelles mesures avec la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral sur les contributions d'entretien après le divorce ? (22_INT_143).

20. (24_REP_131) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom du groupe Vert - en faveur des jeunes en risque de pauvreté (24_INT_70).

21. (24_REP_15) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Claire Attinger Doepper et consorts - Pour un office cantonal des Bourses – OCBE- au service de la population (23_INT_191).

22. (23_REP_94) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Hadrien Buclin et consorts - Comment favoriser l’accès aux prestations complémentaires pour toutes et tous les ayants droit ? (23_INT_59).

23. (24_REP_95) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Initiative populaire fédérale « Maximum 10 % du revenu pour les primes d’assurance-maladie (initiative d’allègement des primes) » - quel impact pour le Canton de Vaud ? (24_INT_52).

24. (23_REP_183) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert - Hausse des primes maladies - Pour que les Vaudoises et Vaudois ne passent pas à la caisse (23_INT_119).

25. (23_REP_78) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Gross et consorts - Assurons l’hébergement en EMS des Vaudoises et Vaudois par l’implication de l’ensemble des partenaires privés et para-publics (23_INT_48).

26. (24_LEG_84) EMPD ratifiant la composition de la Commission de prospective (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Céline Misiego

27. (23_REP_270) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Plan Loup 2024 (23_INT_175).

28. (23_REP_271) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Plan Loup 2024 analyse et argent fédéral (23_INT_176).

29. (23_REP_130) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Olivier Petermann et consorts - Le loup, un vecteur de maladie épizootiques ? (23_INT_84).

30. (23_REP_139) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Anne-Lise Rime et consorts - Présence du loup et chiens de protection des troupeaux ; où en sommes-nous ? (23_INT_86).

31. (23_REP_129) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-François Mottier et consorts - Est-ce que les mesures de protection contre le loup priment sur la protection des animaux ? (23_INT_83).

32. (23_POS_19) Postulat Maurice Neyroud et consorts - Pour conserver du raisin de table vaudois sur les étalages des commerces. Auteur : Maurice Neyroud, Rapporteur(s) de commission: Jean-Rémy Chevalley

33. (23_REP_195) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Promotion des vignobles vaudois à l’Aéroport international de Genève (23_INT_129).

34. (23_REP_171) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Une ombre plane-t-elle sur les données cadastrales au détriment des agricultrices et agriculteurs? (23_INT_109).

35. (23_REP_7) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-François Mottier et consorts - Sécheresse 2022 - Le Jura Vaudois très touché (22_INT_174).

36. (23_REP_70) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Anna Perret et consorts au nom du groupe des Vertes et des Verts - Un avenir pour les abattoirs locaux? (23_INT_42).

37. (24_POS_8) Postulat Anna Perret et consorts au nom groupe de vert.e.s - Fermeture de l’abattoir de Clarens, projet d’un nouvel abattoir à Aubonne : une politique cantonale des abattoirs de proximité serait utile afin de construire un système alimentaire durable. Auteur : Anna Perret, Rapporteur(s) de commission: Nicolas Bolay

38. (23_REP_33) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Des circuits-courts à souffle court, voire à bout de souffle ? (23_INT_14).

39. (23_REP_281) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alberto Mocchi et consorts - Y en a point comme nos fruits ! (23_INT_183).

40. (24_REP_51) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Manger est un acte citoyen, alors donnons-nous nous aussi les moyens d’arrêter de marcher sur la tête ! (24_INT_24).

41. (24_INI_1) Initiative Alberto Mocchi et consorts - Pour des règles claires en matière d’importation de denrées alimentaires. Auteur : Alberto Mocchi, Rapporteur(s) de commission: Olivier Petermann, Sébastien Kessler

42. (24_REP_78) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Bernard Nicod et consorts au nom du groupe PLR - "DigiFLUX" Banque de données pour les intrants dans l'agriculture - Une couche supplémentaire. (24_INT_35).

43. (24_REP_172) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Martine Gerber et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - DigiFLUX- un report pour alléger le travail administratif au détriment de la protection des sols et des eaux ? Que peut faire le canton d’autre que d’attendre ? (24_INT_101).

44. (24_REP_11) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Mathilde Marendaz et consorts - Application de la loi foncière rurale : de la transparence ! (23_INT_193).

45. (24_REP_216) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alberto Mocchi et consorts - Alpages vaudois : eau secours ! (24_INT_124).

46. (24_REP_127) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Martine Gerber et consorts au nom au nom des Vert.e.s - élevage ovin vaudois: une filière agricole en difficulté (24_INT_76).

47. (24_REP_153) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aurélien Clerc et consorts - Introduction d'une réserve climatique pour les vins Vaudois (24_INT_91).

48. (24_REP_206) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Philippe Jobin - Gestion et réglementation des chiens dans le canton de Vaud : quelles mesures pour l'avenir ? (24_INT_114).

49. (24_REP_34) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Loïc Bardet et consorts au nom Députation broyarde - Haras national d’Avenches : quelles prestations à l’avenir pour la race franches-montagnes ? (24_INT_11).

50. (24_REP_68) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Martine Gerber au nom Les vert.e.s - Colère paysanne: des réponses qui unissent (24_INT_30).

51. (24_POS_5) Postulat Laurence Bassin et consorts au nom du PLR - Estimons la charge administrative de l'agriculture vaudoise. Soulageons les familles paysannes de cette charge contre-productive !. Auteur : Laurence Bassin, Rapporteur(s) de commission: Isabelle Freymond

52. (23_RAP_34) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Céline Baux et consorts - AOC, pourquoi faire compliqué lorsque l’on peut faire simple ? (23_POS_37). Rapporteur(s) de commission: David Vogel