Membre | (19_INI_014) Durussel José |
Membre | Commission de présentation |
Membre | (251) Exposé des motifs et projets de lois : - sur la dation en paiement d'impôts (LDPI) - modifiant la loi du 27 février 1963 concernant le droit de mutation sur les transferts immobiliers et d'impôt sur les successions et donations (LMSD) - modif... |
Membre | (212) DFJC |
Membre | (174) Exposé des motifs et projet de loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics (LIFLP) |
Membre | (388) DECS |
Membre | (03/POS/090) Postulat Edna Chevalley et consorts en faveur de la création d'un poste d'infirmière cantonale au sein du DSAS. |
Membre | (236) DFIRE |
Membre | (18_MOT_045) Glauser Krug Sabine |
Membre | (04/POS/123) Postulat Bernard Martin et consorts demandant un accompagnement en agriculture en vue d'équilibrer la rationalisation. |
Membre | (93) DFIRE |
Membre | (02/POS/026) Postulat Mireille Aubert et consorts demandant au Conseil d'Etat de favoriser le maintien des personnes âgées à leur domicile. |
Membre | (105) DTE |
Membre | (03/POS/069) Postulat Mireille Aubert en faveur de la création d'un centre de 1er accueil pour mineurs non accompagnés (MNA) dans le canton de Vaud. |
Membre | (08_POS_078) Postulat Maximilien Bernhard et consorts pour un bilan de la politique cantonale en matière de prévention et de lutte contre les toxicomanies |
Membre | (06_MOT_131) Motion Philippe Leuba et consorts demandant l'adoption d'un cadre légal interdisant ou tout au moins régissant la pose et le recours aux distributeurs de seringues destinées aux toxicomanes |
Membre | (114) Exposé des motifs et projet des motifs accordant un crédit d'ouvrage pour la construction de la route H144 Villeneuve-Le Bouveret, section Rennaz-Les Evouettes (partie vaudoise). |
Membre | (07_POS_033) Postulat du Groupe libéral et consorts demandant une feuille de route pour la législature sur le flux du personnel de l'Etat |
Membre | (07_INI_006) Initiative du groupe libéral demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès de l'Assemblée fédérale pour permettre aux étudiants dont la Suisse a financé des études, de devenir des travailleurs |
Membre | (04/POS/133) Postulat François Brélaz et consorts concernant l'utilisation de l'argent obtenu par le vente de l'or de la BNS. |
Membre | (20_POS_189) Gross Florence |
Membre | (02/MOT/006) Motion Josef Zisyadis et consorts demandant que le Service des automobiles et de la navigation dispose dans les plus brefs délais des adaptations nécessaires en matière de personnel et d'équipement, afin d'empêcher toute velléité de privat... |
Membre | (18_POS_072) Luccarini Yvan |
Membre | (53) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la Convention intercantonale relative à la Haute Ecole de théâtre de Suisse romande (HETSR). |
Membre | (226) DINT |
Député | Grand Conseil du Canton de Vaud 2007 - 2012 |
Président | (101) DEIS |
Membre | (06/MOT/121) Motion Michèle Gay Vallotton et consorts demandant la mise en place d'une médiation pour les litiges de consommation. |
Membre | (19_POS_146) Jaccard Nathalie |
Membre | (191) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 17 septembre 1985 sur l'enseignement secondaire supérieur (création de l'OPTI). |
Président | (28) DTE |
Membre | (105) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la réponse aux interpellations Odile Jaeger et Michel Golay en matière de toxicomanie, suite à un projet de local d'injection pour toxicomanes à Lausanne. |
Membre | (218) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Cornut et consorts sur le soutien financier accordé par l'Etat aux entreprises privées. |
Membre | (114) DEIS |
Membre | (184) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Miéville et consorts concernant la régulation des harles bièvres, des hérons cendrés et des grands cormorans |
Membre | (19_MOT_103) Courdesse Régis |
Président | (08_POS_085) Postulat Béatrice Métraux et consorts concernant Eole dans le Gros de Vaud |
Membre | (79) DFIRE |
Membre | (378) DTE |
Membre | (122) DEIS |
Membre | (03/MOT/042) Motion André Delacour et consorts pour les lois vaudoises "romandocompatibles". |
Président | (03/MOT/033) Motion Jacques Perrin et consorts demandant l'homologation vaudoise des machines à sous d'adresse. |
Membre | Délégation vaudoise à la commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande 2007 - 2012 |
Membre | (19_POS_147) Thalmann Muriel |
Membre | (05/POS/141) Postulat Olivier Forel et consorts demandant au Conseil d'Etat de déclarer le canton de Vaud "zone hors A.G.C.S" dans l'attente d'un véritable débat public aux Chambres Fédérales impliquant la pleine participation des collectivités locales... |
Membre | (110) Révision de la loi sur les mesures d'aide et d'intégration pour personnes handicapées (LAIH), de la loi sur la santé publique (LSP) ainsi que la loi sur la distribution de l'eau (LDE) |
Président | (64) Exposé des motifs et projet de décret relatif à l'adoption des montants maxima d'engagements annuels par voie de cautionnements, de prêts et d'arrière-cautionnements au titre de la loi du 12 juin 2007 sur l'appui au développement économique |
Membre | (46) Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Gfeller, etc |
Membre | Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit-cadre de 20 millions (2003-2006) pour financer le rattrapage de l'entretien différé des bâtiments propriété de l'Etat. |
Membre | (05/POS/164) Postulat Jean-Michel Favez et consorts demandant au Conseil d'Etat de prendre toutes les mesures utiles au développement de la biomasse et à l'encouragement de l'usage de sources d'énergie qui peuvent en être tirées. |
Délégation du Canton de Vaud | Commission interparlementaire sur les conventions scolaires (HARMOS et convention scolaire romande). |
Membre | Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Blaise Baumann et consorts demandant que le Conseil d'Etat élabore les bases légales et soumette au Grand Conseil les modifications de loi nécessaires à la promotion du bois indigène dans la co... |
Membre | (93) Exposé des motifs et projet de décret accordant un prêt conditionnellement remboursable de 39.9 millions de francs aux Chemins de fer fédéraux (CFF SA) pour la construction de la halte de Prilly-Malley |
Membre | (158) Exposé des motifs et projet de loi et Préavis du Conseil d'Etat sur la motion Jérôme Christen demandant de prendre des mesures pour ne pas décourager les citoyens d'exercer un mandat politique |
Membre | (25) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit cadre de CHF 8'000'000.- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (3ème période) 2008 - 2011 des bâtiments de l'Université de Lausanne-Dorigny |
Membre | (194) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Chollet et consorts demandant : - l'abrogation du règlement du 29 octobre 1943 concernant la procédure de rachat des amendes - la modification de la loi sur l'exécution des cond... |
Membre | (140) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur les participations de l'Etat des communes à des personnes morales (LPECPM) et Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'initiative législative Jean-Yves Pidoux |
Président | (06/POS/214) Postulat Denis Bouvier et consorts demandant au Conseil d'Etat un rapport sur la politique ou les politiques dites des Ressources humaines conduite (s) au sein des administrations cantonales relevant des pouvoirs législatif, exécutif et ju... |
Membre | (18_MOT_029) Van Singer Christian |
Membre | (09_POS_111) Postulat Philippe Martinet et consorts au sujet des enclaves résidentielles fermées dans le canton de Vaud |
Membre | (183) DTE |
Président-e | (248) DES |
Membre | (246) DFIRE |
Membre | (08_POS_057) Postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat un rapport sur les monuments qui pourraient bénéficier d'un périmètre de protection |
Membre | (19_MOT_115) |
Membre | Groupe Socialiste (SOC) |
Membre | (261) DEC |
Membre | (09_POS_146) Chevalley Christine |
Membre | (08_POS_101) Postulat Sandrine Bavaud au nom du groupe des Verts pour une véritable politique du personnel |
Membre | (19_MOT_088) Buffat Marc-Olivier |
Membre | (174) Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative populaire cantonale "Pour une caisse vaudoise d'assurance maladie de base". |
Membre | (143) DFIRE |
Membre | (20_MOT_124) Buclin Hadrien |
Membre | (17) DIS |
Président | (07_POS_254) Postulat Frédéric Haenni et consorts demandant au Conseil d'Etat de s'inspirer de l'exemple de la Confédération et de délocaliser progressivement une partie de son administration |
Membre | (119) DEIS |
Membre | (361) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 29 novembre 1979 sur la pêche, la loi du 28 février 1989 sur la faune et la loi du 3 décembre 1940 sur la police judiciaire. |
Membre | (54) DTE |
Membre | (06/POS/194) Postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat la création d'une charte de déontologie pour la police cantonale. |
Membre | (53) DTE |
Membre | (19_MOT_119) Zwahlen Pierre |
Président | (80) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 novembre 1954 sur les allocations familiales. |
Membre | (11) DIS |
Membre | (08_POS_060) Postulat Olivier Feller et consorts intitulé des bus scolaires pour tous |
Membre | (7) Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 26 août 2003 accordant un crédit pour la protection des eaux contre la pollution et Réponse du Conseil d'Etat à la question Albert Chapalay au sujet d'un crédit pour la protection des eau... |
Membre | (07_POS_262) Postulat Alain Gilliéron et consorts en faveur d'une école secondaire sans voies différenciées jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire |
Membre | (82) Exposé des motifs et projet de décret d'application de la modification du 5 octobre 2007 de la loi fédérale sur le droit foncier rural (LDFR) du 4 octobre 1991 |
Membre | (03/POS/056) Postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat que le travail éducatif et les tâches ménagères soient reconnus lors de l'engagement de nouvelles collaboratrices et de nouveaux collaborateurs dans notre administration. |
Membre | (10_MOT_097) Christen Jérôme |
Membre | (232) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Mariela Muri-Guirales pour l'élaboration d'une loi "pour une véritable assurance-maternité dans le canton de Vaud" et Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Doris Cohen-Dumani et cons... |
Membre | (177) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit cadre de CHF 12'700'000.- pour le renforcement au trafic 40t du solde des ouvrages de la RC 705a (Col des Mosses - axe 40t prioritaire) |
Membre | Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Sommet du G8 d'Evian Réponse complémentaire à l'interpellation Philippe Martinet - Coûts et mesures liés à la sécurité du G8, transparence svp ! |
Membre | Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de Fr. 8'917'000.- pour assurer le subventionnement des travaux réalisés et payés par les communes jusqu'à fin 2003 en matière de constructions scolaires. |
Membre | (18_MOT_018) Buffat Marc-Olivier |
Membre | (18_POS_041) Chapuisat Jean-François |
Membre | (03/MOT/029) Motion Georges Glatz et consorts demandant que le registre des intérêts des députés soit mis sur le site de l'Etat de Vaud. |
Membre | Commission thématique des systèmes d'information |
Membre | (5) DTE |
Membre | Exposé des motifs et projets de lois modifiant :- la loi scolaire du 12 juin 1984,- la loi sur l'enseignement secondaire supérieur du 17 septembre 1985, - la loi sur la formation professionnelle du 19 septembre 1990, et - la loi sur la haute écol... |
Membre | (135) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Martial Gottraux demandant au Conseil d'Etat de soumettre au Grand Conseil un rapport relatif à sa politique en matière de conditions de travail dans les institutions subventionnées |
Membre | (06/POS/186) Postulat Jacques-André Haury et consorts demandant au Conseil d'Etat un rapport sur les mesures que prend l'Université pour garantir l'objectivité scientifique dans la recherche médicale et dans l'enseignement. |
Membre | (170) DEIS |
Député | Grand Conseil du Canton de Vaud 2002 - 2007 |
Membre | (59) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage pour financer la réalisation de la seconde étape des travaux de restauration de l'église Saint-Jean-Baptiste, à Grandson. |
Membre | (134) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage de Fr. 17'900'000.-- pour financer les travaux de la première phase, urgente (rentrées d'août 2004 et 2005), de réaménagement et d'extension des locaux du Gymnase de Burier, à la... |
Président | (09_POS_139) Chevalley Isabelle |
Membre | Exposé des motifs et projet de décret visant à prolonger de deux ans le délai pour soumettre au peuple l'initiative populaire tendant à supprimer l'imposition des successions et donations entre conjoints et en ligne directe descendante. |
Membre | Commission thématique des affaires extérieures |
Président | (18_POS_058) Bezençon Jean-Luc |
Membre | (106) DFIRE |
Membre | (02/MOT/005) Motion François Marthaler - Pour une contribution temporaire des grandes fortunes au rétablissement des finances publiques, sixième tour de roue en direction du développement durable. |
Membre | (153) DSE |
Membre | (228) DSE |
Membre | (09_POS_135) Labouchère Catherine |
Membre | (192) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Nicolas Mattenberger et consorts tendant à ce que le délai de prescription de droit public vaudois en matière de responsabilité médicale soit fixé à cinq ans dès la connaissance du dommag |
Président | (07_INI_001) Initiative Josef Zisyadis et consorts demandant la modification de la Constitution vaudoise afin d'y inscrire le droit de vote et d'éligibilité des étrangers sur le plan cantonal |
Membre | (38) DFIRE |
Membre | (6) Rapport du Conseil d'Etat sur la motion Gabriel Poncet et consorts sur la révision à la baisse des standards pris en considération par l'Etat pour ses dépenses concernant plus particulièrement les constructions, les équipements, l'entretien des bât |
Membre | (332) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 11 février 1970 sur l'organisation du Conseil d'Etat. |
Membre | (03/POS/071) Postulat Georges Glatz et consorts demandant d'étudier la pertinence et la faisabilité d'introduire à but préventif, des visites de casses automobiles pour deux catégories de conducteurs, les élèves conducteurs et les usagers qui commetten... |
Membre | (146) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 3'180'000 pour les études relatives à la construction de l'établissement de détention pour les mineurs hommes et femmes et un crédit de CHF 1'000'000 pour l'acqui |
Membre | (06_INI_028) Initiative législative Claude-André Fardel et consorts auprès des Chambres fédérales demandant au Conseil fédéral d'établir un calendrier de substitution de l'essence légère par du bioéthanol par paliers et jusqu'à concurrence de 20 |
Membre | (162) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat la création d'un cadastre des déchets industriels |
Membre | (10_POS_176) Nicolet Jacques |
Membre | (28) Exposé des motifs et projet de loi modifiant - la loi fixant la procédure dans les contestations relatives aux baux à loyer immobiliers et aux baux à ferme non agricoles (LPCBL) - la loi d'application de la loi fédérale du 4 octobre 1985 sur le ... |
Membre | (60) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Dominique Kohli et consorts demandant au Conseil d'Etat de se déterminer sur les études mettant en cause la pédagogie constructiviste en vigueur dans l'Ecole vaudoise |
Membre | (239) DIT |
Membre | (07_MOT_140) Motion Yves Ferrari et consorts pour une plus grande participation démocratique |
Membre | (275) Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes d'Avenches et de Donatyre. |
Membre | (19_POS_157) Porchet Léonore |
Membre | (20_MOT_1) Nicolas Suter - Transition de carrière |
Membre | (20_LEG_26) EMPD Crues et renaturation |
Membre | (20_LEG_3) |
Membre | (20_POS_13) Céline Baux - Cures vaudoises |
Membre | (RAP_679540) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Pour un soutien des autorités vaudoises à la grande marche pour la paix reliant New Delhi à Genève en 2020 (Jai Jagat 2020 |
Membre | (20_POS_225) Cloé Pointet |
Membre | (RAP_677228) Rapp CE au GC sur POS Durussel - Pâturages vaudois |
Membre | (20_LEG_690010) autorisant le Conseil d'Etat à mettre en place un dispositif d'aide d'urgence temporaire aux étudiants précarisés par les conséquences économiques de la pandémie COVID-19 de l'Université de Lausanne, de la Haute école pédagogique Vaud et des Hautes écoles vaudoises de type HES |
Membre | (21_POS_4) Séverine Evéquoz - Accompagner les communes dans la mise en oeuvre de la LRS |
Membre | (21_LEG_124) EMPL Activités de la jeunesse (LASJ) et Rapp. cu CE s/POS M.-Buffat - Conseil des jeunes |
Membre | (RAP_676249) Rapp CE au GC s/POS S. Neumann - Création artistique, résidences et répétitions |
Membre | (21_LEG_154) EMPL aide aux services de santé animale (LVOSSAn). |
Membre | (22_LEG_131) EMPD CHF 6'500'000.- mise aux normes et transformation piste exercices CCPP |
Membre | (22_MOT_48) A. Demaurex - Que la lumière soit (exploitée) dans les champs |
Président-e | (22_POS_62) D. Raedler - Quel bilan tirer de la présence du Canton de Vaud sur les réseaux sociaux ? |
Membre | Commission thématique de l'environnement et de l'énergie |
Membre | 23_MOT_18-J-F Cachin-Base légale pour le GRIMP |
Membre | 23_POS_55-Di Giulio-Etat de santé de nos policiers et policières |
Membre | 23_MOT_20-D. Raedler-Allergies alimentaires et restauration |
Membre | (23_POS_22) POS A. Wüthrich - Donner plus de repos aux tondeuses à gazon en faveur de la biodiversité et du climat |
Membre | (22_LEG_247) EMPD crédit cadre pour renforcer le soutien de l'Etat aux infrastructures touristiques et Rapport du CE au GC sur MOT V. Venizelos - Opération Vivaldi (18_MOT_060) |
Membre | 23_LEG_77-EMPD modifiant la loi du 21.11.1973 sur la viticulture (LV) |
Président-e | 24_POS_11-Genoud-Le ski, c'est fini ? Pour une stratégie d'avenir pour nos stations |
Membre | 24_MOT_35-A. Berthoud-Restriction cueillette des champignons |
Membre | 24_MOT_37-Ph. Jobin-Modifier LEAE et RTTP pour une transition réaliste vers des véhicules moins polluants |
Membre | 24_POS_16-N. Di Giulio-sur les terrains de football : rétablir l’esprit sportif et 24_POS_17-N. Di Giulio-Pour un futur éthique dans le sport vaudois |
Président-e | 23_LEG_158-EMPD pour financer la construction nouveau Gymnase à Aigle |
Président-e | 24_LEG_102-EMPD pour financer mise en œuvre infrastructure écologique (PCV-24) |
Président-e | 21_RAP_4-Rapp du CE au GC sur POS F. Gross-Mentorat : quel bilan pour quelles perpsectives ? |