Séance du Grand Conseil du mardi 12 septembre 2023

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (23_INT_144) Interpellation Romain Pilloud et consorts au nom du groupe socialiste - Que sait-on du niveau de vie des Vaudois·es ?. Auteur : Romain Pilloud

2.2. (23_INT_145) Interpellation Romain Belotti - Deal de rue, la loi votée le 21 décembre 2022 par le Grand Conseil est-elle vraiment appliquée et efficace ?. Auteur : Romain Belotti

2.3. (23_INT_146) Interpellation Yann Glayre et consorts au nom du groupe UDC - Le canton de Vaud va-t-il devenir la capitale Suisse de la xylazine, connue sous le nom de drogue du zombie ?. Auteur : Yann Glayre

2.4. (23_MOT_23) Motion Sébastien Cala et consorts - Valorisons le bénévolat !. Auteur : Sébastien Cala, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet Blanchette

2.5. (23_POS_61) Postulat Sylvain Freymond et consorts - Installations solaires hors zone à bâtir, un peu de souplesse si on veut développer cette énergie!. Auteur : Sylvain Freymond, Rapporteur(s) de commission: Nicolas Suter

2.6. (23_POS_62) Postulat Nicola Di Giulio et consorts - Lex Mori : une mobilité assumée des personnes à mobilité réduite. Auteur : Nicola Di Giulio, Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain Favrod

2.7. (23_RES_17) Résolution Carine Carvalho et consorts au nom des groupes Socialiste, Ensemble à gaude et POP, et des Vert-e-s - Menaces de mort à l'encontre d’une députée - plus jamais ça!. Auteur : Carine Carvalho

2.8. (23_RES_18) Résolution José Durussel et consorts - Le Conseil d’Etat sera-t-il prêt.?. Auteur : José Durussel

2.9. (23_QUE_41) Simple question Alberto Mocchi - Sottens, de l'antenne... au radar?. Auteur : Alberto Mocchi

2.10. (23_QUE_42) Simple question Muriel Thalmann - Le Canton va-t-il réintroduire la rémunération des acomptes réglés avant l'année fiscale concernée?. Auteur : Muriel Thalmann

2.11. (23_QUE_43) Simple question Yvan Pahud et consorts - Simplification des procédures pour l’installation de pompe à chaleur, à quand la même mesure pour les chaudières aux pellets qui sont un chauffage renouvelable ?. Auteur : Yvan Pahud

2.12. (23_QUE_44) Simple question Fabrice Moscheni et consorts - Perte fiscale de l'impôt sur le revenu suite au départ du Canton de contribuables riches à la retraite. Auteur : Fabrice Moscheni

2.13. (23_QUE_45) Simple question Fabrice Moscheni et consorts - Perte fiscale de l'impôt sur la fortune suite au départ du Canton de contribuables riches à la retraite. Auteur : Fabrice Moscheni

2.14. (23_QUE_46) Simple question Yannick Maury - Incompatibilité de l’espace extérieur de certaines crèches avec les directives cantonales ?. Auteur : Yannick Maury

3. Heure des questions du mois de septembre 2023

3.1. (23_HQU_71) Question orale David Raedler au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Bis repetita placent: où en est - réellement et enfin - la révision de la Loi cantonale sur la protection des données?. Auteur : David RaedlerDécision = Terminée

3.2. (23_HQU_76) Question orale Mathilde Marendaz - Hausse des loyers, hausse des charges : observe-t-on une hausse des expulsions pour défaut de paiement en ce début 2023 ?. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

3.3. (23_HQU_65) Question orale Céline Misiego - Quelles solutions pour les vacances sans aide à l'intégration. Auteur : Céline MisiegoDécision = Terminée

3.4. (23_HQU_73) Question orale Mathilde Marendaz - École numérique : quelques dysfonctionnements ?. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

3.5. (23_HQU_74) Question orale Séverine Evéquoz - Est-ce que le DEF pourrait encourager, à l’avenir, les établissements de formation à participer à la journée internationale de la démocratie ?. Auteur : Séverine EvéquozDécision = Terminée

3.6. (23_HQU_60) Question orale Alberto Mocchi - Au centime près. Auteur : Alberto MocchiDécision = Terminée

3.7. (23_HQU_61) Question orale Martine Gerber au nom Les Vert.e.s - Démonstration de vol d’avion de combat : les nuisances excessives sont-elles conformes au cadre légal et règlementaire ?. Auteur : Martine GerberDécision = Terminée

3.8. (23_HQU_62) Question orale Blaise Vionnet - Quelle est l'efficacité réelle d'un ordre d'évacuation prononcé par un préfet?. Auteur : Blaise VionnetDécision = Terminée

3.9. (23_HQU_63) Question orale Michael Wyssa - A nouveau les gens du voyage dans l’Ouest Lausannois ?. Auteur : Michael WyssaDécision = Terminée

3.10. (23_HQU_70) Question orale Nathalie Jaccard - Fête des vignerons - un coup de pouce à combien de millions ?. Auteur : Nathalie JaccardDécision = Terminée

3.11. (23_HQU_72) Question orale Mathilde Marendaz - L'eau dans le cadre du projet de 177 canons à neige. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

3.12. (23_HQU_66) Question orale Muriel Thalmann - A combien se monte le montant déclaré dans le cadre de l'amnistie fiscale entre 2010 et 2020?. Auteur : Muriel ThalmannDécision = Terminée

3.13. (23_HQU_68) Question orale Pierre Zwahlen au nom Les Vert-e-s - Composition du 1,8 milliards de francs pour le climat. Auteur : Pierre ZwahlenDécision = Terminée

3.14. (23_HQU_75) Question orale David Raedler - Quel impact aura la réduction annoncée des fonds fédéraux pour la promotion des vins suisses en ce qui concerne les vins vaudois?. Auteur : David RaedlerDécision = Terminée

3.15. (23_HQU_64) Question orale Blaise Vionnet - Gymnase d'Echallens- le Conseil d'Etat joue-t-il au jeu d'hâte-toi lentement?. Auteur : Blaise VionnetDécision = Terminée

3.16. (23_HQU_67) Question orale Hadrien Buclin - Problème interne au Bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes ?. Auteur : Hadrien BuclinDécision = Terminée

3.17. (23_HQU_69) Question orale Aurélien Clerc - Alpes Vaudoises 2020. Auteur : Aurélien ClercDécision = Terminée

4. (23_INT_141) Interpellation David Vogel et consorts - De l’importance de débattre dans le cadre scolaire (Développement). Auteur : David VogelDécision = Transmise au CE

5. (23_INT_142) Interpellation Géraldine Dubuis et consorts - A quand un ou une délégué-e au handicap ? (Développement). Auteur : Géraldine DubuisDécision = Transmise au CE

6. (23_INT_143) Interpellation Philippe Jobin et consorts - Transport de personnes et émissions de CO2 : le Conseil d’Etat accepte-il que des entreprises vaudoises soient discriminées ? (Développement). Auteur : Philippe JobinDécision = Transmise au CE

7. (23_POS_60) Postulat Jean Tschopp et consorts - Vers un service public de la petite enfance (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Jean Tschopp, Rapporteur(s) de commission: Felix Stürner, Cédric WeissertDécision = Renvoyé à commission

8. (23_MOT_22) Motion Hadrien Buclin et consorts - Favorisons l’éducation à la citoyenneté dans l’enseignement en autorisant les débats politiques contradictoires (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet Blanchette, Florence Bettschart-NarbelDécision = Renvoyée à commission

9. (23_REP_62) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jerome De Benedictis et consorts au nom du groupe Vert'libéral - La HEP réinvente-t-elle l’Ecole des Fans ? (23_INT_36). Décision = Adoptée par le GC

10. (23_PAR_13) Rapport annuel 2022 de la commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR). Rapporteur(s) de commission: David VogelDécision = Traité-e

11. (RAP_676045) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Véronique Hurni et consorts - Soins de logopédie - pas d'attente pour nos enfants . Rapporteur(s) de commission: Claire Attinger DoepperDécision = Adopté par le GC

12. (21_POS_17) Postulat Céline Misiego et consorts au nom EP - Un personnel scolaire suffisant pour répondre aux enjeux de la démographie et de l'inclusion. Auteur : Céline Misiego, Rapporteur(s) de commission: Florence Bettschart-Narbel, Céline MisiegoDécision = Non pris en considération

13. (RAP_680234) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la Motion Hugues Gander et consorts - 2020 : 3èmes Jeux Olympiques d'hiver de la Jeunesse et sport scolaire = 6060 journées de sports hivernaux en plus pour nos écoliers. Rapporteur(s) de commission: Vincent BonvinDécision = Adopté par le GC

14. (RAP_680235) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Nathalie Jaccard et consorts - L'illettrisme, un fléau : comment y remédier dans l'école obligatoire ?. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Adopté par le GC

15. (22_REP_196) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe socialiste du Grand Conseil - 12 : Zwölf ou Dodici ? (22_INT_127). Décision = Renvoyée par manque de temps

16. (RAP_676174) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Laurence Cretegny et consorts - Politique socio-éducative, bilan actuel et vision d'avenir. Rapporteur(s) de commission: Yannick MauryDécision = Renvoyé par manque de temps

17. (22_RAP_28) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sylvain Freymond et consorts au nom du groupe UDC - Propos et attitude du directeur du SPJ : toute la lumière doit être faite ! (18_POS_076). Rapporteur(s) de commission: Josephine Byrne GarelliDécision = Renvoyé par manque de temps

18. (21_REP_120) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Valérie Cornaz-Rovelli - Les gestes qui sauvent à l'école (09_INT_236). Décision = Renvoyée par manque de temps

19. (22_POS_10) Postulat Monique Ryf et consorts - Santé mentale des jeunes: quelle prise en charge à la sortie de la pandémie ?. Auteur : Monique Ryf, Rapporteur(s) de commission: Gérard MojonDécision = Renvoyé par manque de temps

20. (23_PAR_14) Rapport annuel 2022 de la commission interparlementaire « détention pénale ». Rapporteur(s) de commission: Rebecca JolyDécision = Renvoyée par manque de temps

21. (21_REP_127) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sabine Glauser Krug et consorts - Liens en difficulté, échanges d’opinions acérés (21_INT_71). Décision = Renvoyée par manque de temps