Séance du Grand Conseil du mardi 17 septembre 2024

1. Communications

2. Dépôts

3. (24_INT_133) Interpellation Cédric Weissert et consorts - Mieux comprendre le rapport annuel 2023 du CHUV (Pas de développement). Auteur : Cédric Weissert

4. (24_INT_134) Interpellation Cédric Weissert et consorts - Accueil collectif préscolaire - Où en est-on ? (Pas de développement). Auteur : Cédric Weissert

5. (24_INT_136) Interpellation Didier Lohri - Aide à la presse en ces périodes compliquées (Pas de développement). Auteur : Didier Lohri

6. (24_INT_128) Interpellation José Durussel et consorts - Combien de temps va encore durer l’impunité dans certaines villes de notre canton? (Développement). Auteur : José Durussel

7. (24_INT_129) Interpellation Sabine Glauser Krug - Personnes électrohypersensibles, sacrifiées au nom du progrès - quelles solutions? (Développement). Auteur : Sabine Glauser Krug

8. (24_INT_130) Interpellation Valérie Zonca et consorts au nom Les Vert·e·s - Face aux récentes inondations et glissements de terrain : quelle stratégie contre les dangers naturels ? (Développement). Auteur : Valérie Zonca

9. (24_INT_131) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Plan Impulsion du CHUV : quelle stratégie a été mise en place ? (Développement). Auteur : Florence Bettschart-Narbel

10. (24_INT_132) Interpellation Patrick Simonin et consorts - Que faire lorsque la politique tarifaire de la Poste réduit l’impact des mesures cantonales de soutien à la diversité des médias ? (Développement). Auteur : Patrick Simonin

11. (24_INT_135) Interpellation Jerome De Benedictis et consorts - Sécurité et responsabilités sur le chemin de l’école (Développement). Auteur : Jerome De Benedictis

12. (24_POS_38) Postulat Mathilde Marendaz et consorts au nom Sébastien Humbert - Quand le chat n'est pas là, les souris dansent : pour une gestion pragmatique des populations félines vaudoises pour protéger nos oiseaux, nos batraciens et réduire les mâchefers. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Mathilde Marendaz

13. (24_MOT_38) Motion Nathalie Jaccard et consorts au nom Vert-e-s - Les métiers de l'imprimerie se meurent...Agir ou laisser mourir ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Nathalie Jaccard

14. (24_MOT_39) Motion Alexandre Berthoud et consorts - S’assurer que les frais d’intervention puissent être facturés aux personnes dont le comportement contrevient aux règles fédérales et cantonales ou prévues par des dispositions communales (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Alexandre Berthoud

15. (24_INI_8) Initiative Isabelle Freymond et consorts au nom Circé Barbezat-Fuchs ( V'L) - Alain Cornamusaz (UDC) - Sauvegarde du droit à la représentation par tous les districts. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Isabelle Freymond

16. (24_POS_36) Postulat David Vogel et consorts - L'option nucléaire est-elle à l'ordre du jour pour les Vaudoises et les Vaudois ? (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : David Vogel

17. (22_LEG_270) EMPL Interdiction de la mendicité – Modification de la Loi pénale vaudoise (LPén) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Thanh-My Tran-Nhu, Florence Bettschart-Narbel

18. (22_LEG_74) Exposé des motifs EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE DECRET accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'227'000 pour financer l'acquisition des moyens de base pour la lutte contre les incendies de forêt et

EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE LOI modifiant la loi du 2 mars 2010 sur le service de défense contre l'incendie et de secours (LSDIS) et la loi forestière du 8 mai 2012 (LVLFo) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Jean-François Cachin

19. (22_MOT_36) Motion Marc-Olivier Buffat et consorts au nom PLR-UDC MO Buffat - Modification de l'art. 4 de la loi sur les ressources naturelles du sous-sol/ LRNSS du 11 décembre 2018. Auteur : Marc-Olivier Buffat, Rapporteur(s) de commission: Sébastien Humbert, Loïc Bardet

20. (24_REP_166) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Marion Wahlen et consorts au nom PLR - LPrPNP - quelles dispositions sur la protection du patrimoine naturel et paysager? (24_INT_97).

21. (23_REP_262) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert et consorts au nom UDC - Du flou dans la LprPNP (23_INT_169).

22. (23_REP_202) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Charles Monod et consorts - Règlement d’application de la Loi sur la protection du patrimoine naturel et paysager (LPrPNP), en pleine concertation avec les communes et leurs faitières, dans quel délai ? (23_INT_136).

23. (24_REP_141) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Théophile Schenker et consorts au nom des Vert·e·s - Installations à haut risque biologique : La biosécurité est-elle assurée et le canton est-il conscient des risques de responsabilité ? (24_INT_85).

24. (24_REP_86) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom du groupe Vert - Comment la Venoge, légalement protégée, reste-t-elle la rivière plus polluée ? (24_INT_46).

25. (24_REP_25) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurent Balsiger et consorts au nom de Yannick Maury et consorts - Les déchets vaudois sont-ils aussi voyageurs que ceux de certains cantons alémaniques? (24_INT_6).

26. (22_LEG_272) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur la santé publique du 29 mai 1985 et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Julien Eggenberger - Pour l'interdiction des "thérapies de conversion" (21_MOT_6) (1er débat) (suite des débats). Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon, Sylvie Podio

27. (RAP_678477) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Florence Gross et consorts - Psychiatrie de la personne âgée, où en est-on ? (19_POS_161). Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon

28. (RAP_665804) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Léonore Porchet et consorts - La mort c'est tabou, on en viendra tous à bout (18_POS_094). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

29. (20_RAP_16) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Florence Gross et consorts – Etude sur les problèmes d'approvisionnement et en médicaments et en matériel sanitaire ainsi que sur les pistes de solutions envisagées. (20_POS_204). Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon

30. (RAP_689937) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts – Analyse du rôle joué par la médecine et les soins communautaires pendant la crise du COVID-19 (20_POS_203). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

31. (23_MOT_10) Motion Hadrien Buclin et consorts - Favorisons l’accès à la prévention et aux soins bucco-dentaires. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon, Sylvie Podio

32. (23_MOT_8) Motion Claude Nicole Grin et consorts - Pour une meilleure prise en charge des médicaments non utilisés ou périmés. Auteur : Claude Nicole Grin, Rapporteur(s) de commission: Josephine Byrne Garelli

33. (23_MOT_28) Motion Yannick Maury et consorts - Limiter la fumée sur les plages du canton : un geste pour la santé et l’environnement. Auteur : Yannick Maury, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

34. (23_PET_8) Pétition pour l'interdiction de fumer sur les terrasses. Rapporteur(s) de commission: Isabelle Freymond, Valérie Zonca

35. (23_REP_16) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurence Cretegny et consorts au nom PLR - Formation postgrade des psychologues : quid des places disponibles pour répondre aux besoins ? (23_INT_5).

36. (23_REP_36) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Valérie Zonca et consorts - Psychologues en formation: pour ne pas créer plus de détresse psychologique (23_INT_17).

37. (23_REP_168) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Gérard Mojon et consorts - Comment faire face à la pénurie des assistants-es médicaux/médicales ? (23_INT_112).

38. (23_REP_223) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alberto Mocchi et consorts - Des économies sur le dos des physios ? (23_INT_147).

39. (24_REP_146) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - « Pour un peu moins de travail administratif dans le monde de la Santé et un peu plus de temps pour les patients » (24_INT_81).

40. (23_REP_1) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicola Di Giulio - La consommation de psychotropes auprès des jeunes fait elle bon ménage ? La prise médicamenteuse dans cette catégorie d’âge, inquiète ! (22_INT_165).

41. (23_REP_192) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Quel avenir pour le plan cantonal vaudois sur le dépistage des IST au regard des récentes décisions de Swissmedic relatives à l’auto-prélèvement par écouvillon et à la réunion des échantillons ? (23_INT_126).

42. (23_POS_46) Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Les BRIO : bilan et perspectives. Auteur : Josephine Byrne Garelli, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

43. (23_POS_53) Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Etude sur les possibilités d’allégements administratifs pour les médecins assistants-es et les chefs-fes de clinique. Auteur : Josephine Byrne Garelli, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

44. (24_POS_37) Postulat Florence Gross et consorts - Quelles actions pour mettre fin aux fraudes et garantir la protection de nos données lors de récolte de signatures? (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Florence Gross