Séance du Grand Conseil du mardi 5 mars 2024

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (24_INI_3) Initiative Philippe Miauton et consorts - Pour redonner une valeur au quorum. Auteur : Philippe Miauton, Rapporteur(s) de commission: Alexandre Démétriadès

2.2. (24_INT_43) Interpellation Marc-Olivier Buffat - Relevé pédologique des surfaces de SDA sur le territoire cantonal / Etat des lieux. Auteur : Marc-Olivier Buffat

2.3. (24_INT_44) Interpellation Yann Glayre et consorts - Une réaction urgente est-elle nécessaire suite à la fuite de données au ministère de la défense allemand ?. Auteur : Yann Glayre

2.4. (24_INT_45) Interpellation David Vogel et consorts au nom D. Vogel, V. Keller, R. Pilloud, M. Wyssa, D. Raedler, L. Balsiger, P. Jobin - Suisse romande ? Ici Londres !. Auteur : David Vogel

2.5. (24_INT_46) Interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom du groupe Vert - Comment la Venoge, légalement protégée, reste-t-elle la rivière plus polluée ?. Auteur : Pierre Zwahlen

2.6. (24_INT_47) Interpellation Mathilde Marendaz et consorts - Prise en compte de la santé psychique dans les interventions policières : quelles procédures et formations existent ?. Auteur : Mathilde Marendaz

2.7. (24_INT_48) Interpellation Sébastien Cala et consorts au nom Au nom du groupe socialiste - MICARNA à Ecublens : vers une fin en eau de boudin ?. Auteur : Sébastien Cala

2.8. (24_MOT_16) Motion Philippe Miauton et consorts - Plutôt que de la cuisine électorale, supprimons les apparentements. Auteur : Philippe Miauton, Rapporteur(s) de commission: Alexandre Démétriadès, Josephine Byrne Garelli

2.9. (24_MOT_17) Motion Hadrien Buclin et consorts - Renforçons et améliorons l’accueil de jour des enfants. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Marc Morandi, Carine Carvalho

2.10. (24_QUE_20) Simple question Pierre-François Mottier - Avec des si ?. Auteur : Pierre-François Mottier

2.11. (24_QUE_21) Simple question Olivier Petermann - Comment expliquer une confusion dommageable pour les éleveurs vaudois ?. Auteur : Olivier Petermann

2.12. (24_HQU_20) Question orale Marc-Olivier Buffat - De l'eau dans le gaz de l'embargo sur les importations de gaz russe ?. Auteur : Marc-Olivier Buffat

2.13. (24_HQU_21) Question orale Claire Attinger Doepper - RI et activités sportives compatibles ?. Auteur : Claire Attinger Doepper

2.14. (24_HQU_22) Question orale Joëlle Minacci au nom Ensemble à gauche & POP - Pourquoi le FNS ne veut-il pas indexer les salaires des chercheurs et chercheuses en 2024?. Auteur : Joëlle Minacci

2.15. (24_HQU_23) Question orale Isabelle Freymond au nom Socialiste et Verts Libéraux - Qui va prendre en charge les salaires des logopédistes spécialisées dans l’accompagnement des enfants à besoins particuliers ainsi que le matériel ?. Auteur : Isabelle Freymond

2.16. (24_HQU_24) Question orale Hadrien Buclin - La Suisse condamnée en raison de profilage racial, quelles conséquences ?. Auteur : Hadrien Buclin

2.17. (24_HQU_25) Question orale Aurélien Demaurex - Fiscalité des start-ups et des scale-ups, est-ce le temps d’un grand check-up ?. Auteur : Aurélien Demaurex

2.18. (24_HQU_26) Question orale Mathilde Marendaz - Ferme de Bassenges : empêchons la disparition d'une agriculture diversifiée dans ce Canton!. Auteur : Mathilde Marendaz

2.19. (24_HQU_27) Question orale Laure Jaton - Salon MINT : quel partenariat entre l'Etat et la CVCI ?. Auteur : Laure Jaton

2.20. (24_HQU_28) Question orale Marc Vuilleumier - Des projets de CAT et d’appartements protégés dorment à Leysin? Sûrement pas…. Auteur : Marc Vuilleumier

2.21. (24_HQU_29) Question orale Hadrien Buclin - Après les révélations sur les eaux minérales de Nestlé, comment améliorer la surveillance publique ?. Auteur : Hadrien Buclin

2.22. (24_HQU_30) Question orale Oriane Sarrasin au nom du Groupe socialiste - Rentrée repoussée pour le (nouveau) Gymnase de Crissier - quelles conséquences ?. Auteur : Oriane Sarrasin

2.23. (24_HQU_31) Question orale Mathilde Marendaz au nom EP - Négligence dans la prise en charge médicale d'un détenu atteint de cancer aux Établissements des Plaines de l'Orbe. Auteur : Mathilde Marendaz

2.24. (24_HQU_32) Question orale Valérie Zonca - Non-recours aux prestations sociales - quelles solutions suite à la disparition de www.jestime.ch ?. Auteur : Valérie Zonca

3. (24_INT_35) Interpellation Bernard Nicod et consorts au nom du groupe PLR - "DigiFLUX" Banque de données pour les intrants dans l'agriculture - Une couche supplémentaire. (Pas de développement). Auteur : Bernard NicodDécision = Transmise au CE

4. (24_INT_41) Interpellation Aurélien Clerc et consorts - Quels projets pour améliorer la mobilité dans le Chablais? (Pas de développement). Auteur : Aurélien ClercDécision = Transmise au CE

5. (24_INT_36) Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - On débouchonne? (Développement). Auteur : Sergei AschwandenDécision = Transmise au CE

6. (24_INT_37) Interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Il est urgent de repenser les urgences dans toutes les régions du canton (Développement). Auteur : Aliette Rey-MarionDécision = Transmise au CE

7. (24_INT_38) Interpellation Sébastien Cala et consorts - Soutenons et uniformisons l'accès aux camps de sport de neige scolaire (Développement). Auteur : Sébastien CalaDécision = Transmise au CE

8. (24_INT_39) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - L'Unil soutient-elle le boycott des universités israéliennes ? (Développement). Auteur : Florence Bettschart-NarbelDécision = Transmise au CE

9. (24_INT_40) Interpellation Guy Gaudard et consorts au nom PLR - Comment encourager l'utilisation intermédiaire des logements vides ? (Développement). Auteur : Guy GaudardDécision = Transmise au CE

10. (24_INT_42) Interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom des Vert-e-s - Préserver les équilibres naturels du Léman qui surchauffe (Développement). Auteur : Pierre ZwahlenDécision = Transmise au CE

11. (24_POS_6) Postulat Chantal Weidmann Yenny et consorts - Le canton de Vaud est-il exemplaire en matière d’intégration des enfants atteints de TSA ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Chantal Weidmann Yenny, Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé à commission

12. (24_POS_7) Postulat Vincent Bonvin et consorts au nom Les Vert-e-s - Optimisons les horaires scolaires pour améliorer les performances et la santé des élèves (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Vincent Bonvin, Rapporteur(s) de commission: Marc Morandi, Vincent BonvinDécision = Renvoyé à commission

13. (24_POS_8) Postulat Anna Perret et consorts au nom groupe de vert.e.s - Fermeture de l’abattoir de Clarens, projet d’un nouvel abattoir à Aubonne : une politique cantonale des abattoirs de proximité serait utile afin de construire un système alimentaire durable (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Anna Perret, Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Renvoyé à commission

14. (24_MOT_14) Motion Yannick Maury et consorts au nom de Céline Baux, Michael Wyssa, Oriane Sarrasin, David Vogel et Vincent Keller - Les relations sexuelles entre profs et élèves au secondaire 2 (et à l’école en général) : c’est non ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Yannick Maury, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyée à commission

15. (24_MOT_15) Motion Grégory Devaud et consorts - Loi sur l’information, ou quand trop d’informations tue l’information (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Grégory Devaud, Rapporteur(s) de commission: Graziella SchallerDécision = Renvoyée à commission

16. (22_LEG_268) EMPD sur le fonds de soutien à l’industrie (2e débat). Rapporteur(s) de commission: Carole DuboisDécision = Adopté par le GC

17. (21_LEG_16) Exposé des motifs et projet de décret approuvant le Plan d’affectation cantonal n°363 Lavaux et statuant sur les oppositions conformément aux dispositions de la loi sur le plan de protection de Lavaux (LLavaux) du 12 février 1979 et projet de loi modifiant la loi du 12 février 1979 sur le plan de protection de Lavaux (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Muriel ThalmannDécision = Renvoyé pour suite du 1er débat

18. (22_POS_69) Postulat Sergei Aschwanden et consorts - « Infrastructures sportives cantonales : pour que l’Etat de Vaud participe aux efforts des communes en faveur du sport associatif et populaire ». Auteur : Sergei Aschwanden, Rapporteur(s) de commission: Alexandre DémétriadèsDécision = Renvoyé par manque de temps

19. (23_REP_42) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Suter au nom Groupe PLR - Imprimeries dans le canton de Vaud : qualité, emplois et circuits courts. Est-ce que le Canton joue vraiment le jeu ? (23_INT_19). Décision = Renvoyée par manque de temps

20. (23_REP_44) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Un soutien fort pour un faible impact écologique et social des vêtements du personnel de l'Etat (23_INT_21). Décision = Renvoyée par manque de temps

21. (23_REP_150) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Mathilde Marendaz - Les partenariats publics privés profitent-ils à certaines entreprises de la construction ? (23_INT_106). Décision = Renvoyée par manque de temps

22. (22_REP_238) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Muriel Thalmann et consorts - Moulins Rod : protéger c’est bien, s'assurer du respect des décisions cantonales c’est mieux. (22_INT_160). Décision = Renvoyée par manque de temps

23. (23_REP_97) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Vincent Bonvin et consorts - Pour une nouvelle salle de gymnastique à Burier… conformément à ce qui a été voté ! (23_INT_62). Décision = Renvoyée par manque de temps

24. (22_REP_181) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alice Genoud et consorts - Interpellation – Je végétalise, tu végétalises, sauf Plateforme 10 ? (22_INT_118). Décision = Renvoyée par manque de temps

25. (23_REP_209) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Philippe Jobin et consorts - Transport de personnes et émissions de CO2 : le Conseil d’Etat accepte-il que des entreprises vaudoises soient discriminées ? (23_INT_143). Décision = Renvoyée par manque de temps

26. (21_MOT_19) Motion Stéphane Montangero et consorts - Quand un outil fait ses preuves, il est le bienvenu à nouveau !. Auteur : Stéphane Montangero, Rapporteur(s) de commission: Jean-Bernard ChevalleyDécision = Renvoyée par manque de temps

27. (23_POS_54) Postulat Aurélien Demaurex et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Innover, c’est bien. Commercialiser, c’est mieux. Auteur : Aurélien Demaurex, Rapporteur(s) de commission: Denis DumartherayDécision = Renvoyé par manque de temps

28. (23_POS_29) Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Tourisme 4 saisons – pour une stratégie cyclotouristique et des bornes cyclistes dans les cols vaudois. Auteur : Jessica Jaccoud, Rapporteur(s) de commission: Jean-François CachinDécision = Renvoyé par manque de temps

29. (21_REP_212) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Gilles Meystre et consorts - Partout, foires et salons reprennent... Sauf dans la coquille éternellement vide des halles de Beaulieu! (21_INT_138). Décision = Renvoyée par manque de temps

30. (REP_680447) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Comment le canton lutte-t-il contre les faux rabais ? (19_INT_406). Décision = Renvoyée par manque de temps

31. (REP_683314) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Ecologie et insertion socio-économique peuvent-elles faire ménage commun ? (19_INT_393). Décision = Renvoyée par manque de temps

32. (21_REP_208) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Rebecca Joly - La loterie romande a-t-elle une politique publicitaire responsable (21_INT_134). Décision = Renvoyée par manque de temps

33. (20_REP_87) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Catherine Labouchère - Les innovations numériques suisses en matière de RH seraient-elles utiles aux entreprises, communes et offices de placement? (20_INT_36). Décision = Renvoyée par manque de temps

34. (23_REP_107) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aliette Rey-Marion et consorts au nom du groupe UDC - Les PME vaudoises peuvent elles compter sur le soutien du Conseil d'Etat contre le rehaussement unilatéral des taux d'intérêts des prêts Covid 19 (23_INT_69). Décision = Renvoyée par manque de temps

35. (REP_683993) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Comment anticiper les risques liés à la fin possible de l'homologation des produits médicaux suisses vers le marché des pays de l'UE ? (20_INT_435). Décision = Renvoyée par manque de temps

36. (20_REP_85) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler au nom Groupe des Vert·e·s - Le SocialPass : une passe de la prévention du coronavirus à la faille de sécurité ? (20_INT_34). Décision = Renvoyée par manque de temps

37. (22_REP_4) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l' Interpellation Eric Sonnay et consorts - Quel est l'avenir du site de Beaulieu ? (19_INT_301). Décision = Renvoyée par manque de temps

38. (23_REP_126) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jacques-André Haury et consorts au nom au nom du groupe Vert'libéral - Quel plan de mobilité pour un Casino A à Romanel-sur-Lausanne ? (23_INT_81). Décision = Renvoyée par manque de temps

39. (22_REP_244) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicola Di Giulio et consorts - Favoriser les commerces existants et encourager l’entreprenariat. (22_INT_164). Décision = Renvoyée par manque de temps

40. (23_LEG_185) EMPD EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 15’500'000.- pour financer des travaux d’entretien de huit tronçons de routes cantonales situés sur les RC 1 entre la jonction autoroutière de Malley et le giratoire de Dorigny, RC 78 entre Bremblens et Bussigny, RC 79/76 entre Bussigny giratoire de Poimboeuf et le carrefour l’Ile à Brizet, RC 179 entre la jonction autoroutière de Crissier et le carrefour de Buyère, RC 303/313 entre Sullens et Bettens/Bioley-Orjulaz, RC 546 entre Bois d’Archan et Froideville, RC 290 entre Ependes et Mathod ainsi que la RC 618 entre Curtilles et Lucens (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain FavrodDécision = 2ème débat requis

41. (20_RAP_33) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil au postulat Maximilien Bernhard et consorts - pour un meilleur développement de transports publics sur l'axe Chavornay-Vallorbe. (08_POS_049). Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain FavrodDécision = Renvoyé par manque de temps

42. (23_REP_93) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Etat des lieux des dépenses liées à la construction et à l’entretien des routes relevant de compétence cantonale (23_INT_58). Décision = Renvoyée par manque de temps

43. (23_REP_146) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Patrick Simonin et consorts au nom Regula Zellweger - Horaire CFF 2025, quelles conséquences sur notre réseau régional ? (23_INT_97). Décision = Renvoyée par manque de temps

44. (23_REP_142) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Mathilde Marendaz et consorts au nom EàG-POP - Les jets privés polluent notre climat : que peut faire l'État de Vaud? (23_INT_94). Décision = Renvoyée par manque de temps

45. (23_REP_122) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Dessemontet et consorts - Horaires CFF 2025 et dégradation de l’accessibilité croisée entre arcs lémanique et jurassien : que compte faire le conseil d’état ? (23_INT_77). Décision = Renvoyée par manque de temps

46. (23_REP_112) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Romain Pilloud et consorts au nom du Groupe socialiste - Autoroute A1 - Coppet-Nyon : conséquences pour l'agriculture, la voie CFF Lausanne-Genève et le report modal (23_INT_71). Décision = Renvoyée par manque de temps

47. (24_RES_3) Résolution Romain Pilloud et consorts - Protégeons les employé·es de Micarna et les activités du site d’Ecublens. Auteur : Romain PilloudDécision = Voeu transmis au CE