Séance du Grand Conseil du mardi 25 janvier 2022

1. Communications Décision = Traité.

2. Dépôts

2.1. (22_INT_10) Interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - Quelle anticipation des risques de pénuries hivernales d'électricité( Bis!) et des risques financiers?. Auteur : Marc-Olivier Buffat

2.2. (22_INT_11) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Finances lausannoises : Timbrées ? ou pas ?. Auteur : Alexandre Berthoud

2.3. (22_INT_12) Interpellation Cendrine Cachemaille et consorts - Lutter efficacement contre le sexisme et le harcèlement à l’État de Vaud. Auteur : Cendrine Cachemaille

2.4. (22_INT_13) Interpellation Claude-Alain Gebhard et consorts au nom Groupe Vert'libéral - Le marchand de sable est-il passé pour endormir le Gouvernement vaudois ?. Auteur : Claude-Alain Gebhard

2.5. (22_INT_14) Interpellation Céline Misiego et consorts au nom EP - IVG : la pilule passe mal !. Auteur : Céline Misiego

2.6. (22_INI_1) Initiative Jérôme Christen et consorts au nom Les Libres, Les Vert's Libéraux - Initiative législative constitutionnelle Jérôme Christen et consorts demandant une modification de la Constitution du canton de Vaud à son article 93 al.4 visant à préciser le champ d’application du quorum dans le cadre des élections communales et cantonales. Auteur : Jérôme Christen, Rapporteur(s) de commission: Alexandre Démétriadès, Grégory Devaud

2.7. (22_RES_2) Résolution Valérie Induni et consorts au nom Groupe socialiste - Pour que le COVID n'ait pas la peau des infrastructures ferroviaires prévues en Suisse romande!. Auteur : Valérie Induni

3. Heure des questions du mois de janvier 2022.

3.1. (22_HQU_10) Question orale Sabine Glauser Krug - Corriger n'est pas modifier !. Auteur : Sabine Glauser KrugDécision = Terminée

3.2. (22_HQU_3) Question orale Elodie Lopez - Surveillance des militant-e-s politiques. Auteur : Elodie LopezDécision = Terminée

3.3. (22_HQU_9) Question orale Pierrette Roulet-Grin - Interdiction de la mendicité-dénonciations écartées. Auteur : Pierrette Roulet-GrinDécision = Terminée

3.4. (22_HQU_12) Question orale Yannick Maury - Belle balade (en camion) à la gravière et dans les bois de Ballens. Auteur : Yannick MauryDécision = Terminée

3.5. (22_HQU_6) Question orale Jean-Daniel Carrard - Médecins de famille et de l’enfance : baisse du point TarMed, pourquoi ?. Auteur : Jean-Daniel CarrardDécision = Terminée

3.6. (22_HQU_7) Question orale Marc Vuilleumier - Lorsque les bénéficiaires FORJAD deviennent boursiers... Auteur : Marc VuilleumierDécision = Terminée

3.7. (22_HQU_1) Question orale David Raedler - Quelles suites cantonales à l’arrêt du Tribunal fédéral imposant le paiement des vacances et jours fériés en cas de RHT ?. Auteur : David RaedlerDécision = Terminée

3.8. (22_HQU_2) Question orale David Raedler - Vigie-Gonin ou no-Gonin ?. Auteur : David RaedlerDécision = Terminée

3.9. (22_HQU_4) Question orale Hadrien Buclin - Quelle campagne de prévention contre le harcèlement sexuel au sein de l'Etat de Vaud ?. Auteur : Hadrien BuclinDécision = Terminée

3.10. (22_HQU_5) Question orale Hadrien Buclin - Réforme du dispositif de lutte contre le harcèlement sexuel : le Conseil d’État ouvrira-t-il des négociations avec les syndicats ?. Auteur : Hadrien BuclinDécision = Terminée

3.11. (22_HQU_13) Question orale Yannick Maury - Quel soutien de la part du Conseil d’État pour les entreprises de transports publics qui font face à de nombreuses quarantaines de conductrices et de conducteurs ?. Auteur : Yannick MauryDécision = Terminée

3.12. (22_HQU_8) Question orale Muriel Thalmann - LE Conseil d'Etat va-t-il dénuder le Château du Grand-Air de ses atours historiques?. Auteur : Muriel ThalmannDécision = Terminée

3.13. (22_HQU_11) Question orale Stéphane Montangero - Suppression des offices d’impôts : après la Vallée de Joux, Aigle ?. Auteur : Stéphane MontangeroDécision = Terminée

4. (22_INT_1) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Fortune mobilière ; une révision de la valeur déclarée est opportune (Développement). Auteur : Alexandre BerthoudDécision = Transmise au CE

5. (22_INT_2) Interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Baisser la valeur du point TARMED en 2022 pour les cabinets médicaux, un remède inefficace, pire que le mal ou une contribution garantie à la baisse des primes maladie ? (Développement). Auteur : Aliette Rey-MarionDécision = Transmise au CE

6. (22_INT_3) Interpellation Hadrien Buclin et consorts - Améliorer la lutte contre le harcèlement sexuel au sein de l’État de Vaud : un chantier urgent ! (Développement). Auteur : Hadrien BuclinDécision = Transmise au CE

7. (22_INT_4) Interpellation Nicolas Bolay et consorts au nom Au nom du groupe UDC - Quand l'école se prend pour l'autorité suprême (Développement). Auteur : Nicolas BolayDécision = Transmise au CE

8. (22_INT_5) Interpellation Sabine Glauser Krug - L’humusation comme chemin vers l’au-delà (Développement). Auteur : Sabine Glauser KrugDécision = Transmise au CE

9. (22_INT_6) Interpellation Sébastien Pedroli - Bientôt des cours de premiers secours à l'école? (Développement). Auteur : Sébastien PedroliDécision = Transmise au CE

10. (22_INT_7) Interpellation Sébastien Pedroli - Manque de place dans les locaux de la gendarmerie de Payerne, une solution pragmatique? (Développement). Auteur : Sébastien PedroliDécision = Transmise au CE

11. (22_INT_8) Interpellation Vassilis Venizelos - Soins palliatifs en institution dans le canton, quel bilan et quelles perspectives ? (Développement). Auteur : Vassilis VenizelosDécision = Transmise au CE

12. (22_INT_9) Interpellation Yannick Maury au nom Les Vert-e-s - Loi sur l’énergie : un renforcement s’impose (Développement). Auteur : Yannick MauryDécision = Transmise au CE

13. (23_POS_40) Postulat José Durussel et consorts - Assurer suffisament de places de parc lors de créations ou rénovations d’infrastructures professionnelles ,sportives et culturelles dans notre canton. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : José Durussel, Rapporteur(s) de commission: David RaedlerDécision = Renvoyée à commission

14. (22_MOT_3) Motion Maurice Mischler et consorts au nom des verts - Vers un « nouveau consensus durable » entre le Canton et les communes (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Maurice Mischler, Rapporteur(s) de commission: Gérard MojonDécision = Renvoyée à commission

15. (22_POS_1) Postulat Chantal Weidmann Yenny et consorts au nom PLR - Pour un accès facilité aux prestations en ligne de l’État (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Chantal Weidmann Yenny, Rapporteur(s) de commission: Maurice NeyroudDécision = Renvoyé à commission

16. (22_POS_2) Postulat Sergei Aschwanden et consorts - Analyse des violences contre les enfants : mesures mises en place par le DFJC alors que les cas ne cessent d’augmenter ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Sergei Aschwanden, Rapporteur(s) de commission: Felix StürnerDécision = Renvoyé à commission

17. (21_LEG_175) EMPD accordant au Conseil d’État un crédit d’études de CHF 116’554'000.- pour financer

• la poursuite des études relatives

• au système des métros m2 et m3 et à ses équipements

• aux infrastructures, à l’environnement, à la gestion des matériaux et à la sécurité du réseau des métros m2 et m3

• l’équipe et la gestion de projet

• des prestations relatives au domaine foncier

et

accordant au Conseil d’État un crédit d’investissement de CHF 109’297'000.- pour financer

• les travaux de génie civil pour le nouveau tunnel du m2 entre la gare et le Flon

• la participation à l’achat d’un terrain aux Croisettes

• des travaux préparatoires sur la ligne du m3

• des travaux pour le remisage de rames pendant le renouvellement du système de pilotage à distance de la ligne m2

et

accordant au Conseil d'État un crédit d’investissement de CHF 53’865'000.- pour financer des acomptes pour commander

• des automatismes fixes pour les métros m2 et m3

• des équipements pour le métro m2

et accordant aux Transports publics de la région lausannoise SA (tl) une garantie d’emprunt de l’État de Vaud de CHF 39'930'000.- pour financer des acomptes pour commander

• des automatismes embarqués pour les métros m2 et m3

• 14 rames pour les métros m2 et m3 (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Jean-François ThuillardDécision = 2ème débat requis

18. (21_POS_48) Postulat Jean-François Cachin et consorts - N’oublions pas la prolongation du métro m2. Auteur : Jean-François Cachin, Rapporteur(s) de commission: Jean-François ThuillardDécision = Pris en considération

19. (20_REP_79) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - CFF et ligne du Simplon dans le Chablais : les Vaudois ne veulent pas manquer le train ! (20_INT_31). Décision = Adoptée par le GC

20. (20_MOT_128) Motion Céline Misiego et consorts - Contre toute discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre . Auteur : Céline Misiego, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio, François CardinauxDécision = Non prise en considération

21. (19_MOT_105) Motion Hadrien Buclin et consorts - Pour un contrôle de l'argent public par le Contrôle cantonal des finances (CCF) plus indépendant et plus transparent. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Jean-François Thuillard, Hadrien BuclinDécision = Non prise en considération

22. (22_POS_8) Postulat Marc Vuilleumier et consorts - Abolition des rentes à vie pour les conseillers et les conseillères d'Etat vaudois.es. Auteur : Marc Vuilleumier, Rapporteur(s) de commission: Jean-Daniel Carrard, Jean TschoppDécision = Renvoyée par manque de temps

23. (21_RAP_21) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Randin et consorts - Etre accueillante en milieu familial ne doit pas relever du sacerdoce (11_POS_287). Rapporteur(s) de commission: Felix StürnerDécision = Renvoyé par manque de temps

24. (RAP_667226) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Anne Papilloud et consorts - Tous les genres sont bons, hors le genre ennuyeux. Voltaire (16_POS_171) et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'interpellation Carine Carvalho et consorts – Reconnaissance de son identité de genre dans les relations professionnelles et d'études (18_INT_093) (141). Rapporteur(s) de commission: Rebecca JolyDécision = Renvoyé par manque de temps

25. (LEG_624420) Exposé des motifs et projet de loi modifiant celle du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Jessica Jaccoud et consorts - Airbnb : Combien de logements sont-ils retirés du marché locatif ? (16_POS_197) et Marc-Olivier Buffat et consorts - Réglementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente (16_POS_213) (162) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Muriel Thalmann, Jérôme ChristenDécision = Renvoyé par manque de temps

26. (20_INI_024) Initiative Hadrien Buclin et consorts - Pour une loi d'harmonisation des horaires d'ouverture des magasins. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Jessica Jaccoud, Pierre ZwahlenDécision = Renvoyée par manque de temps

27. (21_PET_6) Pétition en faveur d'une famille originaire d'Arménie. Rapporteur(s) de commission: Vincent KellerDécision = Renvoyée par manque de temps

28. (20_RAP_8) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Séverine Evéquoz et consorts - Assurer l'information du consommateur en matière d'allergènes ? (19_POS_116). Rapporteur(s) de commission: Christine ChevalleyDécision = Renvoyé par manque de temps

29. (20_REP_63) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Lavaux patrimoine mondial : Le soutien pérenne n'était-il que provisoire? (20_INT_18). Décision = Renvoyée par manque de temps

30. (20_MOT_11) Motion Hadrien Buclin et consorts - Pour un salaire minimum de 23 francs par heure dans le canton de Vaud. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Rémy Jaquier, David RaedlerDécision = Renvoyée par manque de temps

31. (20_INI_026) Initiative Pierre Dessemontet - Chlorothalonil : pour une aide fédérale dans le domaine de l'eau potable. Auteur : Pierre Dessemontet, Rapporteur(s) de commission: Vincent KellerDécision = Renvoyée par manque de temps

32. (20_RAP_23) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Muriel Thalmann et consorts - Ressources hydriques : vers une coordination/planification cantonale de la gestion des eaux ? (18_POS_097). Rapporteur(s) de commission: Sabine Glauser KrugDécision = Renvoyé par manque de temps

33. (21_POS_50) Postulat Jérôme Christen et consorts au nom Les Libres - Pour lutter contre les effets funestes de la dépendance aux loteries électroniques placés dans les bars et cafés. Auteur : Jérôme Christen, Rapporteur(s) de commission: Jean-Luc CholletDécision = Renvoyé par manque de temps

34. (22_RES_1) Résolution Sylvain Freymond et consorts - Reconnaissance de la marque Gruyère AOP aux Etats-Unis: Le canton de Vaud doit soutenir la filière! (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Sylvain FreymondDécision = Renvoyée par manque de temps

35. (20_LEG_41) EMPD accordant les crédits additionnels de :

• CHF 520'702.85 au crédit d'investissement de CHF 16'990'000 accordé par le Grand Conseil le 1er nov. 2011 pour financer les travaux d’extension du Centre coordonné d’oncologie ambulatoire (CCO) aux niveaux 06 et 07 du bâtiment hospitalier du CHUV.

• CHF 404'309.63 au crédit d'investissement de CHF 16'860'000.- accordé par le Grand Conseil le 1er nov. 2011 pour financer les travaux d’augmentation de la capacité du restaurant du personnel au niveau 08, et pour la création de locaux administratifs au niveau 09 du bâtiment hospitalier du CHUV et rapport final de bouclement. (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé par manque de temps

36. (19_POS_169) Postulat Léonore Porchet et consorts - Santé mentale, on t'aime à la folie. Auteur : Léonore Porchet, Rapporteur(s) de commission: Vassilis VenizelosDécision = Renvoyé par manque de temps

37. (RAP_643913) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Thierry Dubois et consorts - La facturation dans les hôpitaux publics d'une hospitalisation par un forfait de type DRG : une affaire rentable ?!. Rapporteur(s) de commission: Philippe VuilleminDécision = Renvoyé par manque de temps

38. (21_LEG_7) EMPD et projet de décret visant à exercer le droit d’initiative du canton en soumettant à l’Assemblée fédérale un projet de modification de la loi fédérale sur l'assurance maladie (LAMal)

et rapport du CE au GC en réponse à l'initiative Anne-Laure Botteron et consorts - Pour que les fausses couches, les grossesses non évolutives et les grossesses extra-utérines soient remboursées. (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Pierre ZwahlenDécision = Renvoyé par manque de temps

39. (21_REP_192) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Philippe Vuillemin - Accoucher au CHUV...ou ailleurs. (21_INT_124). Décision = Renvoyée par manque de temps

40. (22_POS_9) Postulat Jessica Jaccoud et consorts au nom du groupe socialiste - Double facturation aux assurances maladie: contrôler dans l’intérêt des personnes assurées. Auteur : Jessica Jaccoud, Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyée par manque de temps

41. (RAP_678600) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Grégoire Junod et consorts pour le développement de l'habitat coopératif (169). Rapporteur(s) de commission: Anne Baehler BechDécision = Renvoyé par manque de temps

42. (21_REP_189) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jérôme Christen et consorts au nom Les Libres relative aux excès de zèle du Service du développement territorial au travers l’exemple du cabanon de Villeneuve (21_INT_121). Décision = Renvoyée par manque de temps

43. (18_MOT_040) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Violation de l'obligation d'informer les locataires en cas de travaux dans leur immeuble, quelle conséquence ?. Auteur : Jean-Michel Dolivo, Rapporteur(s) de commission: Jean-Luc Bezençon, Jessica JaccoudDécision = Renvoyée par manque de temps

44. (21_REP_190) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Agir contre les démonstrations publiques de discrimination et de haine ! (21_INT_122). Décision = Renvoyée par manque de temps

45. (21_REP_175) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Comment prévenir et éviter des drames lors de procédure de poursuite ? (21_INT_109). Décision = Renvoyée par manque de temps

46. (22_MOT_1) Motion Florence Gross et consorts - Impôt sur la fortune: le canton de Vaud doit devenir attractif et ne pas léser les épargnants. (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Florence GrossDécision = Renvoyée par manque de temps