Séance du Grand Conseil du mardi 25 février 2025

1. Communications

2. Dépôts

3. (25_PAR_2) Rapport/préavis du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de Mme Virginie Pilault. Rapporteur(s) de commission: Stéphane Montangero

4. (25_PAR_1) Élection complémentaire d’un-e juge suppléant-e au Tribunal neutre (TN) – Législature 2025-2029. Rapporteur(s) de commission: Nicolas Bolay

5. (25_INT_22) Interpellation Céline Misiego et consorts au nom EP - Comment expliquer les éventuelles disparités salariales pour les métiers à majorité féminine au sein de l’administration cantonale ? (Développement). Auteur : Céline Misiego

6. (25_INT_23) Interpellation Pierre Zwahlen et consorts - Que gagne Vaud à emprisonner plus que les autres ? (Développement). Auteur : Pierre Zwahlen

7. (25_POS_10) Postulat Patrick Simonin et consorts au nom des députées et députés de l'arrondissement Jura-Nord vaudois - Transports publics dans le Jura-Nord vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Patrick Simonin

8. (25_POS_11) Postulat Didier Lohri et consorts - Déchets aucun progrès depuis 10 ans ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Didier Lohri

9. (25_POS_12) Postulat Elodie Golaz Grilli et consorts - Garantir au personnel médical, soignant et hospitalier du CHUV un environnement de travail sûr et respectueux (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Elodie Golaz Grilli

10. (25_MOT_8) Motion Guy Gaudard et consorts au nom du Groupe PLR - Préservation des intérêts de 17'000 à 20'000 propriétaires d’installation de chauffage électrique vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Guy Gaudard

11. (25_MOT_9) Motion Sébastien Humbert et consorts - Pour que chaque personne puisse trier ses déchets (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Sébastien Humbert

12. (24_POS_54) Postulat Fabrice Moscheni et consorts - CPEV : le nouveau plan de financement interpelle (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Fabrice Moscheni

13. (24_LEG_58) Exposé des motifs sur l'Initiative populaire "Sauvons le Mormont" et son contre-projet : Préavis du Conseil d'Etat et EMPD

et Projet de modification de la LPrPNP

et Projet de décret modification PDCar (2e débat). Rapporteur(s) de commission: Nicolas Suter, Loïc Bardet

14. (23_MOT_24) Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour la mise en place d’un programme de prévention sur la santé mentale dans les lieux de formation. Auteur : Jessica Jaccoud, Rapporteur(s) de commission: Elodie Golaz Grilli, Laure Jaton

15. (23_REP_256) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - "Dark Romance" – De la prévention pour éviter la banalisation (23_INT_164).

16. (23_REP_210) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts - De l’importance de débattre dans le cadre scolaire (23_INT_141).

17. (21_REP_233) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Taraneh Aminian au nom EP - Pour une formulation plus inclusive des diplômes (21_INT_154).

18. (21_REP_191) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - Les étudiants non-vaccinés pourront-ils continuer à suivre leurs cursus scolaires sans discrimination ? (21_INT_123).

19. (24_REP_13) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicola Di Giulio et consorts - À l'ombre des cas "AMOK" : Comprendre, Prévenir, Protéger - Un coup de projecteur sur la sécurité scolaire dans le canton de Vaud (23_INT_192).

20. (23_REP_53) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts au nom Vert'libéraux - « L'anonymat peut-il lutter contre l’effet Pygmalion ou Golem ? » (23_INT_27).

21. (RAP_678961) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean Tschopp et consorts - Un coup d'avance contre le racisme. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet Blanchette

22. (REP_680801) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Carine Carvalho - Handicap et violence(s) sexuelle(s) : quelle prévention et prise en charge dans les établissements socio-éducatifs vaudois ? (19_INT_410).

23. (23_RAP_46) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Monique Ryf et consorts - Santé mentale des jeunes: quelle prise en charge à la sortie de la pandémie ? (22_POS_10). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Podio

24. (24_REP_94) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Olivier Agassis et consorts - Les cours d'éducation sexuelle de la fondation PROFA sont-ils adaptés à leur public-cible ? (24_INT_56).

25. (23_RAP_7) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sonya Butera et consorts au nom du groupe socialiste - Avoir plus d'une langue à son arc : quelle est la place accordée aux cours de langue et culture d'origine dans le canton de Vaud (22_POS_31). Rapporteur(s) de commission: Aude Billard

26. (24_REP_4) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts au nom de Céline Misiego - Reconnaissance et valorisation des langues et cultures d’origine - Où en sommes-nous ? (23_INT_188).

27. (24_REP_52) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Bibliothèques scolaires vaudoises en péril : Quid d’une réforme urgente et novatrice ? (24_INT_25).

28. (24_REP_82) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sébastien Cala et consorts - Soutenons et uniformisons l'accès aux camps de sport de neige scolaire (24_INT_38).

29. (23_REP_198) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Les prochaines vacances s’annoncent compliquées pour les enfants en situation de handicap (23_INT_132).

30. (24_PET_10) Pétition Plus de moyens financiers pour les classes de 1-2P. Rapporteur(s) de commission: Pierre Zwahlen

31. (23_REP_197) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yolanda Müller Chabloz et consorts - Arrêt du soutien de l’Etat aux mesures d’aide à l’intégration dans les lieux collectifs d’accueil de jour pendant les vacances scolaires : une décision-couperet (23_INT_131).

32. (24_REP_98) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Isabelle Freymond et Aurélien Demaurex - La prise en charge des moyens auxiliaires liés aux troubles de l'apprentissage fera-t-elle les frais des mesures d’économies – et avec elle les enfants qui en bénéficiaient ? (24_INT_49).

33. (24_PET_2) Pétition pour l'obtention d'un Chien de réadaptation en milieu scolaire, pour l'intégration et l'accompagnement, des Enfants différents, dans le milieu scolaire vaudois. Rapporteur(s) de commission: Thierry Schneiter, Elodie Lopez