Séance du Grand Conseil du mardi 16 janvier 2024

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (24_INT_1) Interpellation Sergei Aschwanden - Le sport, encore une fois bafoué, …et cette fois sur la Riviera ?. Auteur : Sergei Aschwanden

2.2. (24_INT_2) Interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Une Loi sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux à l’efficacité réduite : à quel prix ?. Auteur : David Raedler

2.3. (24_INT_3) Interpellation Vincent Jaques et consorts - Eracom, école en souffrance?. Auteur : Vincent Jaques

2.4. (24_INT_4) Interpellation Yann Glayre et consorts - Quelle stratégie sanitaire vaudoise pour la consommation de nicotine en sachets ?. Auteur : Yann Glayre

2.5. (24_INT_5) Interpellation Elodie Lopez et consorts au nom du groupe EP - La mobilité est aussi une affaire d’énergie – Interpellation. Auteur : Elodie Lopez

2.6. (24_INT_6) Interpellation Laurent Balsiger et consorts au nom de Yannick Maury et consorts - Les déchets vaudois sont-ils aussi voyageurs que ceux de certains cantons alémaniques?. Auteur : Laurent Balsiger

2.7. (24_INT_7) Interpellation Nicola Di Giulio et consorts au nom UDC - Prisons vaudoises sous haute tension ?. Auteur : Nicola Di Giulio

2.8. (24_INT_8) Interpellation Céline Misiego et consorts au nom EP - Porter une tenue obligatoire pour le travail c'est du travail !. Auteur : Céline Misiego

2.9. (24_POS_1) Postulat Martine Gerber et consorts au nom Les vert.e.s - L’habitat léger, une solution de densification sociale et écologique. Auteur : Martine Gerber, Rapporteur(s) de commission: Nicolas Suter, Alberto Mocchi

2.10. (24_QUE_1) Simple question Florence Gross - Recours contre la procédure simplifiée pour l’installation de pompes à chaleur: quelles suites?. Auteur : Florence Gross

2.11. (24_QUE_2) Simple question Graziella Schaller - Le Conseil d'Etat s'exprimera-t-il lors de l'AG de la BCV sur les nouvelles conditions générales de sa banque, qui l'autorisent à externaliser à l'étranger le traitement de données sensibles. Auteur : Graziella Schaller

2.12. (24_QUE_3) Simple question Anna Perret au nom les Vert-es - Renforcer les connaissances et compétences en matière d’alimentation saine et durable dans les écoles obligatoires et de culture générale dans le canton de Vaud. Auteur : Anna Perret

2.13. (24_QUE_4) Simple question Sébastien Cala - Assainissement énergétique des bâtiments : mieux coordonner pour optimiser les politiques publiques ?. Auteur : Sébastien Cala

2.14. (24_HQU_1) Question orale Laure Jaton - Face à la souffrance du personnel de l’ERACOM, des mesures urgentes ne sont-elles pas nécessaires ?. Auteur : Laure Jaton

2.15. (24_HQU_2) Question orale Marion Wahlen - Quand 3(00) corvidés vont aux champs... Auteur : Marion Wahlen

2.16. (24_HQU_3) Question orale Patricia Spack Isenrich au nom du Parti Socialiste - Quelles mesures pour parer à la pénurie de logements ?. Auteur : Patricia Spack Isenrich

2.17. (24_HQU_4) Question orale Joëlle Minacci au nom Ensemble à gauche & POP - Développons des lieux d’accueil pour les parents en difficulté avec leur bébé. Auteur : Joëlle Minacci

2.18. (24_HQU_5) Question orale Loïc Bardet - Soutien à la pêche dans le Lac de Neuchâtel : quel avenir ?. Auteur : Loïc Bardet

2.19. (24_HQU_6) Question orale Mathilde Marendaz - Plan Climat vaudois : que faire des mesures de politiques publiques recommandées dans l'audit ?. Auteur : Mathilde Marendaz

2.20. (24_HQU_7) Question orale Nicolas Bolay - Loup y est tu ?. Auteur : Nicolas Bolay

2.21. (24_HQU_8) Question orale Martine Gerber au nom Groupe les Vert.e.s - Chiens de protection des troupeaux, quelle garantie?. Auteur : Martine Gerber

2.22. (24_HQU_9) Question orale Muriel Thalmann - Les filières Sports-Arts-Etudes à la portée de toutes les bourses ?. Auteur : Muriel Thalmann

2.23. (24_HQU_10) Question orale Céline Misiego au nom EP - Toujours pas de cahier des charges pour le personnel de Plateforme 10 ?. Auteur : Céline Misiego

2.24. (24_HQU_11) Question orale Kilian Duggan - Décision de taxation 2022, où en est-on?. Auteur : Kilian Duggan

3. (24_PAR_1) Rapport/préavis du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Olivier Agassis. Rapporteur(s) de commission: Jean-François ThuillardDécision = Traité-e

4. (23_INT_190) Interpellation Yvan Pahud et consorts - Valorisation du bois bostryché dans les bâtiments publics vaudois. (Pas de développement). Auteur : Yvan PahudDécision = Transmise au CE

5. (23_INT_191) Interpellation Claire Attinger Doepper et consorts - Pour un office cantonal des Bourses – OCBE- au service de la population (Développement). Auteur : Claire Attinger DoepperDécision = Transmise au CE

6. (23_INT_192) Interpellation Nicola Di Giulio et consorts - À l'ombre des cas "AMOK" : Comprendre, Prévenir, Protéger - Un coup de projecteur sur la sécurité scolaire dans le canton de vaud. (Développement). Auteur : Nicola Di GiulioDécision = Transmise au CE

7. (23_INT_193) Interpellation Mathilde Marendaz et consorts - Application de la loi foncière rurale : de la transparence ! (Développement). Auteur : Mathilde MarendazDécision = Transmise au CE

8. (23_INT_194) Interpellation Valérie Zonca et consorts - Faire la lumière sur la projection de Noël aux Rochers-de-Naye (Développement). Auteur : Valérie ZoncaDécision = Transmise au CE

9. (23_MOT_36) Motion Muriel Thalmann et consorts - VaudTax : digitaliser c'est bien, préserver les intérêts du conjoint c'est mieux. (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Muriel ThalmannDécision = Prise en considération

10. (21_LEG_69) EMPL modifiant la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES (LHEV) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Adopté par le GC

11. (23_LEG_29) EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de l’Université de Lausanne (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet Blanchette, Jacques-André HauryDécision = Renvoyé en commission

12. (23_LEG_32) EMPD Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de la Haute école pédagogique du canton de Vaud (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé pour suite du 1er débat

13. (22_REP_159) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Théophile Schenker et consorts - Accès aux études supérieures pour les personnes relevant du domaine de l’asile et en besoin de protection (22_INT_102). Décision = Renvoyée par manque de temps

14. (23_REP_67) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Hadrien Buclin et consorts - Suppression du programme doc.CH par le Fonds national suisse : un report de charges problématique sur les cantons universitaires ? (23_INT_39). Décision = Renvoyée par manque de temps

15. (20_MOT_18) Motion Jean-Daniel Carrard et consorts - Assurer l'avenir de la formation duale et la création de places d'apprentissages en soutenant la construction ou la transformation de centres de formation. Auteur : Jean-Daniel Carrard, Rapporteur(s) de commission: Maurice Treboux, Rebecca JolyDécision = Renvoyée par manque de temps

16. (22_POS_44) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour que l'employeur rembourse les tests exigés auprès des candiat-e-s à l'apprentissage. Auteur : Muriel Thalmann, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

17. (22_POS_51) Postulat Cédric Roten et consorts au nom SOC - Maturité professionnelle : Des conditions d’admission qui influencent la réussite. Auteur : Cédric Roten, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

18. (22_POS_53) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Développer l’accès à la formation professionnelle. Auteur : Julien Eggenberger, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet Blanchette, Sergei AschwandenDécision = Renvoyé par manque de temps

19. (23_POS_49) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Améliorons la visibilité des femmes sur l'espace public. Auteur : Muriel Thalmann, Rapporteur(s) de commission: Circé FuchsDécision = Renvoyé par manque de temps

20. (22_LEG_282) EMPD Crédit additionnel de CHF 3'900'000.- au crédit d’investissement de CHF 11'798'000.- accordé par le Grand Conseil le 30.05.2017 dans le cadre du programme de Gestion Informatisée Scolaire pour la Formation Professionnelle (GIS-FP) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Maurice GayDécision = Renvoyé par manque de temps

21. (RAP_685569) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Taraneh Aminian et consorts - Les produits chimiques sont-ils utilisés en toute sécurité dans les écoles des degrés Secondaires l et ll ? (20_POS_188). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

22. (RAP_676172) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sylvie Podio et consort - Pour une information claire quant à l'organisation et aux enjeux liés à la formation professionnelle. Rapporteur(s) de commission: Florence Bettschart-NarbelDécision = Renvoyé par manque de temps

23. (RAP_680807) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sergei Aschwanden et consorts - Etudier ou courir, faut-il choisir ?!. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

24. (22_REP_242) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurence Cretegny et consorts au nom PLR - Alors que notre formation duale est mise en avant qu’en est-il des maturités professionnelles ? (22_INT_163). Décision = Renvoyée par manque de temps

25. (REP_681617) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Arnaud Bouverat et consorts - Eldora : pas un eldorado pour les salarié-e-s ! Quel contrôle des prestataires de services de restauration à l'Etat de Vaud ?. Décision = Renvoyée par manque de temps

26. (22_REP_250) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe PS du Grand Conseil - Une résiliation résiliente (22_INT_168). Décision = Renvoyée par manque de temps

27. (RAP_682772) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sébastien Cala et consorts - Accorder plus d'importance à l'éducation physique et sportive afin de favoriser le développement moteur de l'enfant. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

28. (RAP_678413) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yann Glayre et consorts - Apporter une réponse urgente aux problématiques en matière de smartphones, applications et réseaux sociaux, dans le cadre de l'école vaudoise. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé par manque de temps

29. (22_REP_157) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Quelles conditions de travail pour les aides à l’intégration en milieu scolaire ? (22_INT_100). Décision = Renvoyée par manque de temps

30. (22_REP_196) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe socialiste du Grand Conseil - 12 : Zwölf ou Dodici ? (22_INT_127). Décision = Renvoyée par manque de temps

31. (22_REP_205) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Oriane Sarrasin et consorts au nom du Groupe Socialiste - “Non ma fille, tu ne seras pas roi”. L’école obligatoire peut-elle être impliquée dans des événements sexistes ? (22_INT_136). Décision = Renvoyée par manque de temps