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20825 résultats trouvés

631. Numérotation administrative des logements | État de Vaud

     /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/numerotation-administrative-des-logements

     Numérotation administrative des logements Afin de faciliter la gestion des mutations dans les registres communaux des habitants, l'Office fédéral de la statistique (OFS) recommande l'introduction d'un

632. Exports | État de Vaud

     /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/exports

     Exports Les utilisateurs du registre cantonal ont la possibilité d'exporter des données selon différents formats: Contrôle des habitants : type E 2007 Service technique communal : type F Pour un accès

633. Dépôt des pdf par les communes | État de Vaud

     /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/depot-des-pdf-par-les-communes

     Dépôt des pdf par les communes Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions La commune peut-elle supprimer un document

634. Synthèse CAMAC | État de Vaud

     /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/synthese-camac

     Synthèse CAMAC Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions La synthèse cantonale sans la signature manuscrite est-ell

635. Compléments à la demande initiale en PDF | État de Vaud

     /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/complements-a-la-demande-initiale-en-pdf

     Compléments à la demande initiale en PDF Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions Comment la CAMAC est-elle inform

636. Résultats d’enquête publique | État de Vaud

     /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/resultats-denquete-publique

     Résultats d’enquête publique Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions Où la commune doit-elle déposer les résultat

637. Attestation de conformité | État de Vaud

     /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/attestation-de-conformite

     Attestation de conformité Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher dans les questions Questions A quoi sert l’attestation de conformité ? Où le

638. Plans, Questionnaire général (QG), Questionnaires particuliers (QP) et annexes (signatures…) en PDF | État de Vaud

     /territoire-et-construction/permis-de-construire/faq-procedure-dematerialisee-entre-les-communes-et-le-canton-depuis-le-1er-juillet-2022/plans-questionnaire-general-qg-questionnaires-particuliers-qp-et-annexes-signatures-en-pdf

     Plans, Questionnaire général (QG), Questionnaires particuliers (QP) et annexes (signatures…) en PDF Retour vers toutes les questions (catégories confondues) Rechercher dans les questions Rechercher da

639. Questions fréquentes sur le registre cantonal des bâtiments | État de Vaud

     /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/questions-frequentes

     Questions fréquentes sur le registre cantonal des bâtiments Quels navigateurs web sont-ils compatibles avec le RCB? Comment mettre à jour les données des GPS? Quel rôle dois-je indiquer lors de l'insc

640. Qualité des données saisies dans le RCB | État de Vaud

     /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/registre-cantonal-des-batiments-rcb/qualite-des-donnees

     Qualité des données saisies dans le RCB Rôle et responsabilités Les communes vaudoises ont l’obligation de mettre à jour les données du registre cantonal des bâtiments (RCB) et d'en assurer la qualité