Lacs et cours d'eau (espace réservé aux eaux, cheminement, entretien, aménagement, renaturation, hydrologie)

(Photo JM Zellweger)
Les principaux lacs vaudois

Vestiges de la dernière glaciation, qui a pris fin il y a moins de 20'000 ans, les lacs vaudois ont contribué à façonner une topographie variée et subtile, qui participe à la réputation, à la richesse et à la beauté des paysages de notre canton.

* Temps moyen pendant lequel l'eau séjourne dans le lac

Le Léman

Le Léman constitue la plus grande réserve d'eau douce de toute l'Europe occidentale. 90% de son eau lui parvient par le Rhône et trouve son origine dans le massif des Alpes.

La commission internationale franco-suisse pour la protection des eaux du Léman (CIPEL) coordonne les actions des gouvernements en faveur du Léman et veille très activement sur son devenir. Le site de la CIPEL offre une abondante information sur l'état du lac.

De nombreuses autres organisations issues de la société civile (Fipal, Conseil du Léman, Léman Pêche, ASL), ainsi que d'autres associations, pêcheurs, etc) se sont également structurées autour de son existence.

Les lacs de Neuchâtel et Morat

Les lacs de Neuchâtel et Morat se situent sur le Plateau Suisse, au pied de l'arc intérieur jurassien.  Ils ont été eux aussi façonnés par les derniers glaciers et sont reliés entre eux ainsi qu'avec le lac de Bienne par un réseau de canaux artificiels construits lors de la 2ème correction des eaux du Jura. Leur fonctionnement hydrologique est ainsi étroitement lié. Un accord intercantonal permet de réguler les débits pour diminuer fortement les fluctuations de niveau et réduire dans toute la mesure du possible les dommages dus aux crues.

La rive sud du lac de Neuchâtel se trouve encore en grande partie dans un état naturel très bien conservé. On y trouve le plus grand marais lacustre de Suisse, la Grande Cariçaie, abritant une faune et une flore d'une richesse exceptionnelle.

Les lacs de Joux et Brenet

Les deux principaux lacs de la Vallée de Joux se situent dans la partie sud du Jura Suisse. Leur niveau d'eau a été régulé depuis le début du 20ème siècle et ils sont exploités pour la production d'énergie électrique.

Le lac de Brêt

D'origine également glaciaire, Le lac de Brêt est situé à environ 10 km à l'est de Lausanne. A l'origine, le lac n'était alimenté que par le ruissellement et des infiltrations sous-lacustres. Dès 1875, une partie des eaux de la rivière "Le Grenet" est détournée pour alimenter le lac et mieux réguler son niveau. Il fut utilisé d'abord comme réservoir d'eau industrielle et comme source d'énergie motrice et constitue aujourd'hui un des réservoirs d'eau potable, exploité par les Services Industriels de la Ville de Lausanne.

Contrôle et régulation des niveaux des lacs

Durant les siècles passés, les inondations des grandes plaines lacustres étaient fréquentes (Plaine du Rhône, de l'Orbe, de la Broye, de I'Aar par exemple), Ces évènements causant régulièrement destructions et ravages, ont incité les hommes de l'époque à vouloir prendre le contrôle du niveau des lacs.

Ainsi le régime hydrologique des 3 lacs (Neuchâtel, Morat et Bienne) a été régulé avec succès une première fois lors de la "1ère correction des eaux du Jura" datant de 1868-1 891, puis lors d'une deuxième étape (la deuxième correction des eaux du Jura), de 1957 à 1973. Ces corrections ont exigé Ia construction d'importants aménagements, des ouvrages de retenue et de régulation, des canaux nouveaux. Le niveau moyen des 3 lacs a ainsi pu être abaissé d'au maximum 2,4 mètres, libérant d'importantes nouvelles surfaces pour l'agriculture (Seeland) et réduisant drastiquement les risques d'inondations incontrôlées.

Le barrage du "Seujet" à l'aval du pont du Mont-Blanc à Genève régule depuis 1884 le niveau des eaux du Léman entre les cotes 371 .60 et 372.30.

Ces victoires sur les aléas de la nature permettent aujourd'hui d'avoir une maîtrise quasi absolue du niveau des lacs et nous assurent une sécurité contre les inondations jamais atteinte auparavant. Ainsi lors des inondations de 2005, le lac de Bienne a pu se déverser dans celui de Neuchâtel, ce qui a pu limiter les dégâts en aval, notamment en limitant le débit de I'Aar.

Conséquences de ces mesures, le régime hydrologique artificialisé a considérablement tranquillisé le fonctionnement des bassins lacustres, ceux-ci évacuent désormais moins facilement les objets et déchets qui s'y déposent, notamment le long des rives. Aujourd'hui c'est donc l'homme qui doit remplacer le travail de nettoyage anciennement fait par la nature. Il le fait en abaissant périodiquement le niveau des eaux.

Ainsi dans le Léman, toutes les années, une diminution de 50 cm (règlement sur la manœuvre de l'ouvrage de régulation) est prévue (dans la mesure du possible entre le 15 mars et le 15 avril). Les années bissextiles l'abaissement est augmenté à -75, améliorant l'accès pour permettre le nettoyage et l'entretien des rives et des berges.

Les rives

Les rives ont une fonction naturelle fondamentale dans le maintien de l'équilibre écologique d'un lac. Elles sont l'endroit de prédilection où s'installent et se reproduisent de nombreuses espèces. L'emprise humaine s'est fortement renforcée, notamment sur les rives du Léman où les berges naturelles se sont raréfiées, remplacées par des alignements de murs en béton ou d'enrochements. Au contraire, les rives du lac de Neuchâtel, notamment la rive sud sont encore dans un état naturel.  Ces aménagements, destinés à protéger les infrastructures humaines de l'érosion naturelle, perturbent les cycles reproductifs de nombreuses espèces et réduisent la biodiversité.

Parfois, au contraire, c'est la main de l'homme qui vient aider la nature. Pour lutter contre l'érosion de la Grande Cariçaie sur la rive sud du lac de Neuchâtel et la disparition à terme de ce site majeur d'importance nationale, refuge de nombreux oiseaux rares et passage de migrations, plusieurs services de l'Etat, en collaboration avec des milieux de protection de la nature, ont réalisé des obstacles artificiels, d'aspect totalement naturel.

    Cheminement riverain public

    La volonté de tenir libres les bords des lacs et de faciliter au public l'accès aux rives résulte de l'art. 3 de la Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT). Ce texte ne donne toutefois aucune prérogative pour l’exiger.

    Au niveau cantonal, les différentes lois contenant des dispositions relatives aux lacs et à leurs grèves fixent les objectifs généraux. Protéger les rives en fait partie, de même que faciliter leur accès au public par des chemins pédestres. Les outils de restriction à la propriété contribuent à atteindre cet objectif, à l’image de passages publics devront être réservés le long de la rive et concédés par les propriétaires en échange de l’octroi d’une concession pour un ouvrage tel que port, jetée, ouvrage de défense contre l’érosion, ponton, rail ou lift à bateau.

    Les rives des lacs sont par ailleurs l’objet d’intérêts divergents : protection de la biodiversité et du paysage d’une part, offre d’espaces de détente et attrait touristique d’autre part. La mesure E25 du plan directeur cantonal tient compte de cette réalité et prévoit l’élaboration de plans directeurs des rives des lacs afin de coordonner les intérêts en présence. Cette mesure prévoit également que le Canton contribue financièrement aux projets de sentiers riverains publics élaborés par les communes.

    Ainsi, la possibilité de cheminer le long des lacs découle plus d'une volonté et d'un choix politiques que d'une obligation légale.

    Peut-on cheminer librement au bord des lacs ?

    Dans le canton de Vaud, la responsabilité de concrétiser le cheminement riverain public incombe aux communes. Ce dernier ne peut être emprunté librement qu’une fois qu’il a été ouvert au public, au terme d’une procédure spécifique intégrant en particulier l'affectation du sol et une mise à l'enquête publique. Des considérations d’ordre sécuritaire entrent également en ligne de compte.

    Dès lors, l’existence d’une servitude de passage en faveur de l’Etat de suffit pas, à elle seule, à conférer au public un accès sur un fonds privé.

    Le cheminement riverain public correspond-il au marchepied légal ?

    Non, il s’agit de deux notions différentes, même s’il peut arriver qu’elles se confondent parfois sur le terrain.

    La loi cantonale sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) consacre un espace de deux mètres de large qui doit être laissé libre. Le texte de l'art. 2 de la LML précise que cet espace est réservé uniquement à un cercle restreint de personnes : haleurs, bateliers, navigateurs, pêcheurs. Il s'agit de leur garantir l’accessibilité de cet espace en tout temps, par exemple pour que les navigateurs en détresse puissent y accoster. Cet espace est également utilisé par les douaniers.

    Où le public peut-il cheminer au bord du lac et à quels ouvrages a-t-il accès ?

    Ni le droit de marchepied, ni les servitudes légales en faveur de l’Etat ne donnent à elles seules un droit d'accès au public sur les parcelles privées. Le propriétaire privé qui interdit aux promeneurs d'accéder à sa propriété si un cheminement riverain n'a pas encore été réalisé et ouvert au public est donc dans son droit.

    Concrètement, les promeneurs ont donc un libre accès au domaine public cantonal directement accessible ainsi qu’au cheminement riverain public tel que défini précédemment. Ils ont également accès aux ouvrages nautiques ou de protection concessionnés à moins qu’un avis placé, avec l’accord de l’autorité cantonale, au pilier public de la commune concernée et sur l’ouvrage protégé n’indique le contraire (art. 3a du RLLC). Dans ce dernier cas, les contrevenants peuvent, sur plainte du concessionnaire, être condamnés à une amende.

    Est-il autorisé d’installer un portail le long des rives ?

    Sur les parcelles riveraines dont le passage public n’est pas ouvert par la commune, le Canton peut autoriser le propriétaire riverain à poser, sur l’espace réservé au marchepied, un portail sans serrure.

    Si le passage est emprunté abusivement par des personnes non autorisées, ce portail peut être fermé à clef par une serrure normalisée. Cela est aussi possible lorsqu’il existe une servitude de passage public, mais que la commune n’a pas encore finalisé la procédure permettant d’ouvrir le cheminement au public.

    Si le passage public est ouvert par la commune, tous les portails sur le parcours doivent être enlevés, à l’exception de certains cas notamment s’il s’agit de protéger l’entrée à des établissements dont l’entrée est payante (bains publics, places sportives, etc.).

    Les cours d'eau vaudois

    Le canton de Vaud est parcouru par un immense réseau constitué de 6'000 km de rivières. Cela va du ruisselet qui s'écoule en bordure de champ à l'imposant Rhône qui traverse le Chablais.

    3'600 km de cours d'eau sont à régime permanent et relativement naturel. Le solde est constitué par des cours d'eau à régime discontinu, le plus souvent situés dans les régions de montagnes. A l'extrême, ce sont de simples fossés, rarement en eau.

    Leur état varie du cours d'eau naturel, propre et bien préservé à la cunette en béton, artificielle et totalement stérile. Grâce aux travaux de "renaturation", des tronçons sont remis à ciel ouvert ou désartificialisés et rendus à la nature.

    Les travaux de protection contre les crues limitent quant à eux les risques de débordements des cours d’eau.

    Hydrologie - Hydrométrie

    Mesurer le débit d’un cours d’eau en continu et sur le long terme permet de connaître son comportement, le comprendre et donc d’anticiper les dommages potentiels qu’il peut provoquer en cas de crue. Ainsi, elles sont très importantes pour dimensionner les ouvrages protection contre les crues.

    Ces mesures sont également destinées à la surveillance journalière des cours d’eau du canton et servent également à autoriser – ou non – des prélèvements d’eau pour l’arrosage, sans porter préjudice à la faune et à la flore, particulièrement lorsque les débits sont faibles (en étiage).

    Le réseau de mesure a été initié en 1993. A ce jour, le canton exploite une quarantaine de stations de mesure des débits réparties sur l’ensemble du territoire, sur les principaux cours d’eau du canton. Ces stations sont régulièrement contrôlées et au besoin entretenues et les données produites sont télétransmises ou relevées, traitées, puis archivées.

    Afin de pouvoir correctement interpréter ces mesures de débit, le canton exploite également 31 stations pluviométriques.

    Le site www.vhv.ch met à disposition des utilisateurs les données brutes récentes (données télétransmises, non contrôlées) ainsi que les données historiques validées – sous forme d’annuaires statistiques.

    Les stations de mesure des débits, des niveaux d'eau et des températures peuvent être aussi consultées sur le guichet cartographique cantonal.

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    Entretien des cours d'eau

    Définition des cours d'eau (art. 2, LPDP)

    Sont seuls considérés comme « cours d'eau corrigés », au sens de la présente loi, les cours d'eau ou fraction de cours d'eau ayant fait l'objet d'une correction fluviale arrêtée par le Conseil d'Etat ou par le chef de département, ainsi que les canaux à ciel ouvert dépendant du domaine public créés en vertu de la loi sur les améliorations foncières.

    Tous les autres cours d'eau sont considérés comme «cours d'eau non corrigés».

    Lorsqu'un cours d'eau ou un tronçon de cours d'eau - corrigé ou non corrigé - fait l'objet d'une correction fluviale (y compris travaux de revitalisation totale ou partielle), son statut demeure inchangé, ceci sous réserve d'une décision contraire de l'autorité ayant constitué l'entreprise de correction fluviale conformément à l'article 19.

    400 km de cours d'eau à entretenir

    L'État doit assurer l'entretien des 400 kilomètres de tronçons de rivières placés sous sa responsabilité directe. Pour les quelques 3'200 autres, dépendant des communes ou des propriétaires privés, il donne des conseils et peut octroyer des subventions pour assurer leur entretien. La commune est Maître d'œuvre pour toute intervention légère.

    Les tronçons corrigés correspondent pour l'essentiel aux cours d'eau majeurs du canton, ce sont aussi ceux qui posent en général les plus gros problèmes hydrologiques (érosion, risques de crues, inondation, etc.).

    Pour assurer sa tâche d'entretien (faucardage, entretien des rives et des berges, contrôle et surveillance, etc), le canton est organisé en quatre secteurs, chaque secteur étant placé sous la responsabilité d'un "chef de secteur"  lui-même appuyé par une équipe d'une douzaine de cantonniers des cours d'eau (art. 4-5 du RLPDP).

    Entreprises de correction fluviale (ECF)

    Lorsque les travaux d'aménagement d'une rivière sont jugés importants, l'État peut constituer une "entreprise de correction fluviale" (ECF).

    Une ECF est une structure juridique définie par la loi, à laquelle participent les milieux concernés qui peuvent être l'État, la ou les communes ainsi que les propriétaires riverains. Elle organise et supervise les travaux, s'accorde sur la répartition des coûts et ouvre la porte à des subventions cantonales et fédérales.

    Guide des bonnes pratiques d'entretien des cours d’eau et rives de lac

    Le guide des bonnes pratiques s'adresse à tous les acteurs susceptibles d'intervenir à l'intérieur et aux abords des cours d’eau et des rives de lac.
    Ce recueil de fiches se veut une base de discussion pour mieux définir pourquoi, quand et comment intervenir.

    La fiche Décision d'intervention (F00) est construite comme une aide à la décision ayant pour but de déterminer si oui ou non une intervention est souhaitable et nécessaire sur le cours d'eau.

    La fiche F00 devrait être consultée préalablement à toute intervention sur les cours d’eau.

    Les fiches d'intervention Canaux (FI01), Rivières de plaine (FI02), Torrents de montagne (FI03) et Rives de lac (FI04) présentent l’entretien courant relatif aux différents types de cours d'eau et rives de lac.

    Les fiches techniques Fauchage/faucardage (FT05), Gestion des boisés (FT06), Gestion des érosions (FT07), Entretien des ouvrages (FT08), Gestion des plantes exotiques envahissantes (FT09) et Castor (FT10) traitent plus spécifiquement des éléments ou actions à entreprendre le plus fréquemment sur les cours d'eau.

    Herbiers lacustres 

    Les végétations aquatique et riveraine des lacs et cours d’eau sont des milieux protégés qui ne doivent pas subir d’atteintes. Constituant un biotope unique, les plantes aquatiques jouent un rôle indispensable à l’équilibre lacustre. Dans des cas bien particuliers, notamment pour permettre certains usages publics, une autorisation spéciale d’intervention peut être néanmoins délivrée.

    Dans les zones peu profondes du lac allant de 1 à 13 m, la beine, les fonds sont colonisés par des herbiers lacustres  composés de plantes aquatiques, visibles à l’œil nu, que l’on nomme « macrophytes ». Bien qu’elles soient souvent confondues avec les algues, il s'agit d'organismes très différents. Comparables aux plantes terrestres, elles sont enracinées sur le fond lacustre et se reproduisent en fleurissant à la surface de l’eau, leurs grandes tiges pouvant atteindre 4 mètres.
    Les plantes aquatiques sont indispensables à l’équilibre lacustre, comme peuvent l’être les forêts pour les écosystèmes terrestres. En effet, elles oxygènent l’eau, permettant ainsi aux organismes de vivre sous l’eau, absorbent pour leur croissance le phosphore et l’azote dissous dans l’eau, et servent d’abri, d’habitat, de nurserie et de garde-manger pour les poissons et autres petits organismes qui peuplent les lacs.
    C’est pourquoi la végétation aquatique et riveraine est un milieu protégé, pour lequel les interventions sont réglementées, notamment le faucardage. Dans des cas bien particuliers, et notamment lorsqu’un intérêt publique prépondérant existe, une autorisation spéciale d’intervention peut être délivrée. Les demandes doivent être adressées au chef de secteur des lacs et cours d’eau et discutées avec les services concernés.
    Les principes d’intervention suivants doivent être respectés pour toute demande de faucardage :

    • Limiter les surfaces impactées par le faucardage au maximum.
    • Respecter le cycle de vie des herbiers, et notamment leur floraison, lors de la planification des interventions.
    • Raisonner les interventions en fonction des espèces de macrophytes présentes. Selon les surfaces impactées, un inventaire préalable peut être demandé.
    • Respecter la hauteur de coupe : minimum 50 cm au-dessus du niveau du fond du lac dans les zones peu profondes (<2,5 m) et minimum 1 m dans les zones plus profondes. Une hauteur de coupe de minimum 10 cm peut être acceptée dans les zones à fortes contraintes (ports publics et débarcadère CGN).
    • Evacuer le produit de faucardage. Plusieurs filières d’élimination sont possibles. La filière retenue doit être indiquée pour chaque intervention.
    • En cas de présence d’espèces exotiques envahissantes : une intervention adaptée doit être planifiée avec un spécialiste et le produit de fauche doit être éliminé dans une filière adaptée à l’espèce.

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