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  1. Géoservices externes | État de Vaud

    /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/geoservices/geoservices-externes

    Géoservices externes Autres géoservices disponibles dans le canton de Vaud Géoservices déclarés sur le site de l' ASIT Attention : La plupart des géoservices présentés sur cette page nécessitent une a

  2. Conditions d'utilisation | État de Vaud

    /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/geoservices/conditions-dutilisation

    Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation Disponibilité des géoservices Le fonctionnement est assuré durant 7X24 heures selon le principe du best effort. La prestation de service convenue est

  3. Mise à niveau | État de Vaud

    /territoire-et-construction/cadastre-et-geoinformation/mensuration-officielle/plan-cadastral/mise-a-niveau

    Mise à niveau MISE À JOUR PÉRIODIQUE ET MISE À NIVEAU Préambule Dans les tâches légales de la mensuration officielle figurent la mise à jour périodique (MPD) et la mise à niveau (MAN), qui sont les pr

  4. Tableaux de l'Annuaire statistique | État de Vaud

    /etat-droit-finances/statistique/publications/annuaire-statistique/tableaux-de-lannuaire-statistique

    Tableaux de l'Annuaire statistique Vous trouverez ci-après l'ensemble des fichiers de données présents dans l'Annuaire statistique. Accédez au fichier recherché en fonction de son code (Txx.xx.xx), de

  5. Statistiques | État de Vaud

    /etat-droit-finances/marches-publics/statistiques

    Statistiques Les Etats parties à l’Accord OMC sur les marchés publics (AMP 2012) sont tenus d’établir des statistiques annuelles relatives aux marchés soumis aux accords internationaux selon les modal

  6. Les grandes lignes du projet de révision du droit cantonal | État de Vaud

    /etat-droit-finances/marches-publics/nouveautes-du-droit-revise/les-grandes-lignes-du-projet-de-revision-du-droit-cantonal

    Les grandes lignes du projet de révision du droit cantonal Avant-projet de LMP-VD En matière d’assujettissement, il est proposé de suivre la solution retenue par l’AIMP 2019 d’exempter des marchés pub

  7. Les raisons de l’adhésion du canton de Vaud à l’AIMP 2019 | État de Vaud

    /etat-droit-finances/marches-publics/nouveautes-du-droit-revise/les-raisons-de-ladhesion-du-canton-de-vaud-a-laimp-2019

    Les raisons de l’adhésion du canton de Vaud à l’AIMP 2019 Différentes branches économiques réclament depuis des années une harmonisation entre les régimes juridiques de la Confédération et des cantons

  8. L'origine de la révision | État de Vaud

    /etat-droit-finances/marches-publics/nouveautes-du-droit-revise/lorigine-de-la-revision

    L'origine de la révision Le droit des marchés publics trouve son fondement dans l’Accord de l’OMC du 15 avril 1994 sur les marchés publics (AMP), accord international ratifié par la Suisse dont les di

  9. Nouveautés du droit révisé | État de Vaud

    /etat-droit-finances/marches-publics/nouveautes-du-droit-revise

    Nouveautés du droit révisé Lors de sa séance du 14 juin 2022, le Grand Conseil a adopté à l’unanimité (à une abstention près) le projet de nouvelle loi vaudoise sur les marchés publics (LMP-VD). Le pr

  10. RC 773 - Galerie photos | État de Vaud

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    RC 773 - Galerie photos Prises de vues avant travaux Tronçon 1 - Etat dégradé de la chaussée Tronçon 2 - Etat dégradé de la chaussée et talus instable Tronçon 2 - Etat dégradé de la chaussée et mauvai

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