Séance du mardi 21 mars 2017
ORDRE DU JOUR
Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF, avec décisions et commentaires)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (17_INT_685) Interpellation Véronique Hurni - Service Surveillance de la correspondance par poste et télécommunication: pourquoi des coûts aussi faramineux ?(Pas de développement). Décision: RENV-CE
4. (17_INT_686) Interpellation Graziella Schaller - Repas à domicile au bistro (Développement). Décision: RENV-CE
5. (GC 223) Rapport du Bureau et projet de décision sur le recours de M. Philipp Stauber et de M. Günter Hanisch à l'encontre de la décision du 9 mars 2017 du Bureau électoral de la Commune de Lausanne, agissant comme Bureau du sous-arrondissement de Lausanne-Ville, déclarant la liste électorale déposée au nom de "UDC Union Démocratique du Centre" nulle sur la base de l'art. 53 al. 4 LEDP. GC. Rapporteur de la commission: Podio S. Décision: REF
6. (GC 216) Projet de décret arrêtant la liste des commissions thématiques pour la législature 2017-2022 (1er débat) GC. Rapporteur de la commission: Wyssa C. Décision: OA+M
7. (16_POS_174) Postulat Claire Richard et consorts - Prestations sociales : adéquation entre l'effort administratif et le bénéfice engendré pour le bénéficiaire ? DSAS. Rapporteur de la commission: Neyroud M. Décision: RENV-CE
8. (16_INT_556) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - ARASPE : regard de l'Etat de Vaud. DSAS. Décision: TRAITE
9. (16_INT_505) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Directives anticipées : aide ou embrouille ? DSAS. Décision: TRAITE
10. (16_INT_482) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer - Que se passe-t-il en pédiatrie ? DSAS. Décision: TRAITE
11. (16_INT_597) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consorts - Médecine "M-Cumulus" : quelles garanties pour les patients ? DSAS. Décision: TRAITE
12. (16_POS_187) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Quelles sont les différences de rentes de prévoyance professionnelle entre les femmes et les hommes pour les retraité-e-s, anciennement employé-e-s dans l'administration cantonale vaudoise ? DSAS, DFIRE. Rapporteur de la commission: Collet M. Décision: RENV-CE
13. (16_INT_596) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Ouverture d'un établissement public d'un géant du tabac américain à Lausanne : des questions, des questions et des questions... DSAS. Décision: TRAITE
14. (16_INT_545) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Des campagnes : dans quels buts et avec quels résultats ? DSAS. Décision: TRAITE
15. (16_POS_181) Postulat Lena Lio et consorts - Pour une meilleure maîtrise de la frénésie réglementaire et normative DSAS, DECS. Rapporteur de la commission: Eggenberger J. Décision: RENV-T
16. (331) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère et consorts - Jeunes adultes en difficulté (JAD) et les mesures d'insertions sociales (MIS), un accord imparfait à qui il faut redonner le bon tempo DSAS. Rapporteur de la commission: Chollet J.L. Décision: RENV-T
17. (16_INT_558) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Nomination et réorganisation de la direction du CHUV : quelques explications sont indispensables. DSAS. Décision: RENV-T
18. (16_INT_582) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - Chlamydia : Apprendre à calculer en cent leçons. DSAS. Décision: RENV-T
19. (16_INT_624) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consort - Mormont : une "grande carrière" se mesure-t-elle au nombre de ses échecs ? DTE. Décision: RENV-T
20. (RI16_POS_161) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale DTE. Rapporteur de la commission: Podio S. Décision: RENV-T
21. (16_PET_056) Pétition - Sauvons les Grands Plats ! DTE. Rapporteur de la commission: Hurni V. Décision: RENV-T
22. (305) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration... DTE. Rapporteur de la commission: Décosterd A. Décision: RENV-T
23. (16_INT_544) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Décosterd - Que fait le canton et notamment la DGE pour harmoniser la récolte des déchets (LGD) ? DTE. Décision: RENV-T
24. (16_INT_546) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josée Martin - Une taxe à géométrie variable ? DTE. Décision: RENV-T
25. (16_INT_574) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Transformer les déchets en ressources. DTE. Décision: RENV-T
26. (16_INT_575) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Charbon végétal, gaz et huile de pyrolyse, quelles mesures le Conseil d'Etat entend-il prendre pour favoriser leur développement ? DTE. Décision: RENV-T
27. (16_INT_587) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Cours de formation pour les détenteurs de chiens : que va donc faire le Canton de Vaud ? DTE. Décision: RENV-T
28. (16_INT_588) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Secret médical et examen d'aptitude à la conduite. DTE. Décision: RENV-T
29. (16_INT_568) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo au nom du groupe La Gauche (POP-solidaritéS) - Quelles sont les mesures déjà prises, celles prévues par le Conseil d'Etat et celles qui doivent être négociées entre tous les riverains pour limiter les micropolluants d'ici 2020 ? DTE. Décision: RENV-T
30. (16_INT_589) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon - La LAT évite le mitage du territoire, pas celui de l'économie. DTE. Décision: RENV-T
31. (16_POS_194) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Pour un recyclage complet des déchets plastiques sur sol vaudois. DTE. Rapporteur de la commission: Miéville L. Décision: RENV-T
32. (16_POS_215) Postulat Laurent Miéville et consorts - Pour permettre un accès facilité de la mobilité électrique aux habitant(e)s d'immeubles d'habitation DTE. Rapporteur de la commission: Clivaz P. Décision: RENV-T
33. (16_INT_620) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Les assurances RC pour voiture : un état dans l'état ? DTE. Décision: RENV-T
34. (16_INT_607) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Ducommun - Quelles sont les intentions inavouées de la Journée "Oser tous les métiers" du 10 novembre 2016 ? DTE. Décision: RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Le jeudi 16 mars 2017