Séance du Grand Conseil du mardi 23 mars 2021

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (21_POS_20) Postulat Nicolas Croci Torti - Et le bon sens, bon sang !!. Auteur : Nicolas Croci Torti

2.2. (21_INT_41) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Les Transports public dans le Chablais sont-ils à la croisée des chemins (de fer) ?. Auteur : Stéphane Montangero

2.3. (21_INT_42) Interpellation Raphaël Mahaim et consorts - Une Municipalité peut-elle descendre dans le caniveau pour faire campagne?. Auteur : Raphaël Mahaim

2.4. (21_INT_43) Interpellation Rebecca Joly - Liberté d'expression à l'Université de Lausanne : chercheur-euse-s et engagé-e-s : c'est possible !. Auteur : Rebecca Joly

2.5. (21_MOT_8) Motion Vassilis Venizelos et consorts au nom Jean TSCHOPP Graziella SCHALLER Jérôme CHRISTEN Vincent KELLER - Il faut sauver le Mormont. Auteur : Vassilis Venizelos, Rapporteur(s) de commission: Philippe Vuillemin, Patrick Simonin

2.6. (21_POS_21) Postulat Sébastien Cala et consorts - Renforcer le système sportif pour améliorer l'encadrement des sportives et sportifs. Auteur : Sébastien Cala, Rapporteur(s) de commission: Séverine Evéquoz

2.7. (21_QUE_12) Simple question Muriel Thalmann - Fiscalité: combien de personnes appelées à rembourser la dette fiscale de leur ex-conjoint.e ?. Auteur : Muriel Thalmann

2.8. (21_PET_2) Pétition pour une ligne de bus directe entre Moudon gare et Epalinges Croisettes. Rapporteur(s) de commission: Valérie Induni

3. (21_INT_37) Interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - 5G la fin du moratoire ? (Développement). Auteur : Marc-Olivier BuffatDécision = Transmise au CE

4. (21_INT_39) Interpellation Vassilis Venizelos - Bien-être des jeunes : "Pour une politique de protection différenciée face aux pandémies" (Développement). Auteur : Vassilis VenizelosDécision = Transmise au CE

5. (21_INT_40) Interpellation Alice Genoud - Et si le Canton soutenait aussi ses locataires commerciaux ? (Développement). Auteur : Alice GenoudDécision = Transmise au CE

6. (21_INT_38) Interpellation David Raedler au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - L’impôt ignorant est-il pour autant « heureux » en temps de COVID ? (Pas de développement). Auteur : David RaedlerDécision = Transmise au CE

7. (20_REP_44) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-Alain Favrod - Quel profil pour le nouveau Conseil d’établissement de l’Hôpital Riviera-Chablais ? (20_INT_8). Décision = Adoptée par le GC

8. (20_LEG_133) Exposé des motifs et projets de décrets définitif (suite aux discussions en Commission interparlementaire HRC) accordant la garantie de l'Etat de Vaud à l'HRC de CHF 52.65 mios pour financer les coûts complémentaires liés à la construction de son dispositif hospitalier et autorisant le CE à adhérer à la version modifiée de la convention intercantonale sur l'HRC (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Gérard MojonDécision = Renvoyé par manque de temps

9. (RAP_690508) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la requête Philippe Jobin et consorts aux noms des groupes UDC/PLR/Vert'libéraux – Pour l'institution d'une commission d'enquête parlementaire (CEP) suite à la présentation de l'EMPD (229 HRC) par le Conseil d'Etat (20_REQ_003) Rapporteur(s) : Laurence Cretegny. Décision = Renvoyé pour suite des débats

10. (20_POS_193) Postulat Philippe Vuillemin et consorts - Sortir de la quadrature des cercles de qualité en EMS. Auteur : Philippe Vuillemin, Rapporteur(s) de commission: Vassilis VenizelosDécision = Renvoyé par manque de temps

11. (21_POS_17) Postulat Céline Misiego et consorts au nom EP - Un personnel scolaire suffisant pour répondre aux enjeux de la démographie et de l'inclusion (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Céline Misiego, Rapporteur(s) de commission: Florence Bettschart-Narbel, Céline MisiegoDécision = Renvoyé à commission

12. (21_POS_18) Postulat Pierre Fonjallaz et consorts - Vers une viticulture durable en développant les cépages résistants. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Pierre Fonjallaz, Rapporteur(s) de commission: Jean-Christophe BirchlerDécision = Renvoyé à commission

13. (21_MOT_7) Motion David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Pour une compétence du Canton et des communes de restreindre les publicités contraires à leurs engagements climatiques (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : David Raedler, Rapporteur(s) de commission: Graziella Schaller, Jean-François ThuillardDécision = Renvoyée par manque de temps

14. (21_POS_16) Postulat Grégory Devaud et consorts - Simplifier les responsabilités des bergers utilisant des chiens de protection des troupeaux officiels (CPT) (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Grégory DevaudDécision = Renvoyé par manque de temps

15. (21_RES_7) Résolution Claire Richard et consorts au nom Groupe vert'libéral - Bouclement des comptes 2020 - Rééquilibrage financier selon Protocole d'accord Canton/communes ? (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Claire RichardDécision = Renvoyée par manque de temps