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Fil d'Ariane
vd.ch
Autorités
Grand Conseil
Séances des 10 et 11 décembre 2013
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Appartenance religieuse dans le Registre cantonal des personnes
Séance du mardi 10 décembre 2013, point 20 de l'ordre du jour
Texte adopté par le Conseil d'Etat
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