Séance du Grand Conseil du mercredi 2 décembre 2020

1. Communications Décision = TRAITE

2. Dépôts

2.1. (20_RES_11) Résolution Daniel Ruch et consorts - Enrayer la pandémie mais pas au détriment de l'économie. Auteur : Daniel Ruch

2.2. (20_INT_56) Interpellation Yvan Pahud - Test PCR vraiment fiable ?. Auteur : Yvan Pahud

2.3. (20_RES_12) Résolution Alain Bovay et consorts au nom et consorts - Pour un engagement fort du Conseil d’Etat en faveur de la réforme de de la péréquation et MCH2. Auteur : Alain Bovay

2.4. (20_INT_57) Interpellation Alice Genoud - Camions trop rapides ? Réduire l’impact des poids lourds pour la sécurité routière, le climat et le bruit. Auteur : Alice Genoud

2.5. (20_INT_58) Interpellation Alexandre Rydlo - Application de la Loi sur les communes par les Autorités communales - Quels sont les contrôles opérés par l’Etat de Vaud et notamment quels sont les moyens de faire respecter les dispositions légales ?. Auteur : Alexandre Rydlo

2.6. (20_INT_59) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Un Conseil scientifique uniquement issu de la fonction publique ?. Auteur : Stéphane Rezso

3. (20_INT_50) Interpellation Guy Gaudard au nom PLR - MENDICITE ET TRAITE DES ETRES HUMAINS (Développement). Auteur : Guy GaudardDécision = Transmise au CE

4. (20_INT_51) Interpellation Stéphane Balet et consorts - Violences urbaines à Yverdon: que fait la police cantonale ? (Développement). Auteur : Stéphane BaletDécision = Transmise au CE

5. (20_INT_53) Interpellation Vassilis Venizelos - De quelle couleur est le portefeuille financier de la BCV et de la CPEV ? (Développement). Auteur : Vassilis VenizelosDécision = Transmise au CE

6. (20_LEG_23) EMPD EMPD des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2021 et d'investissement pour l'année 2021 et plan 2022-2025 (1er débat) (Suite des débats). Rapporteur(s) de commission: Alexandre Berthoud, Hadrien BuclinDécision = 2ème débat requis

7. (20_RES_7) Résolution Florence Bettschart-Narbel et consorts - Des tests rapides disponibles partout où cela est possible pour répondre à la demande (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Florence Bettschart-NarbelDécision = Renvoyée par manque de temps

8. (RAP_678003) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les programmes pluriannuels des investissements - période 2017-2022 - des établissements hospitaliers inscrits sur la liste LAMal vaudoise (221). Rapporteur(s) de commission: Vassilis VenizelosDécision = Renvoyé par manque de temps

9. (PAR_687446) Rapport annuel 2019 de la commission interparlementaire de contrôle de l'hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg (HIB) (GC 142). Rapporteur(s) de commission: Daniel RuchDécision = Renvoyée par manque de temps

10. (RAP_617422) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Yvan Pahud et consorts - Reconnaissance et conditions cadres pour les infirmières et infirmiers (176). Rapporteur(s) de commission: Vassilis VenizelosDécision = Renvoyé par manque de temps

11. (20_RES_10) Résolution Raphaël Mahaim et consorts au nom Groupes socialiste, vert, vert'libéral, libre et ensemble à gauche - Une juste reconnaissance pour le personnel impliqué dans la réponse sanitaire (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Raphaël MahaimDécision = Renvoyée par manque de temps

12. (REP_648302) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Boissons énergisantes : leur "effet cocktail" est-il une "bombe à retardement sanitaire" pour notre société ? (18_INT_114). Décision = Renvoyée par manque de temps

13. (RAP_646666) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat François Clément et consorts - Alcool, publicités et santé (198). Rapporteur(s) de commission: Vassilis VenizelosDécision = Renvoyé par manque de temps

14. (RAP_653846) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-François Chapuisat et consorts - Nos terrains de sport ne sont pas des décharges à ciel ouvert ! (224). Rapporteur(s) de commission: Eric SonnayDécision = Renvoyé par manque de temps

15. (REP_659573) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Philippe Vuillemin - De Renens à Pékin, sur les traces de Marco Polo, quels bénéfices, quels cadeaux ? (18_INT_214). Décision = Renvoyée par manque de temps

16. (REP_689002) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert - Renouvellement des permis d'établissement, la loi est-elle respectée ? (20_INT_464). Décision = Renvoyée par manque de temps

17. (REP_690081) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Patrick Simonin et consorts - « Prise de conscience collective pour les produits locaux en période Covid-19 » des actions seront-elles entreprises pour la pérenniser ? (20_INT_482). Décision = Renvoyée par manque de temps

18. (20_MOT_145) Motion Philippe Ducommun et consorts - Pour soutenir nos restaurateurs, renonçons à percevoir les droits de patente en 2020 !. Auteur : Philippe Ducommun, Rapporteur(s) de commission: Alexandre BerthoudDécision = Renvoyée par manque de temps

19. (20_RES_9) Résolution Carole Dubois et consorts au nom PLR - Pour une ouverture des commerces le dimanche durant la pandémie, en conformité avec la LTr (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Carole DuboisDécision = Renvoyée par manque de temps

20. (REP_690075) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean Tschopp et consorts – Droit de retrait pour les travailleuses et travailleurs vulnérables (20_INT_468). Décision = Renvoyée par manque de temps

21. (20_MOT_15) Motion David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Adoucir les conséquences de la transition nécessaire dans le traitement des betteraves (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : David RaedlerDécision = Renvoyée par manque de temps

22. (20_POS_180) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Les sols comme puits de carbone - Une solution pour le climat. Auteur : Alexandre Rydlo, Rapporteur(s) de commission: Daniel RuchDécision = Renvoyé par manque de temps

23. (20_REP_24) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - 2020 année bissextile, et 2021 ? (20_INT_489). Décision = Renvoyée par manque de temps

24. (19_POS_177) Postulat Sabine Glauser Krug et consorts - Wi-Fi free - We feel free. Auteur : Sabine Glauser Krug, Rapporteur(s) de commission: Jean-Claude GlardonDécision = Renvoyé par manque de temps