Modèles pour le 25 avril 2021

Sur cette page vous trouverez:

• Dossier de candidature 1er tour Syndic
• Dossier de candidature 1er tour Président du Conseil exécutif
• Dossier de candidature Suppléants (en 1 seul tour)
• PV de tirage au sort de l'ordre des listes
• PV d'élection tacite

Dossier de candidature 1er tour Syndic

- Page de garde dossier officiel de candidature

- Annexe 1 : Signataires de la liste

- Annexe 2 : Candidats de la liste

- Annexe 3 : Accord des mandataires

- Instructions

Dossier de candidature 1er tour Président du Conseil exécutif

- Page de garde dossier officiel de candidature

- Annexe 1 : Signataires de la liste

- Annexe 2 : Candidats de la liste

- Annexe 3 : Accord des mandataires

- Instructions

Dossier de candidature Suppléants (en 1 seul tour)

- Page de garde dossier officiel de candidature

- Annexe 1 : Signataires de la liste

- Annexe 2 : Candidats de la liste

- Annexe 3 : Déclaration d'apparentement

- Instructions

PV de tirage au sort de l'ordre des listes

- PV tirage au sort (Syndic)

- PV tirage au sort (Président CE)

- PV tirage au sort (Suppléants)

PV d'élection tacite

- PV élection tacite (Syndic)

- PV élection tacite (Président CE)

- PV élection tacite (Suppléants)*

*En cas d'élection tacite des suppléants, l'ordre des suppléants est défini par un tirage au sort effectué par le bureau électoral.