Bibliographie
Choix bibliographique en lien avec l'exposition
Juges d'instruction
- Annuaire officiel du canton de Vaud (annuel; renseigne notamment sur la structure des autorités judiciaires, offices, etc., sur leurs compétences, les bases légales de leurs missions, les noms de leurs responsables et employés)
- BERSIER, Roland et JOMINI, François, Propositions pour l'organisation judiciaire du canton de Vaud. Rapport au chef du Département de la justice, de la police et des affaires militaires , s.l., 1995, 270 p.
- BOVAY, Benoît... [et al.], Procédure pénale vaudoise : code annoté , Lausanne, 1995, 587 p.
- AUBERT, Marc-Antoine, La réclamation au Tribunal d'accusation en procédure pénale vaudoise. Etude de l'art. 183 CPP , thèse, Lausanne, 1991, 267 p. (en particulier pp. 5-38, aperçu historique)
- Bulletin des séances du Grand Conseil (voir les exposés des motifs - contenant généralement un historique - relatifs aux lois mentionnées dans l'introduction)
- Compte rendu sur l'administration pendant l'année … (r apport annuel du Conseil d'Etat et du Tribunal cantonal sur l'activité des différents départements, services, offices, etc. de l'administration et de l'Ordre judiciaire)
- CORNU, Pierre-Louis, L'inculpation. Contribution à l'étude des droits de la défense dans le procès pénal , thèse, Lausanne, 1974, 115 p.
- Directions générales du Juge d'instruction du canton de Vaud pour les enquêtes pénales , suivies de la Loi sur les expertises médico-légales et des Instructions du Conseil de santé , Lausanne, 1910, 125 p. (recueil des circulaires en vigueur)
- GILLIERON, Pierre-Robert, Le recours en réforme en procédure pénale vaudoise , thèse, Genève, 1971, 299 p. (en particulier pp. 67-78, évolution historique)
- MARTIN, Jean-Daniel, Le juge instructeur vaudois et sa compétence spéciale. Etude théorique et critique de l'ordonnance de condamnation (art. 264 à 274 CPP) , thèse, Lausanne, 1985, 237 p. (en particulier pp. 49-88, aperçu de l'organisation judiciaire et de la procédure pénale vaudoises)
- MICHOD, Jacques, Le secret de la procédure pénale en droit vaudois. Etude des art. 166, 184 à 186 et 315 CPP , thèse, Lausanne, 1987, 230 p.
- MOTTAZ, Eugène, Dictionnaire historique, géographique et statistique du canton de Vaud , Lausanne, 1914-1921, vol. 2, pp. 15-22, article "Justice"
- VAN RUYMBEKE, Guy, Les juridictions de paix vaudoises des origines à 1889 , Lausanne, 1986, 177 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 85)
- WERMELINGER, Silvio, L'autorité des décisions de clôture d'enquête en procédure pénale vaudoise , thèse, Lausanne, 1988, 278 p. (en particulier pp. 51-65, aperçu de la procédure pénale et de l'organisation judiciaire en matière pénale dans le canton de Vaud)
Gendarmerie
- AMIGUET, Frédéric, Les Milices vaudoises , Lausanne 1914.
- Association des Milices vaudoises, Les Milices vaudoises , Chronique - Renouveau. Yens 1995.
- Association pour l'histoire de la gendarmerie vaudoise : <http://www.police.vd.ch/ ahgv/accueil.htm>.
- CHABBEY, Louis , Les histoires de mon grand-père : souvenirs d'un gendarme , Sierre, 2003.
- Centre de la Blécherette , [S.l.], Etat de Vaud, [ca. 1972].
- Je le promets : [bicentenaire de la gendarmerie 1803-2003] , [S.l.], Gendarmerie vaudoise, 2004 .
- LEDERREY, Ernest, La gendarmerie vaudoise de 1803 à 1953 , Lausanne 1953.
- MEUWLY, Olivier, Armée vaudoise. Evolution et démocratisation au XIXe siècle , Yens 1994.
- Office fédéral de la statistique : Les accidents de la circulation routière en Suisse , Berne, 1968ss.
- Péages fédéraux : surveillance de la frontière par la gendarmerie vaudoise : 1850-1890, et conflit entre la Confédération et le canton de Vaud à ce sujet , Lausanne : Administration des douanes suisses, 1954.
- Un métier pas comme les autres , (Lausanne), Gendarmerie vaudoise, (1974).
- Statistiques accidents , Lausanne, Gendarmerie vaudoise, annuel.
Police de sûreté
- Outre le recueil des signalements 1851-1988, voir également :
- CANTINI, Claude, « La police vaudoise et les ‘subversifs' : 1890-1915 », in Cent ans de police politique en Suisse, 1889-1989 , Lausanne, 1992.
- Centre de la police cantonale vaudoise : Blécherette 2 . Lausanne, Service des bâtiments, 1991.
- Concours d'architecture, bâtiment de la Police de sûreté : CB3 : rapport du jury, règlement et programme, questions-réponses , [Lausanne] : [Etat de Vaud Service des bâtiments], 1992.
- Concours d'architecture, Centre police cantonale : IIe étape, Le Mont s/Lausanne , Lausanne : Service des bâtiments, 1986.
- COULLERY, Pierre, Histoires courtes d'une police du terroir , Yens-sur-Morges ; Saint-Gingolph : Ed. Cabédita, 2001.
- FISCHLIN, Jean Mario, Service de l'identité judiciaire et des laboratoires. Cent ans d'Histoire 1896-1996 , Lausanne, Police de sûreté vaudoise, 1996.
- GRAFFENRIED, Philippe de , Actes de la Police judiciaire , [S.l.], 1981. [Th. Droit Lausanne].
- La Police de sûreté vaudoise, 1877-1977. Un siècle au service du pays . Lausanne, Police de sûreté vaudoise, 1977.
- LOERTSCHER, Walter , Les polices cantonales en Suisse = Die Kantonspolizeien der Schweiz , 1991.
- MATHYSER, Jacques, Rodolphe Archibald Reiss, pionnier de la criminalistique : les années lausannoises et la fondation de l'Institut de police scientifique et de criminologie , Lausanne, 2000.
- MOLLES, Georges ; MOLLES, Roger, Les mystères du Lausanne 1900 : mémoires d'un Sherlock Holmes vaudois , Genève, 1992.
- Périodique d'information de la Police cantonale vaudoise , 1991-1993.
- Pol cant information : Bulletin de la Police cantonale vaudoise , 1994ss.
- Police cantonale vaudoise : tranche de vie : 1982-2002 , Lausanne : Police cantonale vaudoise, Cellule presse, communication & relations publiques, [2002]
- REISS, Rodolphe-Archibald, Manuel du portrait parlé (signalement) (Méthode Alphonse Bertillon) à l'usage de la police avec vocabulaire français, allemand, italien et anglais et code télégraphique du portrait parlé , Lausanne et Paris, 1914.
- ROBERTI-CUENET, Arlette , « La fanfare de la police cantonale vaudoise », in Coopération , Bâle, 1994.
- 1933-1983 : 50ème anniversaire de la Brigade financière, Police de sûreté vaudoise : 17 juin 1983 , Lausanne : Police de sûreté vaudoise, cop. 1983
Tribunaux de district
- Analyse des documents qui ont servi à la rédaction du Code civil du canton de Vaud, précédée d'un exposé historique de cette rédaction , publié par ordre du Conseil d'Etat, Lausanne, 1866
- Annuaire officiel du canton de Vaud (annuel)
- BERSIER, Roland et JOMINI, François, Propositions pour l'organisation judiciaire du canton de Vaud. Rapport au chef du Département de la justice, de la police et des affaires militaires , s.l., 1995
- BOVAY, Benoît... [et al.], Procédure pénale vaudoise : code annoté , Lausanne, 1995
- CHARMEY, Ryvier, Les règles de compétence attributives des autorités judiciaires vaudoises en matière civile , Tolochenaz, 1987
- CONOD, Philippe, Le Code de procédure civile vaudois de 1824 ou la fidélité à la pratique judiciaire , Yverdon-les-Bains, 1987 (Bibliothèque historique vaudoise, n° 88)
- Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud , vol. 5, Lausanne, 1974, p. 62-63
- KRIEGER Joël, Le Code de procédure civile vaudois de 1847 : du dogmatisme révolutionnaire au pragmatisme judiciaire , Lausanne, 1993 (Bibliothèque historique vaudoise, n° 108)
- MOTTAZ, Eugène, Dictionnaire historique, géographique et statistique du canton de Vaud , Lausanne, 1914-1921, article "Justice"
- POUDRET, Jean-François... [et al.], Procédure civile vaudoise : Code de procédure civile du canton de Vaud du 14 décembre 1966, à jour au 31 mars 1991, commenté et comparé avec le droit fédéral et huit procédures cantonales (AG, BE, FR, GE, JU, NE, VS, ZH) , Lausanne, 1991
- REYMOND, Christophe, Le régime hypothécaire vaudois sous LL. EE. de Berne et selon le droit cantonal , Lausanne, 1990 (Bibliothèque historique vaudoise, n° 99)
- VAN RUYMBEKE, Guy, Les juridictions de paix vaudoises, des origines à 1889 , Lausanne, 1987 (Bibliothèque historique vaudoise, n° 85)
Etablissements pénitentiaires
- ANSELMIER, Henri, Les prisons vaudoises : (1798-1871) , Lausanne : Bibliothèque historique vaudoise, 1983.
- ANSELMIER, Henri, Les prisons vaudoises : 1872-1942 , Lausanne, 1993.
- Etablissements de la plaine de l'Orbe , [Lausanne], Service pénitentiaire, [s.d.].
- FAZAN, Grégoire , Le Bois-Mermet et l'Evêché : deux prisons de district à Lausanne au tournant du siècle , Lausanne, 2001. [Mémoire de licence, Univ. de Lausanne].
- FUMASOLI, Patrice, Les geôliers du Bois-Mermet et de l'Evêché face aux prisons de districts vaudoises du début du XXe siècle , Lausanne, 2002. [Mémoire de licence, Univ. de Lausanne].
- GOLAY, Anne, Le livre, c'est l'évasion : prêt de livres dans trois prisons vaudoises , Lausanne, 1982. [ Travail de diplôme présenté à l'Association des bibliothécaires suisses]
- « Les prisons », in Encyclopédie illustrée du pays de Vaud , t. 5, Les Institutions , Lausanne, 1974, pp. 120-121.
- WENGER, Paulette, Étude et perspectives nouvelles des prestations médico-psycho-sociales dans le cadre de la prison du Bois-Mermet , Lausanne : École d'études sociales et pédagogiques, 1976.
Tribunal des mineurs
- BUOB, Romano, Les mesures appliquées aux délinquants mineurs dans le canton de Vaud. De la préparation de la décision à son exécution. Thèse de droit à l'Université de Lausanne. Yverdon : Impr. Cornaz SA, 1977
- 100 ans de justice juvénile : bilan et perspectives : 5 e séminaire de l'IDE, du 12 au 16 octobre 1999. [Jean Zermatten et al]. Sion : Institut international des droits de l'enfant. Institut universitaire Kurt Bösch, 2000.
- Compte rendu sur l'administration pendant l'année … [rapport annuel du Conseil d'Etat sur l'activité des différents départements, services, offices, etc. de l'administration; contient également le rapport annuel du Tribunal cantonal sur l'activité des différents offices de l'Ordre judiciaire]
- DEPPIERRAZ, Jean, Les tribunaux pour enfants : le droit désirable en application du titre V du Code pénal vaudois du 17 octobre 1931. Thèse de droit. Lausanne : Impr. H. Held, 1934.
- DEGOUMOIS, Valy, Les principes de la procédure pénale applicable aux mineurs en Suisse. Thèse de droit. Neuchâtel : H. Messeiller, 1957.
- GRANDCHAMP, Pierre, Contribution à l'étude de la réforme du droit pénal de l'enfance dans le canton de Vaud. Thèse de droit à Université de Lausanne. Aigle, 1921.
- GUILLEMIN, Nathalie, Juridiction pénale des mineurs : comparaison entre les mesures et les sanctions appliquées dans les années 40 et actuellement. Lausanne : Ecole d'études sociales et pédagogiques, 2000.
- VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, L'application des mesures psychosociales et éducatives aux délinquants mineurs : étude de l'activité de la Chambre des mineurs du canton de Vaud (Suisse) durant ses vingt-cinq premières années, complétée par l'analyse de cent cas. Thèse de sciences sociales et politiques à l'Université de Lausanne. Nyon : Etablissements E. Cherix et Filanosa, 1971.
- ZWEIFEL Patrick, La procédure et le droit applicables aux mineurs dans le canton de Vaud. Thèse de droit. Université de Lausanne, 1960.
Maison d'éducation de Vennes
- L'antichambre de la taule , édité par le Groupe information Vennes. Lausanne, 1978, 143 p.
- AVVANZINO, Pierre, Histoires de l'éducation spécialisée (1827-1970). Les arcanes du placement institutionnel . Lausanne, 1993, 229 p.
- BERGIER, Jacques, Traces de Mémoire. Pédopsychiatrie et protection de l'enfance dans le canton de Vaud au XX e siècle . Lausanne, 2003, 124 p. [en particulier pp. 32-35 et 77-85, consacrées à la Maison d'éducation de Vennes].
- BUOB, Romano, Les mesures appliquées aux délinquants mineurs dans le canton de Vaud. De la préparation de la décision à son exécution . Yverdon, 1977, 137 p.
- Compte rendu sur l'administration pendant l'année … [rapport annuel du Conseil d'Etat sur l'activité des différents départements, services, offices, etc. de l'administration cantonale. Les rapports de la Maison d'éducation de Vennes dans la première moitié du 20 e siècle sont particulièrement détaillés].
- DECARLI, Vittorio, Le rôle d'une section d'accueil et d'observation dans un centre de rééducation pour adolescents caractériels et délinquants. Sur la base d'une expérience à la Maison d'éducation de Vennes . Lausanne, 1968, 41 p.
- DEPPIERRAZ, Jean, Les tribunaux pour enfants : le droit désirable en application du titre V du Code pénal vaudois du 17 octobre 1931. Lausanne, 1934, 222 p.
- La déviance et la délinquance des mineurs dans le canton de Vaud : séminaire de l'Ecole des sciences sociales et politiques de l'Université de Lausanne en 1970-1971 , sous la direction de Giovanni BUSINO. [Lausanne], [1971], 133 p.
- Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud. Tome 5 : Les institutions ou le pouvoir chez les Vaudois . Lausanne, 1974, pp. 216-217.
- GRANDCHAMP, Pierre, Contribution à l'étude de la réforme du droit pénal de l'enfance dans le canton de Vaud. Aigle, 1921, 237 p.
- GUILLEMIN, Nathalie, Juridiction pénale des mineurs : comparaison entre les mesures et les sanctions appliquées dans les années 40 et actuellement. Lausanne, 2000, 130 p.
- HUGUET, Rose-Marie, Enquête sur la réadaptation sociale des jeunes placés entre 1950 et 1954 par les autorités vaudoises à la Maison d'éducation de Vennes . Lausanne, 1964, 171 p.
- MOTTAZ, Eugène, Dictionnaire historique, géographique et statistique du canton de Vaud , notice « Les Croisettes ». Genève, 1982 (réimpression de l'édition de Lausanne, 1914).
- RUCHAT, Martine, L'oiseau et le cachot : naissance de l'éducation correctionnelle en Suisse romande, 1800-1913 . Carouge/GE, 1993, 252 p.
- VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, L'application des mesures psychosociales et éducatives aux délinquants mineurs : étude de l'activité de la Chambre des mineurs du canton de Vaud (Suisse) durant ses vingt-cinq premières années, complétée par l'analyse de cent cas. Nyon, 1971, 219 p.
- ZWEIFEL Patrick, La procédure et le droit applicables aux mineurs dans le canton de Vaud. Lausanne, 1960, 198 p.