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1651. communique | État de Vaud

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      communique

1652. Bases légales - Direction de l'immobilier et du foncier - DIF | État de Vaud

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      Bases légales - Direction de l'immobilier et du foncier - DIF Loi du 11 février 1970 sur l'organisation du Conseil d'Etat (LOCE) ARRÊTÉ du 23 juin 1971 relatif à l'organisation de l'Office des gérance

1653. Bases légales - Finances et controlling | État de Vaud

      /deiep/dgip/bases-legales-finances-et-controlling

      Bases légales - Finances et controlling Loi sur les finances (LFin) du 20 septembre 2005 Loi sur le Contrôle cantonal des finances (LCCF) du 12 mars 2013 Directives financières du Département des fina

1654. Bases légales - Affaires stratégiques et communication | État de Vaud

      /deiep/dgip/bases-legales-affaires-strategiques-et-communication

      Bases légales - Affaires stratégiques et communication Loi sur le Grand Conseil (LGC) du 8 mai 2007 Loi sur l'organisation du Conseil d'Etat (LOCE) du 11 février 1970 Loi sur les participations de l'E

1655. Bases légales - Ressources humaines | État de Vaud

      /deiep/dgip/bases-legales-ressources-humaines

      Bases légales - Ressources humaines Loi sur le personnel de l'Etat de Vaud (LPers) du 12 novembre 2001

1656. Bases légales - Direction de l'archéologie et du patrimoine - DAP | État de Vaud

      /deiep/dgip/bases-legales-dap

      Bases légales - Direction de l'archéologie et du patrimoine - DAP Division monuments et sites Division archéologie

1657. Bases légales - Etat-major - EM | État de Vaud

      /deiep/dgip/bases-legales-em

      Bases légales - Etat-major - EM Affaires stratégiques et communication Finances et controlling Ressources humaines Construction durable

1658. Bases légales - Division archéologie | État de Vaud

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      Bases légales - Division archéologie Lois cantonales Les lois cantonales peuvent toutes être consultées dans le Recueil systématique de la législation vaudoise. Constitution vaudoise : article 52 Loi

1659. Bases légales - Division monuments et sites | État de Vaud

      /deiep/dgip/bases-legales-division-monuments-et-sites

      Bases légales - Division monuments et sites Lois cantonales Les lois cantonales peuvent toutes être consultées dans le Recueil systématique de la législation vaudoise . Constitution vaudoise : article

1660. Bases légales - Direction de l'ingénierie, de l'architecture et de la durabilité - DIAD | État de Vaud

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      Bases légales - Direction de l'ingénierie, de l'architecture et de la durabilité - DIAD Lois cantonales Loi sur l'aménagement du territoire et des constructions (LATC) Loi vaudoise sur l'énergie (LVLE