Glossaire

GLOSSAIRE

Diagnostic amiante : quel type de diagnostic : UN, AvT ou ApT ?

Il existe trois types de diagnostic amiante, selon le besoin du mandant :

  • Identifier une présence d’amiante potentiellement dangereuse pour la santé lors de l’usage normal d’un bâtiment (diagnostic en utilisation normale ou UN)
  • Planifier des travaux (diagnostic avant-travaux ou AvT)
  • Finaliser des travaux (diagnostic après-travaux ou ApT)

Ces différents diagnostics sont définis par le Cahier des charges pour les diagnostics des polluants de construction de l'Association Suisse des Consultants Amiante (ASCA).

Le diagnostic en utilisation normale (UN)

Le diagnostic UN permet de mettre en évidence des situations potentiellement dangereuses pour les occupants des bâtiments. Le diagnostic UN doit repérer tous les matériaux et installations susceptibles de contenir de l’amiante directement visibles ou facilement accessibles suite à un simple démontage. Tous les matériaux non visibles et dont l’accès nécessite un sondage destructif sont donc exclus du repérage visuel en utilisation normale.

Le diagnostic avant travaux (AvT)

Le diagnostic AvT porte sur tous les matériaux et installations susceptibles de contenir de l’amiante situés dans le périmètre des travaux prévus. Des sondages destructifs sont réalisés si nécessaire, afin de donner une vision exhaustive de la potentielle présence d’amiante dans un bâtiment. Par conséquent, il permet aux entreprises qui procèdent à des travaux d'identifier les risques liés à l’amiante et de protéger leurs employés. Il permet également au propriétaire de planifier le recours à une entreprise d’assainissement pour certaines parties de son bâtiment.

Le diagnostic après travaux (ApT)

Le diagnostic ApT est réalisé afin de mettre à jour le diagnostic AvT suite à la réalisation des travaux soumis à autorisation et des éventuels travaux d’assainissement. Le diagnostic doit être transmis à la municipalité pour obtenir le permis d’habiter ou d’utiliser.

Quel degré d’urgence ?

Dans les cas où la présence d’amiante est révélée par un diagnostic, il est nécessaire de déterminer si des mesures urgentes doivent être prises. La détermination de l’urgence est établie par les entreprises de diagnostic sur la base d’une matrice qui évalue les caractéristiques du matériau (état d’usure, degré d’agglomération de l’amiante, influences extérieures) et son utilisation (accessibilité, fréquentation du local, présence d’enfants ou de sportifs).

Les trois degrés d’urgence sont définis par le Forum Amiante Suisse (FACH) (Amiante dans les locaux. Détermination de l’urgence à prendre).

Degré d’urgence I : la situation requiert en principe un assainissement immédiat. Tant que l’assainissement n’est pas terminé, il faut, le cas échéant, prendre des mesures temporaires afin d’éviter toute contamination par de l’amiante. Par ailleurs, il peut s’avérer judicieux d’effectuer des mesures de qualité de l’air. Lorsque l’on constate une concentration supérieure à 1000 FAR/m3 d’air (FAR = fibres d’amiante respirables), il faut procéder sans délai à un assainissement et prendre des mesures d’urgence.

Degré d’urgence II : un assainissement immédiat n’est pas absolument nécessaire, mais il doit avoir lieu avant d’entreprendre des travaux qui affecteraient le matériau contenant de l’amiante. Il est par ailleurs nécessaire de procéder à une réévaluation régulière tous les 2 à 5 ans, en cas de modification de l’utilisation des locaux ou lors d’incidents particuliers.

Par «incident particulier», on entend tout dommage causé par exemple par l‘eau ou le feu et toute atteinte ou action incontrôlée qui affecte le matériau contenant de l’amiante. Lorsqu’un tel incident particulier se produit, il faut déterminer à l’aide de mesures de qualité de l’air si l’atmosphère des locaux concernés a été contaminée en procédant comme cela a été décrit pour le degré d’urgence I.

Degré d’urgence III : les mesures à prendre sont identiques à celles recommandées pour le degré d’urgence II, à la différence que les réévaluations périodiques ne sont pas nécessaires. Toutefois, la situation doit également être réévaluée en cas de modification de l’utilisation des locaux ou d’incident particulier comme cela a été décrit pour les degrés d’urgence II.

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