Voitures ou véhicules de moins de 3500kg (2023)
Une taxe de base de CHF 40.– est perçue puis
- CHF 0.15 par kg jusqu'à 2000 kg et CHF 0.30 pour chaque kg supplémentaire puis
- CHF 2.– par kW jusqu'à 100 kW et CHF 3.– pour chaque kW supplémentaire.
Déduction sur la taxe
La taxe est réduite de 75 % si les véhicules
- immatriculés pour la première fois jusqu'au 31 décembre 2020, émettent moins de 120 gr de CO2 par km *;
- immatriculés pour la première fois dès le 1er janvier 2021, émettent moins de 149 gr de CO2 par km *;
- fonctionnent au gaz ou à un carburant naturel (colza, bioéthanol, etc.) et sont spécifiquement équipés pour l'usage de ce genre de carburant.
* Les émissions de CO2 des véhicules immatriculés pour la première fois jusqu’au 31 décembre 2020 sont basées sur la procédure d’essai NEDC (New European Driving Cycle) alors que les émissions de CO2 des véhicules immatriculés pour la première fois dès le 1er janvier 2021 sont fixées selon la nouvelle procédure d’essai WLTP (Worldwide Harmonized Light-Duty Vehicles Test Procedure). Avec ce changement, les émissions de CO2 augmentent en moyenne de 25%.
Si vous souhaitez trouver ou vérifier qu'un véhicule peut bénéficier d'une réduction, veuillez vous référer à la valeur d'émission de CO2 figurant sur la fiche d'homologation du véhicule (réception par type).
Attention, seule la valeur d'homologation du véhicule fait foi pour le calcul de la taxe.
Vous pouvez au moyen du calculateur ci-dessous déterminer le montant de la taxe annuelle d’un véhicule de < 3'500 kg.