Séance du mardi 25 juin 2019
PV de la séance de 10h.00 à 17h.00, avec les décisions et commentaires
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (19_INT_372) Interpellation Yvan Pahud - Vaud vivier des candidats au djihad ? (Pas de développement) Décision = RENV-CE
4. (19_INT_374) Interpellation Olivier Petermann et consorts - Parcs éoliens vaudois, jusqu'à quand va-t-on brasser de l'air avant de voir une éolienne en brasser dans notre Canton ? (Pas de développement) Décision = RENV-CE
5. (19_INT_376) Interpellation Jérôme Christen - Un mur d'incompréhension à Bourg-en Lavaux. (Pas de développement) Décision = RENV-CE
6. (19_INT_370) Interpellation Christelle Luisier Brodard - De nouvelles zones à bâtir dans le canton ? Un moratoire de fait lié aux SDA ne gèle-t-il pas concrètement toute nouvelle mise en zone constructible ? (Développement) Décision = RENV-CE
7. (19_INT_371) Interpellation Rebecca Joly et consorts - Biais de genre : et si nous n'étions pas égales devant les blouses blanches ? (Développement) Décision = RENV-CE
8. (19_INT_373) Interpellation Léonore Porchet - Transports ferroviaires dangereux : faisons enChlore mieux ! (Développement) Décision = RENV-CE
9. (19_INT_375) Interpellation Nathalie Jaccard et consort - Plus c'est court, plus c'est sain... (Développement) Décision = RENV-CE
10. (19_POS_151) Postulat Pierre-André Romanens et consorts - L'hydrogène fait-il partie des énergies de demain pour le Canton de Vaud ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
11. (19_POS_153) Postulat Nathalie Jaccard et consorts - PlasTique-tac-tic-tac... ton temps est compté. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
12. (19_MOT_098) Motion Jean Tschopp et consorts - Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision = RENV-COM
13. (GC 094) Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2018. DIRH. Rapporteur de la commission : Gander H. Décision = TRAITE
14. (18_INT_249) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sonya Butera et consorts - L'utilisation non thérapeutique de l'armoire à pharmacie familiale. DSAS. Décision = TRAITE
15. (18_INT_245) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hadrien Buclin - Quand obligation d'entretien et hausses des primes maladie plongent une famille monoparentale dans une grande précarité. DSAS. Décision = TRAITE
16. (18_INI_006) Initiative Florence Bettschart-Narbel et consorts au nom du groupe PLR - Loi sur le CHUV : pour une gouvernance moderne du CHUV. DSAS. Rapporteur de la majorité de la commission : Gross F., Rapporteur de la minorité de la commission : Christen J. Décision = RENV-CE
17. (19_POS_152) Postulat Jean-Bernard Chevalley et consorts au nom du groupe UDC - Pour une agriculture productrice et nourricière résolument inscrite dans le développement durable. (Développement et demande prise en considération immédiate) Décision = RENV-T
18. (19_POS_154) Postulat Stéphane Montangero et consorts - Urgence climatique : un bilan intermédiaire de la stratégie "restauration collective" est nécessaire pour évaluer l'objectif de provenance locale des aliments et introduire le bien-être animal. (Développement et demande prise en considération immédiate) Décision = RENV-T
19. (107) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil portant sur le rapport d'évaluation de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) sur la mise en oeuvre de la loi sur les écoles de musique (LEM). DFJC. Rapporteur de la majorité de la commission : Berthoud A.,
Rapporteur de la minorité de la commission : Dolivo J.M. Décision = RENV-T
20. (19_RES_027) Résolution Alexandre Berthoud et consorts au nom de la commission ad'hoc en charge du rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil portant sur le rapport d'évaluation de la FEM. (Développement et mise en discussion sans les 20 signatures) Décision = RENV-T
21. (18_INT_210) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Deux poids, deux mesures dans l'application des arrêts du Tribunal fédéral ? DFJC. Décision = RENV-T
22. (18_POS_064) Postulat Pierre Zwahlen et consorts - Encourager les formations continues durant la transition numérique. DFJC, DIRH. Rapporteur de la commission : Neyroud M. Décision = RENV-T
23. (16_INT_610) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Jobin et consorts - L'Etat de Vaud a-t-il financé un concert sataniste le 30 octobre dernier ? DFJC. Décision = RENV-T
24. (16_INT_625) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - Enfant placée, enfant abusée... DFJC. Décision = RENV-T
25. (18_INT_124) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Myriam Romano-Malagrifa - Quelle place pour les arts du cirque dans notre canton ? DFJC. Décision = RENV-T
26. (18_INT_200) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Est-ce la mission d'une Direction d'Ecole vaudoise que de s'engager sur un sujet politique ? DFJC. Décision = RENV-T
27. (18_INT_113) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet - Souffrons nous d'amnésie visuelle ? DFJC. Décision = RENV-T
28. (17_INT_692) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Mieux aider les jeunes à gérer leur argent. DFJC. Décision = RENV-T
29. (17_INT_652) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Au secours des festivals d'Avenches ! DFJC. Décision = RENV-T
30. (18_INT_216) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay et consorts - La fête des écoles se mue-t-elle en promontoire d'actions politiques ? DFJC. Décision = RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil.
Lausanne, le 20 juin 2019.