Séance du mardi 30 janvier 2018
Ordre du jour
Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF, avec décisions et commentaires)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
Groupe thématique "Culture" de 12h15 à 13h45, au MUDAC
Groupe thématique "Sport" de 12h15 à 13h45, à la Buvette
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (18_INT_106) Interpellation Olivier Epars - Quelles conséquences à l'explosivité de nos montagnes ? (Pas de développement). Décision : RENV-CE
4. (18_INT_100) Interpellation Sylvain Freymond - SWISSEXPO en terre vaudoise, pour combien de temps encore ? (Développement). Décision : RENV-CE
5. (18_INT_101) Interpellation Hadrien Buclin et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - Fondation de Beaulieu, quels contrôles effectifs et quelle surveillance réelle des Fondations subventionnées par le canton ? (Développement). Décision : RENV-CE
6. (18_INT_102) Interpellation Axel Marion et consorts - Quelle politique de prévention et promotion de la santé pour l'Etat de Vaud ? (Développement). Décision : RENV-CE
7. (18_INT_103) Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste - Le Conseil d'Etat n'a pas vu venir le désastre de Beaulieu ou n'a-t-il pas voulu le voir malgré les avertissements du Parlement ? (Développement). Décision : RENV-CE
8. (18_INT_104) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Camp de ski : comment le canton va-t-il appliquer l'arrêt du Tribunal fédéral du 7 décembre 2017 ? (Développement). Décision : RENV-CE
9. (18_INT_105) Interpellation Carole Schelker - Succès croissant pour les modèles alternatifs d'assurance maladie, quelle prise en compte pour la définition des subsides cantonaux ? (Développement). Décision : RENV-CE
10. (18_MOT_016) Motion Didier Lohri et consorts - Finissons EtaCom et ses vases communicants, pour que le citoyen vaudois sache où ses impôts vont ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision : RENV-COM
11. (18_MOT_017) Motion Etienne Räss et consorts - Obsolescence non programmée de la Loi sur la profession d'architecte (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision : RENV-COM
12. (37) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant l'institution d'une Commission d'enquête parlementaire sur la gestion du Service pénitentiaire. DIS. Rapporteur de la commission: Jaquier R. Décision : REF-EM
13. (18_RES_004) Résolution Jean-Michel Dolivo et consorts au nom des groupes EàG, Vert'libéral, Les Verts, Socialiste, PLR, UDC, AdC - Pour des Assises de la chaîne pénale (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Décision : RENV-T
14. (323) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la partie aménagement du territoire (art. 1 à 79) de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (LATC) (Suite des débats) (1er débat). DTE. Rapporteur de la majorité de la commission: Richard C., rapporteur de laminorité 1 de la commission: Schwaar V., rapporteur de la minorité 2 de la commission:Labouchère C. Décision : RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil.
Imprimé le jeudi 25 janvier 2018.