Séance du mardi 25 août 2015
ORDRE DU JOUR
Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF, avec décisions et commentaires)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
1. Communications
2. Dépôts
3. (GC 162) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de MM. Phlippe Clivaz, Manuel Donzé, Philippe Krieg, et Mmes Lena Lio et Muriel Thalmann,nouveaux députés. GC. Rapporteur de la commission : Podio.S. Décision: TRAITE
4. (15_INT_402) Interpellation Michel Miéville - Uber-POP qui paie les charges sociales et assume les responsabilités ! (Développement). Décision: RENV-CE
5. (15_INT_403) Interpellation Jean-Marie Surer et consorts - A quand la fin des "mariages d'exception" ?(Développement). Décision: RENV-CE
6. (237) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 3'550'000.- pour financer la réalisation de la modification d'un carrefour avec création d'une voie de présélection pour les transports publics, la création d'un trottoir mixte et la réfection de la route sur la RC 1 à Dully(1er débat) DIRH. Rapporteur de la commission : Modoux P. Décision: OA (2ème débat immédiat)
7. (238) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 10'000'000.- pour financer les travaux de construction de la deuxième étape des ouvrages de protection contre les chutes de pierres de la RC 705 entre Aigle et Les Mosses et de la RC 706 entre le carrefour RC 705 – 706 et le pont d'Aigremont (1er débat) DIRH. Rapporteur de la commission : Modoux P.Décision: OA (2ème débat immédiat)
8. (14_INT_293) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère - Comment peut-on répondre aux critiques faites aux marchés publics ? DIRH. Décision: TRAITE
9. (15_INT_404) Interpellation Dominique Bonny et consorts - Boisement de l'Orbe supérieure ? De l'ombre pour les poissons ! (Développement). Décision: RENV-CE
10. (15_POS_130) Postulat Laurent Miéville et consorts pour une politique de sensibilisation pré-universitaire à l'entrepreneuriat (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
11. (129) Exposé des motifs et projet de loi sur la pédagogie spécialisée (LPS)
et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- le postulat Bernard Borel pour l'amélioration et la clarification de la prise en charge financière des troubles du langage et de la communication dans le préscolaire (06_POS_205)
- le postulat Bernard Borel et consorts pour une prise en charge optimale des enfants sourds (06_POS_225)
- le postulat Catherine Labouchère et consorts – Les conséquences de la RPT en matière de prestations de pédagogie spécialisée, notamment en matière logopédique – un bilan est nécessaire (11_POS_243)
- le postulat Elisabeth Ruey-Ray demandant un état des lieux de la prise en charge des enfants autistes dans le canton de Vaud et des soutiens accordés à leurs familles et une analyse de la possibilité de développer des Unités d'accueil temporaire (UAT) aptes à accueillir notamment des adolescents (11_POS_303)
et
Réponses du Conseil d'Etat à
- l'interpellation Catherine Roulet : "Un accueil parascolaire pour tous" (11_INT_548)
- la détermination Laurence Cretegny : Mise en place d'un soutien aux élèves scolarisés et en formation professionnelle souffrant d'un trouble cognitif spécifique "dys" (12_INT_051) (2ème débat) DFJC. Rapporteur de la commission : Podio S. Décision: OA+MPodio Sylvie
12. (13_POS_051) Postulat François Brélaz - Augmentons le nombre des logopédistes collaborateurs de l'Etat ! DFJC, DSAS. Rapporteur de la majorité de la commission : Grandjean P., Rapporteur de la minorité de la commission : Démétriadès A. Décision: RENV-T
13. (15_POS_103) Postulat Filip Uffer et consorts pour une politique de formation continue en faveur des Adultes aînés. DFJC. Rapporteur de la commission : Ruch D.Décision: RENV-CE
14. (15_INT_347) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Frédéric Borloz - Politique et école vaudoise : deux poids, deux mesures ? DFJC. Décision: RENV-T
15. (15_INT_338) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Frédéric Borloz - Prosélytisme et culture générale à l'EPSIC. DFJC. Décision: RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Le jeudi 20 août 2015