Séance du 27 janvier 2015

ORDRE DU JOUR

Séance  de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF, avec décisions et commentaires)

Compilation des fichiers (PDF)

OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité

Grands Crus Vaudois à 17 heures

1. Communications.

2. Dépôts.

3. (15_INT_331) Interpellation Michele Mossi - Des mesures urgentes pour lutter contre le franc fort et ne pas défavoriser les entreprises vaudoises et nationales dans les attributions des marchés publics (Développement). Décision: RENV-CE

4. (15_INT_332) Interpellation Jean-Marie Surer et consort - Suppression du taux plancher, des mesures vaudoises ? (Développement). Décision: RENV-CE

5. (15_INT_334) Interpellation Samuel Bendahan et consorts - Suppression du taux plancher par la BNS : quelles conséquences, quels moyens d'action ? (Développement). Décision: RENV-CE

6. (15_INT_336) Interpellation Didier Divorne et consorts - La valeur des actifs de la caisse de pension de l'Etat de Vaud a-t-elle été affaiblie par la décision de la BNS ? (Développement). Décision: RENV-CE

7. (15_INT_333) Interpellation Véronique Hurni et consorts - Les Ateliers du Funambule sur le fil du rasoir ? (Développement). Décision: RENV-CE

8. (15_INT_335) Interpellation Patricia Dominique Lachat et consorts - Arrêt de production de la raffinerie Tamoil, une affaire chablaisienne ? (Développement) Décision: RENV-CE

9. (14_INT_286) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Grobéty - L'Etat de Vaud devient-il un Etat policier ? DIS. Décision: TRAITE

10. (15_INT_329) Interpellation Philippe Jobin et consorts - Attentats de Paris, et si nous étions un jour également concernés ! (Développement et réponse immédiate). Décision: TRAITE (Réponse immédiate du Conseil d'Etat)

11. (12_INT_071) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gregory Devaud et consort - Ancien membre du Conseil d'Etat : débordant d'énergie, Pierre Chiffelle perçoit-il une pension de malade ? (suite des débats sur la détermination) DSAS. Décision: TRAITE

12. (14_INT_265) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - La vente de médicaments en ligne sur territoire vaudois par des pharmacies virtuelles situées hors du canton de Vaud ne constitue-t-elle pas une violation flagrante de la loi et ne devrait-elle pas, par-là, être poursuivie d'office ? DSAS. Décision: TRAITE

13. (12_INT_046) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Quel dispositif cantonal et romand face à la traite d'êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle ? DSAS. Décision: TRAITE

14. (14_INT_279) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Neirynck et consorts - Jusqu'à quand durera l'engorgement chronique du CHUV ? DSAS. Décision: TRAITE

15. (14_INT_275) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Licenciement collectif du secteur commercial de BVA - Quelles conséquences réelles sur les emplois ? DSAS. Décision: TRAITE

16. (129) Exposé des motifs et projet de loi sur la pédagogie spécialisée (LPS)
et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- le postulat Bernard Borel pour l'amélioration et la clarification de la prise en charge financière des troubles du langage et de la communication dans le préscolaire (06_POS_205)
- le postulat Bernard Borel et consorts pour une prise en charge optimale des enfants sourds (06_POS_225)
- le postulat Catherine Labouchère et consorts – Les conséquences de la RPT en matière de prestations de pédagogie spécialisée, notamment en matière logopédique – un bilan est nécessaire (11_POS_243)
- le postulat Elisabeth Ruey-Ray demandant un état des lieux de la prise en charge des enfants autistes dans le canton de Vaud et des soutiens accordés à leurs familles et une analyse de la possibilité de développer des Unités d'accueil temporaire (UAT) aptes à accueillir notamment des adolescents (11_POS_303) et
Réponses du Conseil d'Etat à
- l'interpellation Catherine Roulet : "Un accueil parascolaire pour tous" (11_INT_548)
- la détermination Laurence Cretegny : Mise en place d'un soutien aux élèves scolarisés et en formation professionnelle souffrant d'un trouble cognitif spécifique "dys" (12_INT_051) (1er débat)DFJC. Rapporteur de la commission: Podio S.Décision: RENV-SD

17. (13_POS_051) Postulat François Brélaz - Augmentons le nombre des logopédistes collaborateurs de l'Etat ! DFJC, DSAS. Rapporteur de la majorité de la commission: Haury J.A., Rapporteur de la minorité de la commission : Brélaz F.Décision: RENV-T

18. (156) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Mireille Aubert et consorts invitant le Conseil d'Etat à analyser les taux d'échecs aux examens de fin d'apprentissage cantonaux (CFC) et à proposer un plan de mesures destinées à les abaisser afin d'éviter les coûts sociaux ultérieurs élevés qu'ils induisent pour les jeunes apprentis du canton de Vaud DFJC. Rapporteur de la commission: Berthoud A.Décision: RENV-T

Secrétariat général du Grand Conseil

Le jeudi 22 janvier 2015