Séance du 28 juin 2011
Ordre du jour
Séance de 10h30 à 17h00 (PDF, avec décisions et commentaires)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
Attention : le Grand Conseil débute ses travaux à 10h30.
Les points 3 à 7 seront traités dès 14h00.
Passation des pouvoirs à 16h30.
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (GC 169) Election de la Commission de haute surveillance. GC. Décision: TRAITE
4. (GC 165) Election du (de la) Président(e) du Grand Conseil 2011 - 2012. GC. Décision: TRAITE
5. (GC 166) Election du (de la) premier(ière) Vice-Président(e) 2011 - 2012. GC. Décision: TRAITE
6. (GC 167) Election du (de la) deuxième Vice-Président(e) 2011 - 2012. GC. Décision: TRAITE
7. (GC 168) Election d'un membre du Bureau, en remplacement de Mme Claudine Wyssa, démissionnaire. GC. Décision: TRAITE
8. (11_INT_523) Interpellation Jean Christophe Schwaab et consorts - Le noeud ferroviaire et de bus de Palézieux est-il menacé ? (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE
9. (11_INT_519) Interpellation Pierre-Yves Rapaz - Les communes ne sont-elles plus dignes des honneurs du drapeau cantonal ? (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
10. (11_INT_520) Interpellation Christiane Rithener - Le canton de Vaud va-t-il contribuer à l'effort nécessaire pour que la Suisse sorte du nucléaire ? (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
11. (11_INT_521) Interpellation Roger Saugy demandant au Conseil d'Etat s'il a une objection à la comptine : Gai gai marions-nous ! Mettons-nous en ménage ! Gai gai marions-nous ! Mettons-nous la corde au cou ! (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
12. (11_INT_522) Interpellation Pierre-André Gaille - Accident nucléaire de Lucens en 1969: grave accident ou simple avarie ? (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
13. (11_INT_524) Interpellation Bernard Borel et consort - L'Etat profite-t-il du nombre élevé de psychologues pour sous-payer les stages post master (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
14. (GC 152) Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances - Budget 2011. DFIRE. Rapporteur de la commission: Grognuz F. Décision: TRAITE
15. (GC 164) Rapport de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2010. Rapporteur de la majorité de la commission: Grognuz F., Rapporteur de la minorité de la commission: Dolivo J.-M. Décision: OA
16. (11_MOT_138) Motion Isabelle Chevalley et consorts - Un frein de moins à l'énergie solaire (Ne souhaite pas développer et demande le renvoi en comm. avec plus de 20 signatures). Décision: RENV-COM
17. (11_MOT_139) Motion Isabelle Chevalley et consorts pour une meilleure compréhension des courriers de l'administration (Ne souhaite pas développer et demande le renvoi en comm. avec plus de 20 signatures). Décision: RENV-CE
18. (11_POS_252) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Forum Interparlementaire Romand (FIR) - Le point régulier sur nos hautes écoles, acteurs clés de nos cantons (Souhaite développer et demande le renvoi en comm. avec plus de 20 signatures). Décision: RENV-COM
19. (10_PET_062) Pétition contre la discrimination de l'abonnement senior de Mobilis - Non à la grasse matinée obligatoire ! DINF. Rapporteur de la commission: Chevalley C. Décision: RENV-CE
20. (10_INT_411) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Martinet en faveur d'une approche dynamique de la conservation des ouvrages d'art historiques, à partir de l'exemple du Pont Farbel à Gland-Vich. DINF. Décision: TRAITE
21. (337) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Randin et consorts sur la tradition vernaculaire de l'utilisation des tavillons. DINF. Rapporteur de la commission: Poncet G. Décision: REF
22. (359) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les opérations effectuées du 1er juillet 2006 au 31 décembre 2009 par le "Fonds pour l'acquisition de droits réels et d'immeubles de réserve" (FAIR), selon décret du 12 septembre 1994, modifié le 4 septembre 2007. DINF. Rapporteur de la commission: Weber-Jobé M. Décision: OA
23. (10_PET_055) Pétition des détenus du pénitencier de Bochuz du 09.07.10. DINT. Rapporteur de la commission: Christen J. Décision: RENV-CE
24. (10_INT_469) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts relative à la pétition des détenus des Etablissements de la Plaine de l'Orbe et à ses conséquences éventuelles. DINT. Décision: TRAITE
25. (10_PET_063) Pétition de soutien à la famille Andachi Caiza. DINT. Rapporteur de la commission: Golaz F. Décision: RENV-CE
26. (11_INT_482) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Grégoire Junod et consorts - Accueil des requérants d'asile dans le canton : quand le Conseil d'Etat respectera-t-il enfin la loi ? DINT. Décision: TRAITE
27. (10_INT_447) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Bernard Borel - Renvoi de Mme SB : où est la politique humanitaire et généreuse revendiquée par le Conseil d'Etat ? DINT. Décision: TRAITE
28. (10_INT_443) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cesla Amarelle au nom du groupe socialiste concernant le rapport Rouiller. DINT. Décision: RENV-T
29. (10_INT_470) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cesla Amarelle et consort - Demande de clarification concernant les procédures d'engagement à l'état-major du SPEN et leur opportunité. DINT. Décision: RENV-T
30. (10_INT_471) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Mattenberger et consort au nom du groupe socialiste - Le Service pénitentiaire a-t-il les yeux bandés ou l'imagination fertile ? DINT. Décision: RENV-T
31. (10_INT_439) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne FreymondCantone et consorts - A quelle sauce démocratique notre canton veut-il être mangé dans la thématique des agglomérations ? DINT. Décision: RENV-T
32. (11_RES_048) Résolution Denis-Olivier Maillefer concernant l'opposition du Grand Conseil vaudois à tout déclassement de la ligne Paris - Lausanne (via Vallorbe) - Milan. Décision: RENV-CE
Secrétariat général du Grand Conseil
Imprimé le jeudi 23 juin 2011
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