Séance du 11 novembre 2008
Ordre du jour
Séance de 9h30 à 17h
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité.
1. Communications
2. Dépôts
3. (08_HQU_NOV) Heure des questions - Période N°10 - Novembre 2008, à 14 heures. Décision: TRAITE
4. (08_INT_139) Interpellation Patrick de Preux et consorts demandant au Conseil d'Etat de les renseigner sur le conflit révélé entre le commandant de la police cantonale et son subordonné, le commandant de la gendarmerie. (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE
5. (08_INT_140) Interpellation Félix Glutz concernant l'égalité Homme et Femme et la Charia. (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE
6. (08_INT_141) Interpellation Pierre-Yves Rapaz au nom du groupe UDC au sujet de la statistique des bénéficiaires touchant des subventions aux primes d'assurance-maladie dans le canton de Vaud. (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE
7. (08_INT_143) Interpellation Philippe Ducommun au sujet de l'assurance-maladie et demandant à quel jeu se prête le DSAS. (Ne souhaite pas développer). Décision:RENV-CE
8. (08_INT_144) Interpellation Michaël Buffat concernant la Caisse de pension de la ville de Lausanne et les incidences pour les finances de l'Etat de Vaud. (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE
9. (08_INT_146) Interpellation Philippe Modoux au nom du groupe UDC au sujet des approximations dans les autorisations de construction du parking de Saint-Saphorin. (Ne souhaite pas développer). Décision: RENV-CE
10. (08_INT_145) Interpellation Pierre-André Pidoux au nom du groupe UDC au sujet des raisons de la grève des enseignants de gymnase. (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
11. (08_INT_142) Interpellation Pierre-Alain Favrod au nom du groupe UDC concernant les votations du 30 novembre 2008 et demandant si le Chef du DSAS a engagé l'argent des contribuables pour donner ses recommandations de vote. (Souhaite développer). Décision: RENV-CE
12. (08_INT_061) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts concernant le Littoral Parc. DINF. Décision: TRAITE
13. (72) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit de CHF 3'170’000.- pour la correction de la RC 2 entre Commugny et les Arrenny, sur le territoire de la commune de Commugny (1er débat). DINF. Rapporteur de la commission: Ruey-Ray E. Décision: OA. Texte adopté.
14. (111) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit-cadre de CHF 4'697’000.- pour financer les travaux de restauration et transformation des cures de Chavornay, Rances et Goumoens-la-Ville. (1er débat). DINF. Rapporteur de la commission: Chapalay A. Décision: OA
15. (08_POS_055) Postulat du Groupe UDC et consorts pour un prêt permettant le financement des adaptations ferroviaires et autoroutières indispensables sur l'arc lémanique. DINF. Rapporteur de la commission: Renaud M. Décision: RENV-CE
16. (08_POS_057) Postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat un rapport sur les monuments qui pourraient bénéficier d'un périmètre de protection. DINF Rapporteur de la majorité de la commission: Buffat M., rapporteur de la minorité de lacommission: Chevalley C. Décision: RENV-CE
17. (08_INT_049) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Cachin et consorts - RC 401 B - Construction d'un passage sous route au droit de la gare du LEB à Vernand-Camarès, sur le territoire de la Ville de Lausanne. DINF. Décision: TRAITE
18. (08_INT_069) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Cachin - A quand une cadence à 15 min. pour le LEB ? DINF. Décision: TRAITE
19. (08_INT_076) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation André Marendaz et consorts concernant le site de Marcelin à Morges - Rénovation des bâtiments de l'agriculture à mettre à profit pour ne pas vivre d'inutiles 3ème et 4ème étapes de constructions. DINF. Décision:RENV-CE (détermination acceptée)
20. (08_INT_080) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts - Investir pour la sécurité et le climat. DINF. Décision: RENV-CE (détermination acceptée)
21. (08_INT_084) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consort concernant la politique des parcs-relais et demandant quelle coordination et quels moyens sont à disposition pour la mise en oeuvre. DINF. Décision: TRAITE
22. (08_INT_100) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin concernant les déplacements en véhicules privés - comment favoriser les transports groupés. DINF. Décision: TRAITE
23. (08_INT_101) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars pour savoir si le canton contribue à l'amélioration de la production des ordinateurs sur la base des critères du développement durable. DINF. Décision: TRAITE
24. (08_INT_090) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts concernant les mesures relatives aux PCB dans les cours d'eau. DSE. Décision: TRAITE
25. (08_INT_091) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars concernant l'installation d'une STEP liée à l'agrandissement de l'usine Merck-Serono à Corsier-sur-Vevey. DSE. Décision: TRAITE
26. (08_INT_093) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexis Bally pour un soutien accru au solaire photovoltaïque DSE. Décision: TRAITE
27. (08_INT_099) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Grégory Devaud demandant quelles sont les directives et la position du Conseil d'Etat face à son service de la Faune. DSE. Décision: TRAITE
28. (08_INT_112) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pascale Manzini et consorts demandant ce que fait l'Etat de Vaud pour limiter la production de déchets. DSE. Décision: TRAITE
29. (80) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur la police des eaux dépendant du domaine public (LPDP) du 3 décembre 1957. (2ème débat). DSE. Rapporteur de lacommission: Pidoux J.Y. Décision: OA+M
30. (08_POS_052) Postulat Fabienne Freymond Cantone pour revoir et corriger des anomalies du système fiscal vaudois. DFIRE. Rapporteur de la majorité de lacommission: Feller O., rapporteur de la minorité de la commission: Schwaab J.C. Décision: REF
31. (08_INT_077) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nuria Goritte demandant s'il est encore opportun que le Grand Conseil se détermine sur les pétitions. DFIRE. Décision: TRAITE
32. (08_INT_096) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation du groupe radical concernant la caisse de pension de la commune de Lausanne et demandant s'il y a un pansement cantonal pour une plaie lausannoiseDFIRE. Décision: RENV-T
33. (08_INT_103) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Christophe Schwaab et consorts demandant si le Conseil d'Etat se sert du travail temporaire pour contourner la loi sur le personnel de l'Etat. DFIRE. Décision: RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Imprimé le jeudi 6 novembre 2008