Département de l'enseignement et de la formation
Objets et commentaires
(23_LEG_29) (pdf, 3.49 Mo) Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2022–2027 de l’Université de Lausanne (renvoi à commission selon décision du plénum du 16.01.24) (1er débat rapport complémentaire) (Suite des débats)
Commission thématique de la formation
Rapport complémentaire de la commission (pdf, 279 Ko) reçu le 07.05.24
(23_LEG_139) (pdf, 1.20 Mo) Exposé des motifs et projet de décret d'application de l'Accord intercantonal du 18 février 1993 sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études (A-RDFE)
Commission thématique des affaires extérieures
Rapport de la commission (pdf, 254 Ko) reçu le 22.02.24
(23_LEG_171) (pdf, 694 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d’Etat un crédit additionnel de CHF 2'150'000.- au crédit d’ouvrage de CHF 54'700'000 accordé par le Grand Conseil le 17.09.19, pour financer la maximisation du potentiel solaire, la valorisation du bois dans les aménagements intérieurs et l’acquisition d’un équipement de traitement de l’air pour les magasins des collections patrimoniales dans le cadre de la réalisation de l’extension et la modernisation de l’Unithèque sur le site du Campus de l’UNIL
Séance de commission le 18.04.24
(23_LEG_235) (pdf, 441 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 17'733'000 pour financer la deuxième phase de travaux permettant la mise en œuvre des dispositions légales fédérales et cantonales sur l’énergie relatives aux grands consommateurs, sur les sites de Dorigny et du Bugnon exploités par l’Université de Lausanne
Commission thématique de l'environnement et de l'énergie
Séance de commission le 05.07.24
(RAP_678413) (pdf, 116 Ko)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yann Glayre et consorts – Apporter une réponse urgente aux problèmatiques en matière de smartphones, applications et réseaux sociaux, dans le cadre de l'école vaudoise (21_POS_39)
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 150 Ko) reçu le 22.08.23
(RAP_678961) (pdf, 70 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean Tschopp et consorts – Un coup d'avance contre le racisme (19_POS_132)
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 22.03.24
(RAP_678968) (pdf, 121 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sergei Aschwanden et consorts – Pour un enseignement du sport au post obligatoire qui respecte les exigences légales fédérales et cantonales
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 123 Ko) reçu le 07.05.24
(RAP_680807) (pdf, 76 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sergei Aschwanden et consorts – Etudier ou courir, faut-il choisir ?! (21_POS_37)
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 155 Ko) reçu le 22.08.23
(RAP_ 682772) (pdf, 77 Ko)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sébastien Cala et consorts – Accorder plus d'importance à l'éducation physique et sportive afin de favoriser le développement moteur de l'enfant (19_POS_178)
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 165 Ko) reçu le 22.08.23
(RAP_685910) (pdf, 146 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Maurice Mischler et consorts – Un gymnase en 4 ans ?
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 19.04.24
(22_RAP_17) (pdf, 70 Ko)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sergei Aschwanden et consorts – On en prend bonne note... de l'éducation physique (21_POS_5
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 136 Ko) reçu le 22.04.24
(22_RAP_37) (pdf, 98 Ko)Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil le postulat Felix Stürner et consorts au nom des Vert·e·s – De l’usage de l’histoire dans le secondaire I vaudois ou comment éviter que cela ne devienne la MER à boire (21_POS_67)
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 21.06.24
(23_RAP_7) (pdf, 87 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Sonya Butera et consorts au nom du groupe socialiste : avoir plus d'une langue à son arc : quelle est la place accordée aux cours de langue et culture d'origine dans le Canton de Vaud (22_POS_31)
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 22.03.24
(23_RAP_13) (pdf, 107 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Florence Bettschart-Narbel et consorts – Pour une politique ambitieuse d’orientation scolaire et professionnelle (21_POS_42)
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 01.11.24
(23_RAP_46) (pdf, 174 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Monique Ryf et consorts - Santé mentale des jeunes: quelle prise en charge à la sortie de la pandémie ? (22_POS_10)
Commission thématique de la santé publique
Séance de commission le 21.06.24
(24_RAP_15) (pdf, 63 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Muriel Thalmann et consorts – Pour que l'employeur rembourse les tests exigés auprès des candidat-e-s à l'apprentissage (22_POS_44)
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 07.06.24
(23_INI_7) (pdf, 97 Ko) Initiative Carine Carvalho et consorts au nom du groupe socialiste - Pour le pouvoir d’achat des apprenti·e·s. Hausse de la prime annuelle pour frais professionnels à 1080 frs
Rapport de la commisison (pdf, 116 Ko) reçu le 26.03.24
(23_MOT_22) (pdf, 97 Ko) Motion Hadrien Buclin et consorts - Favorisons l’éducation à la citoyenneté dans l’enseignement en autorisant les débats politiques contradictoires
Commission thématique de la formation
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 140 Ko) reçu le 07.03.24
Rapport de la minorité de la commission en attente
(23_MOT_23) (pdf, 125 Ko) Motion Sébastien Cala et consorts - Valorisons le bénévolat !
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 126 Ko) reçu le 07.03.24
(23_MOT_24) (pdf, 99 Ko) Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour la mise en place d’un programme de prévention sur la santé mentale dans les lieux de formation
Commission thématique de la formation
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 159 Ko) reçu le 16.05.24
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 110 Ko) reçu le 16.05.24
(24_MOT_14) (pdf, 116 Ko) Motion Yannick Maury et consorts au nom de Céline Baux, Michael Wyssa, Oriane Sarrasin, David Vogel et Vincent Keller - Les relations sexuelles entre profs et élèves au secondaire 2 (et à l’école en général) : c’est non !
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 07.06.24
(24_MOT_19) (pdf, 100 Ko) Motion Grégory Bovay et consorts au nom Du Groupe PLR - Des prestations d’intérêt général (PIG) pour la formation et la recherche ancrées dans la loi sur l’Université
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 04.10.24
(24_MOT_29) (pdf, 103 Ko) Motion Xavier de Haller et consorts au nom Groupe PLR - Valoriser l'engagement de milice - reconnaissance des acquis militaires par l'octroi de crédits ECTS
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 04.10.24
(24_MOT_32) (pdf, 106 Ko) Motion Vincent Bonvin et consorts au nom Les Vert.e.s - Sauvons des vies et responsabilisons nos jeunes en développant de façon systématique les cours « pour apprendre les gestes qui sauvent » dans toutes les écoles vaudoises
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 01.11.24
(22_POS_53) (pdf, 102 Ko) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Développer l’accès à la formation professionnelle
Commission thématique de la formation
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 134 Ko) reçu le 27.04.23
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 109 Ko) reçu le 03.05.23
(23_POS_4) (pdf, 100 Ko) Postulat Blaise Vionnet et consorts - Pour une formation romande en chiropratique à Lausanne
Commission thématique de la santé publique
Rapport de la commission (pdf, 132 Ko) reçu le 17.01.24
(23_POS_17) (pdf, 97 Ko) Postulat Fabrice Moscheni et consorts - Port du foulard à l’école vaudoise : affirmation de son identité ou pratique dommageable pour les jeunes filles ?
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 147 Ko) reçu le 11.12.23
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 117 Ko) reçu le 22.08.23
(23_POS_27) (pdf, 97 Ko) Postulat Fabrice Moscheni et consorts - Pour une meilleure compréhension entre le monde de la voie professionnelle et les enseignants
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 130 Ko) reçu le 09.04.24
(23_POS_33) (pdf, 107 Ko) Postulat Sébastien Cala et consorts - Améliorons la transmission d'information entre les réseaux d'accueil de jour et l'enseignement obligatoire
Commission thématique de la formation
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 119 Ko) reçu le 15.12.23
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 120 Ko) reçu le 21.02.24
(23_POS_34) (pdf, 99 Ko) Postulat Regula Zellweger et consorts au nom PLR - Qu’en est-il des allégements dans la formation professionnelle/duale pour nos jeunes talents ?
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 182 Ko) reçu le 17.10.23
(23_POS_44) (pdf, 122 Ko) Postulat Yannick Maury et consorts au nom de Florian Despond - Pour une formation des remplaçantes et remplaçants en milieu scolaire
Commission thématique de la formation
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 143 Ko) reçu le 09.01.24
Rapport de la minorité de la commission (pdf, 113 Ko) reçu le 23.04.24
(23_POS_48) (pdf, 123 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Offrons des préaux plus égalitaires aux Vaudoises et aux Vaudois
Rapport de la commission (pdf, 134 Ko) reçu le 16.04.24
(23_POS_58) (pdf, 100 Ko) Postulat Circé Barbezat-Fuchs et consorts au nom des Vert' libéraux - Pour une adaptation des vacances scolaires au réchauffement climatique
Commission thématique de la formation
Rapport de la commission (pdf, 140 Ko) reçu le 07.03.24
(24_POS_6) (pdf, 121 Ko) Postulat Chantal Weidmann Yenny et consorts - Le canton de Vaud est-il exemplaire en matière d’intégration des enfants atteints de TSA ?
Commission thématique de la santé publique
Séance de commission le 13.12.24
(24_POS_7) (pdf, 100 Ko) Postulat Vincent Bonvin et consorts au nom Les Vert-e-s - Optimisons les horaires scolaires pour améliorer les performances et la santé des élèves
Commission thématique de la formation
Rapport de la majorité de la commission (pdf, 151 Ko) reçu le 25.06.24
Rapport de la minorité de la commission en attente
(24_POS_10) (pdf, 97 Ko) Postulat Marc Morandi et consorts au nom du Groupe PLR - Scolarité obligatoire : Quid des élèves en rupture à la fin de la 11ème année ?
Commission thématique de la formation
Séance de commission le 21.06.24
(24_PET_2) (pdf, 337 Ko) Pétition pour l'obtention d'un Chien de réadaptation en milieu scolaire, pour l'intégration et l'accompagnement, des Enfants différents, dans le milieu scolaire vaudois
Commission thématique des pétitions
Séance de commission le 20.06.24
(22_INT_163) (pdf, 68 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurence Cretegny et consorts au nom PLR - Alors que notre formation duale est mise en avant qu’en est-il des maturités professionnelles ?
(22_INT_127) (pdf, 77 Ko)Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe socialiste du Grand Conseil - 12 : Zwölf ou Dodici ?
(22_INT_168) (pdf, 84 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sonya Butera et consorts au nom du groupe PS du Grand Conseil - Une résiliation résiliente
(23_INT_16) (pdf, 88 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sylvie Podio et consorts - En 2023 est-ce que l’école obligatoire sera enfin un droit pour tous les enfants ?
(22_INT_136) (pdf, 56 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Oriane Sarrasin et consorts au nom du Groupe Socialiste - “Non ma fille, tu ne seras pas roi”. L’école obligatoire peut-elle être impliquée dans des événements sexistes ?
(22_INT_175) (pdf, 54 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aurélien Demaurex et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Les enseignantes et enseignants au Gymnase sont-ils irremplaçables ?
(22_INT_100) (pdf, 89 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Quelles conditions de travail pour les aides à l’intégration en milieu scolaire ?
(23_INT_6) (pdf, 92 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Théophile Schenker et consorts - Quelle stratégie face à l’arrivée de ChatGPT et au développement rapide des Intelligences Artificielles ?
(23_INT_141) (pdf, 59 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts - De l’importance de débattre dans le cadre scolair
(19_INT_419) (pdf, 72 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Arnaud Bouverat et consorts - Eldora : pas un eldorado pour les salarié-e-s ! Quel contrôle des prestataires de services de restauration à l'Etat de Vaud ?
(21_INT_123) (pdf, 49 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - Les étudiants non-vaccinés pourront-ils continuer à suivre leurs cursus scolaires sans discrimination ?
(23_INT_114) (pdf, 52 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Fabrice Moscheni et consorts - Grève du 14 juin : l’UNIL a-t-elle financé une action politique ?
(23_INT_105) (pdf, 58 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri et consorts - Règlement type transports scolaires, où en sommes-nous !
(23_INT_27) (pdf, 146 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts au nom Vert'libéraux - « L'anonymat peut-il lutter contre l’effet Pygmalion ou Golem ? »
(23_INT_56) (pdf, 59 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Vincent Keller - Situation des psychomotriciennes dans les secteurs public et subventionné
(23_INT_111) (pdf, 70 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Interpellation violence et harcèlement à l’école : comment protéger les victimes des jeunes auteures et auteurs de ces actes ?
(23_INT_115) (pdf, 56 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Sportif d’élite et étude de médecine : incompatibilité vaudoise ?
(22_INT_122) (pdf, 99 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Carine Carvalho et consorts au nom du Groupe socialiste - Pour une formation secondaire cohérente et de qualité : quelles conséquences du passage à la maturité en quatre ans ?
(23_INT_23) (pdf, 57 Ko)Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean-Franco Paillard et consorts - Maintien de la formation en médiamatique sur le Balcon du Jura Vaudois
(23_INT_152) (pdf, 67 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yolanda Müller Chabloz et consorts - Un plan canicule pour les écoles
(23_INT_182) (pdf, 54 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Eliane Desarzens - L'habit ne fait-il plus le moine ?
(23_INT_181) (pdf, 71 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jacques-André Haury et consorts au nom du groupe vert'libéral - Contradiction 5 : revaloriser la formation professionnelle tout en appliquant une ordonnance qui dévalorise les apprentis.
(23_INT_163) (pdf, 68 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yolanda Müller Chabloz et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Dans les PIG, tout est-il vraiment bon ?
(23_INT_22) (pdf, 54 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alice Genoud et consorts - Climat : UNIL, tu peux mieux faire ?
(21_INT_154) (pdf, 58 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Taraneh Aminian au nom EP - Pour une formulation plus inclusive des diplômes
(23_INT_96) (pdf, 59 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts au nom Yannick MAURY, Vincent KELLER, Michael WYSSA - De l’efficacité d’un soutien pratique pour les membres du corps enseignant
(19_INT_410) (pdf, 79 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Carine Carvalho - Handicap et violence(s) sexuelle(s) : quelle prévention et prise en charge dans les établissements socio-éducatifs vaudois ?
(23_INT_188) (pdf, 63 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts au nom de Céline Misiego - Reconnaissance et valorisation des langues et cultures d’origine - Où en sommes-nous ?
(24_INT_50) (pdf, 86 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Carine Carvalho et consorts - Projet d’interpellation Pour le pouvoir d’achat des apprenti·e·s
(21_INT_102) (pdf, 68 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Publique ou privée : à quand la fin de la maturité gymnasiale à deux vitesses ?
(23_INT_131) (pdf, 51 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yolanda Müller Chabloz et consorts - Arrêt du soutien de l’Etat aux mesures d’aide à l’intégration dans les lieux collectifs d’accueil de jour pendant les vacances scolaires : une décision-couperet
(23_INT_132) (pdf, 61 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Les prochaines vacances s’annoncent compliquées pour les enfants en situation de handicap
Lausanne, le 15 août 2024.
Secrétariat général du Grand Conseil.