Interpellation Céline Baux - La cure de Rougemont a-t-elle perdu son âme ?
Auteur
Céline Baux
Date du dépôt
02.04.2019
Département pilote
DFIRE
Département en appui
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Identifiant
19_INT_330
Commission
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Délais réponse du CE
09.07.2019
Dernière décision du GC
RENV-CE, 09.04.2019
Texte déposé
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Documents
| Lien | Type |
|---|---|
| Dépôt | Divers |