Question orale Hadrien Buclin - Ecole de la Fraternité sacerdotale St-Pie X : quelle surveillance par les autorités ?
Auteur
Hadrien Buclin
Date du dépôt
01.10.2019
Département pilote
DFJC
Département en appui
-
Identifiant
19_HQU_284
Commission
-
Délais réponse du CE
-
Dernière décision du GC
-
Texte déposé
-
Documents
| Lien | Type |
|---|---|
| Dépôt | Divers |