Question orale Laurent Miéville - Régions de Santé : quid du rôle des partenaires dans l'établissement du cahier des charges ?
Auteur
Laurent Miéville
Date du dépôt
22.08.2017
Département pilote
CHAN(DPT)
Département en appui
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Identifiant
17_HQU_007
Commission
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Délais réponse du CE
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Dernière décision du GC
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Texte déposé
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Documents
| Lien | Type |
|---|---|
| Dépôt | Divers |