Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Quel avenir pour Beaulieu ?
Auteur
Stéphane Montangero
Date du dépôt
17.02.2015
Département pilote
DEIS
Département en appui
-
Identifiant
15_INT_346
Commission
-
Délais réponse du CE
03.06.2015
Dernière décision du GC
RENV-CE, 03.03.2015
Texte déposé
-
Documents
| Lien | Type |
|---|---|
| Dépôt | Divers |