Résolution José Durussel et consorts - au nom de la commission qui a traité le postulat (13_POS_044) Jean-François Cachin - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P+R de Vennes.
Auteur
José Durussel
Date du dépôt
04.03.2014
Département pilote
DIT
Département en appui
-
Identifiant
14_RES_014
Commission
-
Délais réponse du CE
09.12.2014
Dernière décision du GC
RENV-CE, 09.09.2014
Texte déposé
-
Documents
Lien | Type |
---|---|
Dépôt | Divers |
Vote sur la résolution du 09.09.14 | Divers |