20. Est-il possible de corriger des erreurs constatées dans l’avis d’appel d’offres une fois sa publication intervenue ?

Oui, il est possible de rectifier certaines erreurs contenues dans l’avis d’appel d’offres en publiant un avis rectificatif sur la plateforme Simap.

Cet outil peut également être utilisé pour prolonger, à titre d’exemple, le délai fixé pour la remise des offres lorsque l’adjudicateur se rend compte après coup, sur la base des questions ou remarques déposées sur le forum Simap par les soumissionnaires potentiels, que le délai prévu initialement est trop court. Il convient, dans ce cas, de garder à l’esprit qu’une modification du délai fixé pour la remise des offres peut avoir une influence sur d’autres délais ou dates indiqués dans la publication initiale, et d’en tenir compte avant de publier l’avis rectificatif. En cas de prolongation du délai de remise des offres, le pouvoir adjudicateur doit tout particulièrement veiller à prolonger la durée de disponibilité des documents d’appel d’offres sur la plateforme Simap.

En pratique, il est vivement conseillé à l’adjudicateur qui désire publier un avis rectificatif d’introduire sur la plateforme Simap, dans l’intervalle qui le sépare de la date de publication du rectificatif, un commentaire à l’attention de tout soumissionnaire potentiel. Il pourra ainsi attirer leur attention sur la publication à venir de l’avis rectificatif et sur son contenu. La plateforme Simap offre la possibilité de rédiger un commentaire à côté du lien permettant d’effectuer le téléchargement des documents de soumission.

Pour les soumissionnaires potentiels qui auraient déjà téléchargés les documents d’appels d’offres, il est conseillé de leur écrire un courrier, à tous et en même temps pour respecter le principe de l’égalité de traitement, afin de les informer de la publication du futur avis rectificatif et du nouveau délai fixé pour le dépôt des offres. Un message à cet effet pourrait également être introduit sur le forum Simap.

Enfin et surtout, l’avis rectificatif doit être créé par l’adjudicateur avant la fin du délai de remise des offres. Passé ce délai, il n’est plus possible d’en créer un. Par contre, s’il est déjà créé partiellement, l’avis rectificatif pourra être modifié après la fin du délai de remise des offres.